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  1. Résultat n°1

    11 juillet 1896. Ouverture de la séance. Ecole pratique d'industrie. Remboursement des droits d'octroi à la compagnie générale des eaux. Vacances dans les écoles maternelles. Soutiens de famille. Justice de paix, audiences foraines. Communications diverses. Trains de nuit et trains ouvriers. Tramways. Fête du 14 juillet. Comptes et budgets de la Fabrique de l'Eglise Notre Dame de Boulogne. Bureau de bienfaisance, compte administratif de 1895. Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1895. Bureau de bienfaisance, budget supplémentaire de 1896. Bureau de bienfaisance, budget primitif de 1897. Compte administratif de 1895. Compte de gestion de 1895. Subvention pour la bibliothèque populaire. Subvention à la société "Les Amis des Arts et du Progrès". Augmentation du traitement de M. Faure, porteur de dépêches à Billancourt. Demandes des conservateurs des cimetières. Indemnités de logement à la femme de service de l'école maternelle rue Fessart. Proposition pour l'acquisition des couronnes provenant des cimetières. Bourse à l'école Jean-Baptiste-Say. Tramways, Substitution de la traction mécanique à la traction animale. Secours aux victimes de la grève de l'industrie porcelainière et habitant de Boulogne. Subvention au comité de la fête de la place Nationale. Fête de la Grande Rue. Tramway électrique, ligne de Montreuil-sous-bois à Boulogne. Fortifications de Paris, zone militaire.

    Date

    1896

    Cote

    4D17/30

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 juillet 1896. Ouverture de la séance. Ecole pratique...

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    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2

    3 mars 1897. Cession d'un pan coupé par le Dr Sollier. Remboursement du prix d'une concession temporaire de terrain dans le cimetière. Réseau de tramway à traction électrique. Projet de percement de différentes rues, ouverture d'un crédit pour la triangulation et le nivellement. Assurance de la salle des Fêtes. Agrandissement des bureaux pour les services d'architecture et de voirie. Fourniture de vin à l'hospice des vieillards. Tramway Louvre-Versailles, demande d'un nouvel arrêt. Etablissement d'une boîte aux lettres rue de Bellevue. Tramway, bureau du Rond Point de la Reine. Création d'un débit de tabac. Débits de papier timbré. Tramway à traction électrique de Boulogne à Vincennes. Dotation de la jeunesse de France. Associations des laitiers-nourrisseurs. Eclairage du Pont de Sèvres. Cours de dessin d'art décoratif. Erection d'une statue à Ernest Rousselle, ancien Président du Conseil Général. Aménagement d'une 5ème classe à l'école de la rue du Vieux Pont de Sèvres. Voeu tendant à la modification de la loi sur le travail dans l'industrie. Etat de cotes irrecouvrables sur les rôles des chiens. Prélèvements opérés sur le crédit ouvert pour dépenses imprévues en 1896.

    Date

    1897

    Cote

    4D17/39

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 mars 1897. Cession d'un pan coupé par le Dr Sollier....

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  3. Résultat n°3

    21 janvier 1895. Ouverture de la séance. Donation faite par Mme Dembour à l'hospice des vieillards. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière. Bureau de bienfaisance, révision du traitement du receveur. Hospice des vieillards, révision du traitement du receveur. Demande de la Fanfare boulonnaise. Réalisation d'un emprunt de 500 000 francs du crédit foncier de France. Emploi par voie d'économie de différents crédits excédant 300 francs. Proposition de la compagnie de l'Ouest au sujet de la dénomination d'une de ses gares. Constatation de l'état de viabilité du chemin vicinal ordinaire n°3. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, anciens élèves continuant leurs études en 1894/1895. Soutien de famille, M. Devaux Auguste. Etablissement de garde-corps sur le chemin de grande communication n°39.

    Date

    1895

    Cote

    4D17/8

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 janvier 1895. Ouverture de la séance. Donation faite...

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  4. Résultat n°4

    12 octobre 1898. Ouverture de la séance. Pétition des habitants de la rue Diaz. Emploi des taxes spéciales d'octroi. Révision et prorogation des taxes d'octroi. Pavage de la rue Escudier entre la rue Fessart et la rue d'Aguesseau. Amélioration des portsClassement dans la voirie urbaine de différentes voies privées, travaux de viabilité et d'égouts. Construction d'égout sous diverses voies communales. Etablissement de bandes de bitume sur trottoirs et contre-allées. Rescindement de trottoirs pour l'établissement de tramways. Acquisition d'une bande de terre rue du Hameau par suite d'alignement. Modification au fonctionnement du bureau de bienfaisance. Budget des cultesRemboursement du prix d'une concession de terrain dans le cimetière. Affaire Berlire contre la commune. Secours aux familles ayant souffert de la grève. Ligne métropolitaine de l'Opéra à Auteuil. Assistance à domicile.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/28

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 octobre 1898. Ouverture de la séance. Pétition des...

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  5. Résultat n°5

    21 juillet 1897. Société " la Colombophile". Pétition tendant à l'établissement d'une taxe sur les marchands ambulants. Budget supplémentaire de 1897. Subventions. Gratifications. Désaffectation de fonds spéciaux. Augmentation du traitement du préposé en chef de l'octroi. Voeu pour l'établissement d'une gare à Issy les Moulineaux. Service des eaux. Communications diverses. Restitution des droits d'octroi sur les marchandises achetées aux Halles et sorties de Paris. Marchés de Boulogne et de Billancourt. Jury criminel. Installation de bancs. Incident. Budget supplémentaire de 1897. Bureau d'octroi du pont de Sèvres.

    Date

    1897

    Cote

    4D18/9

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 juillet 1897. Société " la Colombophile". Pétition...

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  6. Résultat n°6

    2 juin 1897. Ouverture de la séance. Incident. Commission scolaire, nomination de M. Constant en remplacement de M. Clinchant, démissionnaire. Vente de luzerne provenant du cimetière. Inauguration de l'hospice; décompte des dépenses. Fête communale. Demande du Souvenir Français. Propositions pour création de nouvelles classes dans différentes écoles. Groupe scolaire rue Thiers. Cahier de charges pour fournitures de combustibles. Bureau de Bienfaisance; compte administratif de 1896. Bureau de Bienfaisance; compte de gestion de 1896. Bureaiu de Bienfaisance; budget supplémentaire de 1897. Bureau de Bienfaisance; budget primitif de 1898. Hospice; compte administratif de 1896. Hospice; compte de gestion de 1896. Hospice; budget additionnel de 1897. Comptes et budgets de la Fabrique de l'Eglise de Boulogne. Etat de cotes irrecouvrables sur le rôle des chiens en 1896. Erection d'un monument à Ernest Rousselle. Demande de la société "Le Ramier". Subvention a la société "les Amis des Arts et du Progrès". Salle des Fêtes; service d'incendie, question de M. Ferret. Mesures à prendre pour prévenir les accidents dans les bâtiments communaux soit en cas d'incendie soit en cas de panique provoqué par une cause quelconque; proposition de M. Breton. Vaccination obligatoire pour tous les employés communaux; proposition de M. Breton. Projet de transfert de la gare d'Orléans à la cour des comptes, voeu du conseil. Projet de convention avec M. Despouy. Urinoir. Emprunt. Demande de bourse à l'école des Arts et Métiers, avis du Conseil. Demande de bourse avec trousseau à l'école polytechnique, avis du Conseil. Soutien de famille Daï, réserviste, avis du conseil.

    Date

    1897

    Cote

    4D18/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 juin 1897. Ouverture de la séance. Incident. Commission...

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  7. Résultat n°7

    30 novembre 1898. Approbation de différentes soumissions. Budget primitif de 1899. Vote des impositions annuelles et spéciales à porter au budget de 1899. Subventions pour 1899. Récompenses aux nourrices en 1899. Frais de perception de l'octroi en 1899. Hospice. Budget de 1899, avis du conseil. Laïcisation du personnel de l'Hospice, rejet d'une proposition de M. Breton. Location d'un terrain à M. Chabaud. Indemnité à M. Radiguet pour perte et usure d'outils. Commissions du conseil. Inauguration du groupe scolaire. Liberté des transports, voeu. Eclairage à l'huile et service de police, interpellation de M. Aussillous. Acquisition de livres de prix, approbation du mémoire. Traité avec la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. Cours de dessin appliqué aux travaux féminins d'art décoratif. Marché de Billancourt. Enquête sur des distributions de secours par un membre du Bureau de bienfaisance. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, frais d'externat des élèves continuant leurs études.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/30

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 30 novembre 1898. Approbation de différentes soumissions....

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  8. Résultat n°8

    7 juillet 1897. Projet d'emprunt. Enquête sur le projet de classement dans la voirie urbaine du passage privé dénommé Legrand et la fixation des alignements de la dite voie. Révision du cadastre. Compte administratif de 1896. Compte de gestion de 1896. Traitement de la concierge de l'école des garçons de la rue de la Mairie. Indemnité annuelle à Mme Melier, ancienne concierge d'école. Monument à Victor Duruy. Secours aux ouvriers de Bessèges. Course pédestre. Pétition des propriétaires de la sente de la Belle Feuille. Remboursement du prix d'une concession temporaire. Catastrophe de Voiron. Création de foires à Villeneuve-Saint-Georges. Agrandissement de l'Eglise de Billancourt. Voeu pour la création d'un bureau d'enregistrement et d'une étude d'huissier et la nomination d'un juge suppléant. Service des postes. Souscription en faveur des victimes des orages et des inondations. Distribution des prix. Création d'un 3ème emploi de porteur de dépêches à Billancourt. Voeu pour le percement de la porte Molitor. Incident. Chemin de fer, dénomination des gares. Fontaine près le cimetière des Moulineaux. Bureau de poste de Billancourt. Soutien de famille.

    Date

    1897

    Cote

    4D18/8

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 juillet 1897. Projet d'emprunt. Enquête sur le projet...

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  9. Résultat n°9

    28 mai 1894. Soutiens de famille. Rapport de la commission de salubrité. Acquisition de terrain par suite d'alignement rue de Silly. Avis sur une demande de bourse à l'école de Chalons. Compte et budgets de la fabrique de l'église Notre Dame de Boulogne. Compte administratif du bureau de bienfaisance. Compte de gestion du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire du bureau de bienfaisance. Prélèvement opérée sur le crédit ouvert pour dépenses imprévues en 1893. Prélèvement opérée sur le crédit ouvert pour dépenses imprévues en 1894. Cotes irrecouvrables comprises au rôle des chiens en 1893. Compte administratif de 1893. Compte de gestion de 1893. Demande des chambres syndicales ouvrières de Boulogne. Demande du comité de la fête des Menus. Question de M. Barbier au sujet des poteaux indicateurs sur la ligne Auteuil-Boulogne. Déplacement d'une bouche de puisage. Commission des travaux. Borne-fontaine, rue du Point du Jour. Question de M. Carillon. Etablissement d'un garde-fou en amont du pont de Billancourt.

    Date

    1894

    Cote

    4D16/39

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 mai 1894. Soutiens de famille. Rapport de la commission...

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  10. Résultat n°10

    1er décembre 1897. Rectification. Marché de Billancourt. Décompte des fêtes en 1897, ouverture d'un crédit complémentaire. Bulletin municipal. Hospice des vieillards, avis sur une délibération portant ouverture de crédit. Hospice des vieillards, avis sur une délibération autorisant M. Le Maire à défendre l'instance Chobert. Hospice des vieillards, avis sur une délibération portant ouverture de crédit. Fanfare boulonnaise. Concours de gymnastique. Budget de 1898. Vote des impositions annuelles et spéciales à porter au budget de 1898. Subventions pour 1898. Récompenses aux nourrices en 1898. Frais de perception de l'octroi en 1898. Remboursement du prix de 2 concessions de terrain dans le cimetière. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, frais d'externat des élèves continuant leurs études. Proposition de M. Laloge relative à un projet de conversion de 2 dettes de la commune. Chemin de fer. Chemin de fer, voeu. Tramways à traction électrique. Marché de Billancourt.

    Date

    1897

    Cote

    4D18/13

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er décembre 1897. Rectification. Marché de Billancourt....

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  11. Résultat n°11

    29 juin 1893. Question des eaux. Cession de terrain, M. Bouquet sur le chemin de grande communication n°45. Prolongement de la rue des Menus. Réclamation Choumery, transaction. Taxe militaire. Compte administratif de l'hospice des vieillards. Compte de gestion du receveur de l'hospice. Budget supplémentaire de l'hospice des vieillards. Budget supplémentaire de la commune (1893). Augmentation du traitement de l'élève-architecte. Frais de traitement des malades indigents dans les hopitaux de Paris. Changement d'affectation de fonds spéciaux. Affectation de fonds pour la mise en état de viabilité de la rue des Peupliers. Gratification. Subvention. Récompense aux nourrices. Primes d'encouragement. Etablissement d'un urinoir. Frais de bureau du receveur.

    Date

    1893

    Cote

    4D16/29

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 juin 1893. Question des eaux. Cession de terrain,...

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  12. Résultat n°12

    20 juillet 1898. Amélioration des ports. Vacances dans les écoles maternelles. Distribution des prix, couronnes. Distribution des prix, cours complémentaires. Inspection des viandes foraines. Assurances, rapport de la commission d'enquête. Subvention en faveur de la société de secours mutuels de Billancourt. Subvention pour l'érecion d'un monument à Jean Macé. Hospice, autorisation de défendre à l'instance Rigal, avis du Conseil. Hospice, autorisation de défendre à l'instance Manoury Wolff, avis du Conseil. Hospice, acceptation du legs Hélye, avis du conseil. Hospice, acceptation du legs Hamet, avis du conseil. Hospice, autorisation de donner main-levée d'inscription d'office, avis du conseil. Ouverture d'un crédit pour préparation de projet de voirie. Comptes et budgets de la communauté israëlite. Subvention à la ligne Paris-Banlieue. Voeu tendant à la suppression du budget des cultes. Révision du cadastre. Classement dans la voirie urbaine du passage Legrand. Pavage de la route de Versailles. Marché de Billancourt, pose de bitume. Travaux de grosses réparations au marché de Boulogne. Marché, matériel. Marché, galeries. Marché de Billancourt. Prolongation de la concession de la compagnie générale des omnibus, avis du conseil. Boîtes de secours. Application de la loi du 23 juin 1898, question de M. Breton. Règlement des comptes de l'Hospice, question de M. Breton. Groupe scolaire, rue Thiers. Dispensaire. Fête communale, joûteRemboursement du prix de plusieurs concessions de terrain dans le cimetière. Remboursement du prix d'une concession perpétuelle dans le cimetière. Bouche d'eau. Rue Diaz. Union Francaise de la jeunesse. Ouverture de viabilité de plusieurs rues dans le quartier de l'ancienne mairie. Jury criminel. Soutiens de famille.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/24

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 20 juillet 1898. Amélioration des ports. Vacances dans...

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  13. Résultat n°13

    28 septembre 1898. Marché de Boulogne. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, vote d'un crédit de 3400 francs pour l'admission de 17 élèves. Remboursement du prix de 2 concessions de 10 ans dans le cimetière. Acquisition d'une bande de terre rue du Hameau par suite d'alignement. Etablissement d'une bascule publique au port de Boulogne. Affaire Demay et Barre contre la commune. Affaire Veuve Etienne contre la commune. Affaire Berlire contre la commune. Instances Demay-Barre, veuve Etienne et Berlire. Parcs de la mairie, concerts publics. Secours aux familles nécessiteuses des ouvriers terrassiers francais domiciliés à Boulogne, ouverture d'un crédit de 500 francs. Bottes et manteaux pour les sapeurs-pompiers. Caniveaux des accotements de la routre de Versailles et de l'Avenue de la Plaine. Passage d'eau. Suppression du budget des cultes. Hospitalisation. Débit de tabac. Suppression du budget des cultes. Tramways, voie de garage à Billancourt. Passage Legrand. Etablissement de la liste des électeurs consulaires. Décompte des travaux de construction d'un égout avenue Victor Hugo. Soutiens de famille.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/27

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 septembre 1898. Marché de Boulogne. Ecoles primaires...

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  14. Résultat n°14

    25 novembre 1891. Modification demandées pour le cahoier des charges, traction mécanique à la traction animale. Ligne électrique de tramway, concession votée en faveur de M. Nouvelle. Budget primitif de 1892. Traitement des bibliothécaires. Lettre de M. David, demande de retraite. Répartition pour les contributions directes. Soutiens de famille.

    Date

    1891

    Cote

    4D15/56

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 novembre 1891. Modification demandées pour le cahoier...

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  15. Résultat n°15

    22 juin 1898. Fourniture de combustible, approbation du cahier de charges. Eclairage électrique. Marché de Boulogne. Cession d'une parcelle de terre en bordure du chemin de grande communication n°1. Octroi, régularisation du tarif des bois. Octroi, droits sur les boissons hygiéniques. Transport du corps du soldat Hermet décédé à Verdun le 17 mai 1897. Société de secours mutuels de la maison Carnaud, demande de subvention. Compte administratif de 1897. Compte de gestion de 1897. Budget supplémentaire de 1898. Hospice, compte administratif de 1897. Hospice, compte de gestion de 1897. Hospice, Budget supplémentaire de 1898. Prélèvements opérés sur le crédit ouvert pour dépenses imprévues en 1897. Mémoire Serrant, approbation pour régularisation. Subventions. Gratifications. Travaux de grosses réparations à exécuter au marché de Boulogne, affectation de fonds spéciaux. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Etablissement d'urinoirs aux abords de la salle des Fêtes. Emploi des taxes spéciales d'octroi. Hospice, établissement d'un vestiaire. Création d'une section de l'union française de la jeunesse. Traitement des instituteurs et institutrices suppléants communaux. Indemnité de logement à M. Robillot instituteur-adjoint. Pharmacie scolaire. Installation d'une 3ème classe à l'école maternelle rue de Silly. Ecole rue du Vieux Pont de Sèvres. Etudes surveillées à l'école J.B. Say, voeu. Classes de garde. Enseignement de l'agriculture. Excursions de vacances. Commission d'architecture et de voirie. Vente de luzerne provenant du cimetière. Droit de voirie de M. Guyot. Eclairage électrique, tramways, pavage de la route de Versailles. Don de M.M. de Rothschild, lettre de M. Laloge. Groupe scolaire rue Thiers. Groupe scolaire rue Thiers, mobilier. Hospice, règlement des réclamations. Soutien de famille. Octroi, boissons hygiéniques.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/23

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 22 juin 1898. Fourniture de combustible, approbation...

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  16. Résultat n°16

    5 octobre 1894. Ouverture de la séance. Question d'électricité. Etablissement d'un port. Etablissement de trottoirs en bitume. Soutien de famille. Octroi, déplacement du bureau du Pont de Sèvres. Don fait par Mme Dembour en faveur de 2 veuves nécessiteuses. Réfection de la route de Versailles. Voeu pour l'établissement d'un bureau de poste auxiliaire. Hospice, compte administratif de 1893. Hospice, compte de gestion de 1893. Hospice, budget supplémentaire de 1894. Demande de subvention par l'institution de prévoyance pour les jeunes filles "La famille francaise", fondation d'une oeuvre philanthropique en souvenir du président Carnot. Demande de subvention en faveur des victimes d'un ouragan à Fourmies (Nord). Emploi du legs fait par Mme veuve Raiffé. Indemnité de résidence au personnel enseignant, complément de crédit. Désaffectation de fonds spéciaux. Avis sur le budget de la communauté israëlite de Boulogne pour l'exercice 1895. Budget primitif de 1895. Vote des impositions annuelles et spéciales à porter au budget de 1895. Subvention pour 1895. Récompense aux nourrices en 1895. Primes d'encouragement aux employés d'octroi. Octroi, frais de perception en 1895. Abandon du droit éventuel de la commune sur le mur de la propriété Baudemont. Ouverture d'un crédit de 400 francs pour frais d'écolage de 2 élèves admis comme externes au collège Chaptal. Remboursement du prix d'une concession perpétuelle. Lettres de M. Le maire de Lyon et de Dijon. Vente d'un terrain communal rue des Peupliers. Egout, chaussée du Pont.

    Date

    1894

    Cote

    4D17/4

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 5 octobre 1894. Ouverture de la séance. Question d'électricité....

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  17. Résultat n°17

    26 novembre 1896. Etablissement de la liste de propositions pour la nomination des commissaires-répartiteurs. Autorisation de défendre à l'instance dame veuve Etienne. Inauguration de la salle des Fêtes, ouverture de crédit. Budget de 1897. Cimetières Quêtes. Vote des impositions annuelles et spéciales à porter au budget de 1897. Subventions pour 1897. Récompenses aux nourrices en 1897. Indemnités au contrôleur des contributions directes. Octroi, frais de perception en 1897. Remboursement du prix d'une concession perpétuelle. Erection d'une statue à Maréchal Exelmans. Société d'horticulture, demande de subvention. Communications diverses. Hospice des vieillards, ouverture de crédit. Bail d'entretien des chemins vicinaux ordinaires. Vacheries. Ecole rue de Clamart. Voeu pour le pavage de la route Nationale n°10 et la route départementale n°1. Ecoles. Voeu pour le percement de la porte Molitor.

    Date

    1896

    Cote

    4D17/35

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 26 novembre 1896. Etablissement de la liste de propositions...

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