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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
    Contribution mobilière ,

    1 media

    Contribution mobilière ,

    Date

    1960

    Cote

    3Fi506

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Cadastre - Impôts
    • Contribution mobilière ,
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
    Révision de la patente 1949,

    1 media

    Révision de la patente 1949,

    Date

    1949

    Cote

    3Fi1726

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Cadastre - Impôts
    • Révision de la patente 1949,
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    2 septembre 1855. Taxe municipale sur les chiens. Legs de 40 000 francs par M. Chauvel au bureau de bienfaisance.

    Date

    1855

    Cote

    4D5/56

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 septembre 1855. Taxe municipale sur les chiens. Legs...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  9. Résultat n°9

    14 décembre 1879. Bureau de poste et de télégraphe à Billancourt. Pétition des habitants de la rue de Billancourt. Droit d'attache. Souscription en faveur des familles nécessiteuses.

    Date

    1879

    Cote

    4D12/53

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 décembre 1879. Bureau de poste et de télégraphe...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    25 novembre 1895. Rapport de la 4ème commission sur les fournitures de bureaux, de livres classiques, les impressions et l'habillement des agents municipaux. Fournitures de papeterie de bureau, de cahiers d'école et de matériel scolaire en 1896, acceptation de la soumission Doizelet. Fournitures de livres classiques en 1896, acceptation de la soumission Doizelet. Imprimeur pour les services municipaux en 1896, acceptation de la soumission Doizelet. Habillement des agents municipaux en 1896, acceptation de la soumission Bugniard. Fêtes publiques en 1895, approbation des dépenses, ouverture de crédit. Commission de répartition des contributions directes en 1896. Eclairage à l'huile des voies publiques. Enlèvement des boues et immondices, approbation du cahier de charges. Entretien des voies publiques, approbation du cahier de charges. Cylindrage des empierrements, acceptation de la soumission Laffly. Budget primitif de 1896. Vote des impositions annuelles et spéciales à porter au budget de 1896. Subvention pour 1896. Récompenses aux nourrices en 1896. Octroi, frais de perception en 1896. Remboursement du prix de concessions dans le cimetière. Monument Pasteur à Arbois (Jura). Frais de police en 1896, ouverture d'un crédit complémentaire. Traitement des malades indigents dans les hopitaux de Paris, ouverture d'un crédit complémentaire. Communications diverses. Interpellation. Acquisition de livres de prix, approbation des memoires.

    Date

    1895

    Cote

    4D17/21

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 novembre 1895. Rapport de la 4ème commission sur...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    10 novembre 1846. Réclamation de M. Briand. Confection de la matrice générale des contributions directes. Demande de M. Robert relative à un abandon de terrain.

    Date

    1846

    Cote

    4D3/103

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 novembre 1846. Réclamation de M. Briand. Confection...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  20. Résultat n°20
    Taxe municipale sur les chiens pour l'année 1942,

    1 media

    Taxe municipale sur les chiens pour l'année 1942,

    Date

    1941

    Cote

    3Fi795

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Cadastre - Impôts
    • Taxe municipale sur les chiens pour l'année 1942,
  21. Résultat n°21
    Contribution mobilière ,

    1 media

    Contribution mobilière ,

    Date

    1963

    Cote

    3Fi410

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Cadastre - Impôts
    • Contribution mobilière ,
  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23
    Contribution mobilière et taxe d'habitation : déductions pour charges de famille,

    1 media

    Contribution mobilière et taxe d'habitation : déductions pour charges de famille,

    Date

    1944

    Cote

    3Fi1727

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Cadastre - Impôts
    • Contribution mobilière et taxe d'habitation : déductions...
  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    13 novembre 1864. Approbation des rôles de taxes à recouvrer sur les riverains pour frais de premier établissement et de réfection des rues communales. Vote d'un crédit de 1400 francs pour le complément des frais d'actes notariés en 1864. Adjudication de l'entreprise de l'enlèvement des boues et immondices dans la commune. Règlement des frais judiciaires et autres relatifs à la procédure de l'affaire Bidard (1861-1863). Recouvrement de la taxe sur les chiens. Bureau de bienfaisance : crédit additionnel, fournitures de viande et de pain. Droit des pauvres (bals publics, concerts). Droits d'octroi (abonnement de la corporation des brasseurs et du fabricant d'huiles électro-métalliques). Vote d'un crédit de 1200 francs pour faire face au paiement des frais d'organisation des cours de l'Association philotechnique. Acceptation des souscriptions offertes par les propriétaires riverains du chemin vicinal n°39, dit boulevard de l'Empereur, pour l'établissement d'appareils d'éclairage sur cette voie. Vote d'un crédit de 600 francs pour le numérotage des appareils d'éclairage. Redressement de la partie comprise entre le pont de Billancourt et la route impériale n°10 (cession de terrain par MM. Marcus et Cucini). Frais de perception du droit de stationnement sur la Seine en 1865. Communication d'une proposition relative à l'établissement d'une école d'horlogerie à Boulogne. Vote d'un crédit de 1361,41 francs pour complément du contingent dans les frais du service de police en 1863. Décision du conseil relativement à l'éclairage par l'huile de pétrole.

    Date

    1864

    Cote

    4D7/27

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 13 novembre 1864. Approbation des rôles de taxes à...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27
    Taxe municipale sur les chiens pour l'année 1941,

    1 media

    Taxe municipale sur les chiens pour l'année 1941,

    Date

    1940

    Cote

    3Fi796

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Cadastre - Impôts
    • Taxe municipale sur les chiens pour l'année 1941,
  28. Résultat n°28

    23 janvier 1893. Ouverture de la séance. Vote d'une subvention de 2000 francs au bureau de bienfaisance. Remboursement du prix de plusieurs concessions dans le cimetière. Fourniture d'épicerie en 1893 et en 1894, approbation de la soumission Abit. Transport des malades indigents dans les hôpitaux de Paris. Approbation de la soumission Bardoux-Battier. Transaction entre M. Ruaux entrepreneur de peinture et la ville de Boulogne. Travaux d'appropriation à l'ancienne mairie pour l'installation des syndicats ouvriers. Compte de mitoyenneté avec Mme Byr. Installation de contacts de sûreté et de services téléphoniques à la mairie de Boulogne. Approbation de la soumission Ecoffey pour l'entretien des appareils électriques. Nomination d'une délégation chargée d'entretenir la compagnie générale des omnibus de différentes affaires. Ventes au marché par suite de saisie exécutoire. Déplacement d'une borne-fontaine. Cotes irrecouvrables, taxe sur les chiens en 1891. Cotes irrecouvrables;droits de voirie en 1888, 1889, 1890, 1891. Autorisation pour le maire de faire emploi par voie d'économie de différents crédits excédant 300 francs. Service médical de la crèche, ouverture d'un crédit de 300 francs. Hospice, augmentation du traitement du receveur. Communications diverses. Boîte aux lettres. Constatation de l'état de viabilité du chemin vicinal ordinaire n°3.

    Date

    1893

    Cote

    4D16/24

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 23 janvier 1893. Ouverture de la séance. Vote d'une...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  29. Résultat n°29

    16 juin 1884. Classe de 1883, soutien de famille. Augmentation du traitement de M. Heusch, rejet. Voeu demandant que le départment de la Seine rentre dans le droit commun. Construction d'égoûts, rues de Meudon et des Tilleuls, approbation des plans, bordereau de prix, cahier des charges. Admissions des receveurs spéciaux des communes de la Seine et du receveur spécial des établissements charitables de Boulogne au nombre des agents tributaires de la caisse des retraités. Demande de bourse à l'école vétérinaire d'Alfort en faveur du sieur Gin, avis favorable. Demande de bourse à l'école militaire de Sainrt Cyr en faveur du sieur Catry, avis favorable. Demande de bourse à l'école Saint Cyr en faveur du sieur Brunot, avis favorable. Indemnités aux sieurs Venu et Garreau pour cession de parcelles de terre réunies à la voie publique par suite de reprise d'alignement. Réhabilitation Laplace. Taxe sur les chiens en 1883. Offre de M. Sillen, entrepreneur de cylindrage à vapeur. Admission des employés de l'octroi, du garde-champêtre et des appariteurs de Boulogne au nombre des agents tributaires de la caisse des retraités. Hospice, nomination de 2 délégués. Bureau de bienfaisance, nomination de 2 délégués. Voeu tendant à l'expropriation d'un cetain nombre de maisons de la Grande Rue.

    Date

    1884

    Cote

    4D14/11

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 juin 1884. Classe de 1883, soutien de famille. Augmentation...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  30. Résultat n°30
    Les impôts à Boulogne-Billancourt ; tableaux des centimes communaux par commune,

    1 media

    Les impôts à Boulogne-Billancourt ; tableaux des centimes communaux par commune,

    Date

    1928

    Cote

    3Fi1729

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Cadastre - Impôts
    • Les impôts à Boulogne-Billancourt ; tableaux des centimes...
  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32
    Taxe municipale sur les chiens pour l'année 1943,

    1 media

    Taxe municipale sur les chiens pour l'année 1943,

    Date

    1942

    Cote

    3Fi2840

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Cadastre - Impôts
    • Taxe municipale sur les chiens pour l'année 1943,
  33. Résultat n°33

    9 mai 1880. Présentation du compte administratif et du compte de gestion. Réhabilitation Grimoin. Réhabilitation Doux. Réhabilitation Bonnac. Main-levée d'une inscription d'office prise contre M. Hardy. Cession de terrain à M. Alasseur. Indemnité à allouer à Mme veuve Sauvage. Redevance à la commune par le sieur Hilaire ancien adjudicataire du marché. Demande de M. Chabaud nouvel adjudicataire des droits de place au marché. Acquisition de la propriété Lepetit. Rapport de la commission des Finances. Compte administratif du maire. Approbation du compte de gestion. Admission en non-valeurs sur l'exercice 1878. Aliénation de plusieurs parcelles de terre. Cessions de terrains à la voie publique par suite de reprise d'alignement. Budget supplémentaire de 1880. Approbation du devis des travaux supplémentaires à exécuter à la crèche. Demande d'indemnité de logement. Gratification au secrétaire et aux employés de la mairie. Augmentation des gages de la concierge de la mairie, du salaire du garde-champêtre. Constatation des décès. Augmentation du traitement de l'architecte agent-voyer, des instituteurs-adjoints des écoles communales, de la directrice de l'asile de la rue Fessart. Vote d'un crédit pour indemnité pour cours d'adultes. Vote d'un crédit pour subvention à l'école Sainte Elisabeth. Gratification à l'architecte agent-voyer, au commissaire de police. Vote d'un crédit complémentaire pour gratification aux sergents de ville en agents municipaux. Vote d'une subvention à la bibliothèque populaire pour achats de livres en reliure. Subvention à la fanfare. Subvention à l'orphéon. Vote d'un crédit pour indemnité de logement aux institutrices adjointes et aux sous-directrices d'asile. Salaire du porteur de dépêches du bureau télégraphique de Billancourt. Demande de soutien de famille. Construction d'un hangar au dépôt de matériaux : approbation du décompte. Augmentation du traitement du directeur de l'école de garçons de la rue Fessart et de 2 employés d'octroi. Approbation des comptes du bureau de bienfaisance pour 1879. Approbation du budget supplémentaire du bureau de Bienfaisance pour 1880. Approbation du budget primitif pour 1881. Bureau de bienfaisance ; augmentation du traitement du médecin de l'asile des vieillards. Bureau de bienfaisance : salaire de l'infirmier de l'asile des vieillards. Approbation du budget supplémentaire de 1880. Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux en 1881. Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire en 1881. Vote d'une imposition extraordinaire de 10 centimes pour la gratuité de l'instruction primaire en 1881. Installation d'appareils à gaz dans le logement de la directrice de l'école de filles. Bureau télégraphique. Approbation du budget primitif de 1881. Emploi par voie d'économie de divers crédits inscrits au budget primitif de 1881. Création d'une caisse des écoles. Etablissement d'une étude d'huissier

    Date

    1880

    Cote

    4D12/57

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 mai 1880. Présentation du compte administratif et...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  34. Résultat n°34
    Contribution mobilière ,

    1 media

    Contribution mobilière ,

    Date

    1961

    Cote

    3Fi469

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Cadastre - Impôts
    • Contribution mobilière ,
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39

    9 septembre 1842. Imposition de 5 centimes aux 4 contributions pendant 3 années pour agrandir le cimetière.

    Date

    1842

    Cote

    4D3/31

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 septembre 1842. Imposition de 5 centimes aux 4 contributions...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  40. Résultat n°40

    20 janvier 1850. Délibération relative à la sur-imposition de 10 centimes.

    Date

    1850

    Cote

    4D4/52

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 20 janvier 1850. Délibération relative à la sur-imposition...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal