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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D16

Date

1891-1894

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

29 juin 1893. Question des eaux. Cession de terrain, M. Bouquet sur le chemin de grande communication n°45. Prolongement de la rue des Menus. Réclamation Choumery, transaction. Taxe militaire. Compte administratif de l'hospice des vieillards. Compte de gestion du receveur de l'hospice. Budget supplémentaire de l'hospice des vieillards. Budget supplémentaire de la commune (1893). Augmentation du traitement de l'élève-architecte. Frais de traitement des malades indigents dans les hopitaux de Paris. Changement d'affectation de fonds spéciaux. Affectation de fonds pour la mise en état de viabilité de la rue des Peupliers. Gratification. Subvention. Récompense aux nourrices. Primes d'encouragement. Etablissement d'un urinoir. Frais de bureau du receveur.