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  1. Résultat n°1

    2 novembre 1894. Ouverture de la séance. Ouverture de la séance. Commissiion de répartition des contributions directes en 1895. Révision de la liste électorale en 1895, nomination des délégués. Remboursement à M. Voile du prix de 2 concessions temporaires. Acquisition de livres de prix, approbation des mémoires. Ecole professionnelle de la rue Fondary, demande de bourse. Crèche. Gaz, installation gratuite dans les logements au dessous de 500 francs. Système Auer. Fournitures d'articles de bureau et de papeterie en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Fourniture de livres classiques, cartes en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Suppressions pour les services municipaux en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Fourniture d'articles de ménage en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Serrant. Fourniture d'articles de confection en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Bénard. Habillement des agents municipaux en 1895, acceptation de la soumission Meillon. Fourniture et réparation de l'outillage en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Limosin. Cylindrage des empierrements des voies publiques, acceptation de la soumission Sillen. Acquisition de terrain par suite d'alignement rue de Paris. Indemnité à M. Baudry pour résiliation de bail. Installation d'appareils à gaz sur diverses voies publiques. Marché de Billancourt. Egouts départementaux. Construction d'un port à Billancourt. Etablissement d'un abri à la station d'Auteuil. Chemin de fer. Soutien de famille.

    Date

    1894

    Cote

    4D17/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 novembre 1894. Ouverture de la séance. Ouverture...

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    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2

    28 juin 1894. Funérailles de M. Carnot, président de la République. Demande de la société d'horticulture. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Secours de lmoyer. Budget supplémentaire de 1894. Gratifications. Subventions. Augmentation du traitement du receveur municipal. Soutiens de famille. Concession perpétuelle dans le cimetière. Lettre de remerciements des syndicats ouvriers de Boulogne. Etablissement d'une taxe sur les marchands ambulants. Lettre de la famille Rassant. Compagnie des omnibus. Cession d'une parcelle de terre à M. Bourdis sur le chemin de grande communication n°45. Etablissement d'un urinoir Quai de Billancourt. Agrandissement de la bibliothèque communale. Voeu pour l'établissement de 2 garde-corps sur le chemin de grande communication n°39. Etablissement d'un port à Billancourt. Nouveau voeu pour la création d'une justice de paix. Révision du tarif d'octroi. Pavage de la rue du Port. Construction d'urinoirs route de Versailles et av. de la Reine. Etablissement de candélabres. Rue d'Issy, classement dans la voirie urbaine et travaux de viabilité. Rue de Solférino, classement dans la voirie urbaine, travaux de viabilité et d'égout. Rue de Clamart, classement dans la voirie urbaine et travaux de viabilité. Reconstruction du bureau d'octroi du pont de Sèvres. Construction du bureau d'octroi dit "du Viaduc". Arrosage à la lance des grandes voies de la ville.

    Date

    1894

    Cote

    4D16/40

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 juin 1894. Funérailles de M. Carnot, président de...

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    Assemblée - Conseil municipal

  3. Résultat n°3

    1er juin 1898. Ouverture de la séance. Débit de tabac. Concours de pompes à Issy les Moulineaux. Petit port de Billancourt. Création de 4 nouveaux emplois d'agents de police. Bornes-fontaines. Hospitalisation des incurables. Cahier de charges pour fourniture de combustibles. Fête communale. Eclairage particulier à l'électricité. Bouche de lavage. Transport de cailloux, rue Traversière prolongée. Décompte des travaux de grosses réparations et de transformations exécutés dans les bâtiments communaux en 1896. Réduction d'un droit de voirie. Etablissement de lames de persiennes dans la courette de l'école de garçons rue de la Mairie. Travaux à exécuter au marché de Boulogne. Installation d'urinoirs aux abords de la salle des Fêtes. Suppression de l'urinoir placé à l'entrée de l'ancien cimetière. Déplacement d'un urinoir. Tramways à traction électrique, réseau de Boulogne. Bureau de bienfaisance, compte administratif et de gestion de 1897, budget supplémentaire de 1898 et budget primitif de 1899. Bureau de bienfaisance, incident. Fabrique de l'Eglise de Boulogne, comptes et budgets. Désaffectation du presbytère. Transport du corps d'un militaire. Boîtes de médicaments, postes de secours. Demande de bourse à l'école des Arts et Métiers, avis du conseil. Soutiens de famille. Taxe militaire.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/22

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er juin 1898. Ouverture de la séance. Débit de tabac....

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    Assemblée - Conseil municipal

  4. Résultat n°4

    12 octobre 1898. Ouverture de la séance. Pétition des habitants de la rue Diaz. Emploi des taxes spéciales d'octroi. Révision et prorogation des taxes d'octroi. Pavage de la rue Escudier entre la rue Fessart et la rue d'Aguesseau. Amélioration des portsClassement dans la voirie urbaine de différentes voies privées, travaux de viabilité et d'égouts. Construction d'égout sous diverses voies communales. Etablissement de bandes de bitume sur trottoirs et contre-allées. Rescindement de trottoirs pour l'établissement de tramways. Acquisition d'une bande de terre rue du Hameau par suite d'alignement. Modification au fonctionnement du bureau de bienfaisance. Budget des cultesRemboursement du prix d'une concession de terrain dans le cimetière. Affaire Berlire contre la commune. Secours aux familles ayant souffert de la grève. Ligne métropolitaine de l'Opéra à Auteuil. Assistance à domicile.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/28

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 octobre 1898. Ouverture de la séance. Pétition des...

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    Assemblée - Conseil municipal

  5. Résultat n°5

    24 septembre 1896. Ouverture de la séance. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, vote d'un crédit de 5400 francs pour l'admission de 27 élèves de Boulogne. Construction d'un égout sous le chemin vicinal ordinaire n°3. Fêtes à l'occasion du passage à Boulogne de l'Empereur et l'impératrice de Russie, vote de crédit. Octroi : imposition d'une nouvelle taxe sur les matériaux. Octroi : frais de perception. Agrandissement du bureau d'octroi dit "de Neuilly". Communications diverses. Subvention pour la publication du journal "Le Zonier". Construction d'un port à Billancourt. Proposition de Mme Peltier pour la vente à la commune d'un terrain rue Heyrauld. Réorganisation des services de voirie et d'architecture. Carrières. Approbation du décompte des travaux de viabilité, rue des Peupliers. Approbation du décompte des travaux de pavage de la rue du Port. Décompte des travaux de viabilité et d'égout, rue de Solférino. Décompte des travaux de viabilité de la rue de Clamart. Décompte des travaux de viabilité rue d'Issy. Décompte de travaux de construction d'égout, rue des Abondances et de l'Abreuvoir. Décompte de travaux de construction d'égout, rue de Billancourt. Décompte de travaux de construction d'égout, rue Escudier. Décompte des travaux de canalisation d'égout des eaux provenant du marché. Travaux de reconstruction du bureau de l'Octroi dit "du Pont de Sèvres". Extension à toutes les voies de la commune de l'obligation de faire usage de boîtes pour le dépôt des ordures ménagères. Affichage sur les urinoirs. Voeu pour le déplacement du bureau de tramway existant sur le terre-plein du Rond Point de la Reine. Travaux de charpente pour l'entretien des bâtiments communaux, substitution de M. Labarthe à M. Audoux. Travaux de charpente pour la reconstruction de l'hospice, substitution de M. Labarthe à M. Audoux. Canalisation de gaz et pose d'appareils, rues de Solférino, Mahias, Lemoine et Tisserant. Empoisonnement de la Seine. Passage Legrand. Rue de la Contemplation. Meeting pour la désaffectation du mur d'enceinte et la suppression des servitudes militaires. Avis sur une demande de bourse à l'école d'horticulture de Versailles. Soutiens de famille.

    Date

    1896

    Cote

    4D17/33

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 24 septembre 1896. Ouverture de la séance. Ecoles primaires...

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    Assemblée - Conseil municipal

  6. Résultat n°6

    25 avril 1898. Ouverture de la séance. Assurance de plusieurs bâtiments communaux, lettre de protestation. Octroi, réclamation des nourrisseurs des marchands d'huîtres. Droit de voirie de M. Guyot. Ouverture et mise en état de viabilité de différentes rues dans le quartier de l'Ancienne Mairie. Réduction d'un droit de voirie. Proposition de la société des coteaux du bois de Boulogne, ordre du jour. Travaux complémentaires à exécuter au marché de Billancourt. Circulation des Haquets. Agrandissement du port de Boulogne en aval du Pont de Saint Cloud. Etablissement des trottoirs. Aliénation d'une bande de terre rue Henri Martin. Achat de pélerines pour les cantonniers. Indemnité de logement à l'inspecteur vétérinaire sanitaire. Augmentation du nombre d'agents de police, vote de crédit. Attribution de récompenses pour le concours de manoeuvres de pompes à incendie à Issy les Moulineaux. Passage d'eau entre Issy les Moulineaux et Boulogne. Emploi des taxes spéciales d'octroi.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/20

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 avril 1898. Ouverture de la séance. Assurance de...

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    Assemblée - Conseil municipal

  7. Résultat n°7
    Etablissement de droits de stationnement sur la Seine et de dépôts sur les ports au territoire de la commune de Boulogne,

    1 media

    Etablissement de droits de stationnement sur la Seine et de dépôts sur les ports au territoire de la commune de Boulogne,

    Date

    1913

    Cote

    3Fi2043

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Voirie - Transports - Communications
    • Eaux
    • Etablissement de droits de stationnement sur la Seine...
  8. Résultat n°8

    18 avril 1848. Proposition d'une sur-imposition de 10 centimes aux 4 contributions pendant 4 années pour la construction d'un port. Voeu d'une sur-imposition 10 centimes aux 4 contributions pour besoins urgents de la commune. Vente de la sente dite de la Madeleine.

    Date

    1848

    Cote

    4D4/14

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 avril 1848. Proposition d'une sur-imposition de...

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  9. Résultat n°9

    3 octobre 1832. Présentation et examen du compte du receveur municipal des 5 premiers mois 1832. Vote émis par le conseil pour le posage de bornes alentour de la place de la Mairie. Etablissement d’un port près du pont de Saint-Cloud.

    Date

    1832

    Cote

    4D2/60

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 octobre 1832. Présentation et examen du compte du...

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  10. Résultat n°10

    8 août 1852. Démission de MM. Legrand et Farcy, conseillers municipaux. Avis relatifs au marché aux porcs et à la halle aux comestibles des Batignolles. Voeu relatif aux travaux de réparations à faire à l'église de Boulogne, au pont de Suresnes, à l'élargissement de la Grande-Rue et à la construction de la salle d'asile. Cours d'Urvie : question de propriété. Travaux dans le cimetière. Pose de poteaux indicateurs dans le bois de Boulogne. Trottoirs. Autorisation d'achat d'un niveau d'eau. Désignation d'emplacement pour les bornes-fontaines. Travaux d'amélioration de la berge. Port de Boulogne. Différend avec M. Bagnol. Désignation à faire d'un surveillant pour le service des bornes-fontaines. Nomination d'un aide-cantonnier. Numérotage des maisons et réparation des plaques de rues. Régie de l'octroi. Autorisation pour le paiement du traitement du secrétaire du commissaire de police.

    Date

    1852

    Cote

    4D4/101

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 août 1852. Démission de MM. Legrand et Farcy, conseillers...

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  11. Résultat n°11

    2 mai 1847. Compte-rendu du maire. Vote de remerciements au bureau de bienfaisance. Nomination d'une commission pour la vérification des comptes. Rapport de la commission chargée de l'enquête sur le quartier Fessard. Admission gratuite aux écoles de 150 élèves seulement. Arbre à abattre devant le chemin de Maître Jacques. Projet de mettre la rue de Paris en chaussée bombée. Location de l'ancienne mairie à M. Brisson moyennant 500 francs. Location du local du concierge du cimetière par voie de soumission. Maintien du tarif relatif aux concessions au cimetière. Chemin des vignerons. Rue de Silly. Nomination d'une commission pour examiner le projet du port en aval du pont de Saint-Cloud.

    Date

    1847

    Cote

    4D3/112

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 mai 1847. Compte-rendu du maire. Vote de remerciements...

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  12. Résultat n°12

    25 juillet 1848. Commissions d'enquête sur la réorganisation de la garde nationale. Pavage de la rue des Guérêts. Port de Boulogne. Recouvrement des sommes dûes.

    Date

    1848

    Cote

    4D4/18

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 juillet 1848. Commissions d'enquête sur la réorganisation...

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    Assemblée - Conseil municipal

  13. Résultat n°13

    1er août 1846. Echange entre la commune et M. de Rothschild au sujet de la rue qui bordera le grand caniveau. Concours du 8ème de la dépense dans la construction du port. Transcription du contrat de vente pour M. Puteaux.

    Date

    1846

    Cote

    4D3/101

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er août 1846. Echange entre la commune et M. de Rothschild...

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  14. Résultat n°14

    6 mai 1831. Examen du compte du receveur municipal (gestion 1830) et à l’arrêté du dot compte. Entretien du presbytère. Proposition de la somme à voter pour l’achat de livres à donner aux école pour les prix d’encouragement. Chemin de la Maladrerie. Projet d’agrandissement du port. Proposition de compléter la série du Bulletin des lois en achetant les numéros qui manquent. Emploi d’une somme de 450,63 francs pour la fête du mois. Tarif des frais d’inhumation qui doit être maintenu.

    Date

    1831

    Cote

    4D2/44

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 mai 1831. Examen du compte du receveur municipal...

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  15. Résultat n°15

    9 août 1857. Don d'une somme de 1000 francs par le baron de Rothschild pour être distribuée en livrets de caisse d'épargne. Fête nationale du 15 août ; distribution de vivres aux indigents. Question d'établissement de latrines publiques aux abords de la place du Parchamp. Location à la fabrique du bâtiment communal servant de sacristie à l'église. Prolongement de la rue des Ecoles. Communications diverses (port de Boulogne, travaux accessoires). Suppression du Saut de Loup au coin de la place de la Mairie. Prolongement de la rue des Tilleuls. Eclairage au gaz. Occupation de la voie publique par les boutiquiers.

    Date

    1857

    Cote

    4D5/89

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 août 1857. Don d'une somme de 1000 francs par le...

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  16. Résultat n°16

    11 novembre 1890. Ouverture de la séance. Election du secrétaire. Observation sur le procès-verbal de la séance du 10 octobre. Remboursement de prix d'une concession dans le cimetière. Chemin de grande communication n°39, vente d'une parcelle de terre à M. Reteau. Soutien de famille. Révision de la liste électorale de 1891. Admission des enfants de la banlieue dans les écoles supérieures de Paris, vote d'un crédit de 7400 francs. Subvention au bureau de bienfaisance. Hospice des vieillards, approbation du budget primitif de 1891. Prolongement du chemin n°39, avis favorable. Compagnie générale des omnibus. Fixation des frais de perception de l'octroi pour 1891. Prélèvements sur les dépenses inprévues. Construction d'un hangar dans la cour de la mairie. Affichage dans la salle réservée au public des affaires mises en délibération. Déplacement du stand de la Patriote. Voeu pour la création de 4 nouveaux emplois de facteurs des postes. Etablissement d'un poids public à l'abattoir. Taxes sur les voitures stationnant sur le territoire de la commune. Taxes sur les bateaux. Paris, port de mer.

    Date

    1890

    Cote

    4D15/42

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 novembre 1890. Ouverture de la séance. Election...

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  17. Résultat n°17

    24 mai 1847. Don de 80 bons de pain de 2 kilos pour les pauvres par le directeur des Boulonnais. Demande des héritiers Fessart pour que les rues du quartier qui portent ce nom soient reçues et définitivement classées au nombre des rues communales. Autorisation de l'annulation de l'abonnement des bouchons. Vote de 12 000 francs pour une salle d'asile. Etablissement d'un bas-port au pont de Saint-Cloud. Amélioration du chemin de halage et vote de 10 000 francs.

    Date

    1847

    Cote

    4D4/1

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 24 mai 1847. Don de 80 bons de pain de 2 kilos pour...

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  18. Résultat n°18

    6 octobre 1893. Remboursement du prix de 2 concessions temporaires. Budget du bureau de bienfaisance. Budget en compte de la fabrique de Billancourt. Budget de 1894. Subventions pour 1894. Récompenses aux nourrices en 1894. Primes d'encouragement aux employés d'octroi. Vote des impositions annuelles et spéciales à porter au budget de 1894. Octroi, frais de perception en 1894. Etablissement d'un urinoir route de Versailles et de la Reine. Etablissement d'un port de Billancourt. Etablissement d'un refuge, route de Versailles. Classement dans la voirie urbaine et mise en état de viabilité de la rue des Peupliers. Construction d'un égout, rue de Billancourt. Egoût, rue Escudier. Rue des Princes. Boîte aux lettres à l'angle de la rue de Saint Cloud et du quai de Billancourt. Frais de police en 1893, vote d'un crédit complémentaire. Restitution de droits à la compagnie générale des omnibus. Restitution à M. Roussel de droits d'octroi indûment perçu. Octroi, création d'un emploi de surveillant de 3ème classe. Subvention au comité de la fête de la Grande-Rue. Subvention au "Sportif Club". Fëte franco-russe. Aliénation de 2 terrains, rue des Peupliers. Communication d'une lettre de M. Le Maire de Cherbourg. Soutien de famille. Fournitures scolaires. Vacherie Vayssade.

    Date

    1893

    Cote

    4D16/32

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 octobre 1893. Remboursement du prix de 2 concessions...

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  19. Résultat n°19

    11 août 1849. Délibération relative à la construction d'un port à Boulogne.

    Date

    1849

    Cote

    4D4/44

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 août 1849. Délibération relative à la construction...

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  20. Résultat n°20

    9 juin 1833. Agrandissement du corps des gardes. Construction d’un port (ajourné). Affaire relative à l’abreuvoir.

    Date

    1833

    Cote

    4D2/72

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 juin 1833. Agrandissement du corps des gardes. Construction...

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    Assemblée - Conseil municipal