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Résultat n°1

10 août 1856. Acquisition d'un terrain pour l'ouverture du chemin de la Plaine. Distribution de livres aux indigents. Service d'inspection de la boucherie. Cession de terrain à la voie publique par Mme Buchillot.

Date

1856

Cote

4D5/77

Résultat n°2

2 novembre 1894. Ouverture de la séance. Ouverture de la séance. Commissiion de répartition des contributions directes en 1895. Révision de la liste électorale en 1895, nomination des délégués. Remboursement à M. Voile du prix de 2 concessions temporaires. Acquisition de livres de prix, approbation des mémoires. Ecole professionnelle de la rue Fondary, demande de bourse. Crèche. Gaz, installation gratuite dans les logements au dessous de 500 francs. Système Auer. Fournitures d'articles de bureau et de papeterie en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Fourniture de livres classiques, cartes en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Suppressions pour les services municipaux en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Fourniture d'articles de ménage en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Serrant. Fourniture d'articles de confection en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Bénard. Habillement des agents municipaux en 1895, acceptation de la soumission Meillon. Fourniture et réparation de l'outillage en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Limosin. Cylindrage des empierrements des voies publiques, acceptation de la soumission Sillen. Acquisition de terrain par suite d'alignement rue de Paris. Indemnité à M. Baudry pour résiliation de bail. Installation d'appareils à gaz sur diverses voies publiques. Marché de Billancourt. Egouts départementaux. Construction d'un port à Billancourt. Etablissement d'un abri à la station d'Auteuil. Chemin de fer. Soutien de famille.

Date

1894

Cote

4D17/6

Résultat n°3

8 août 1858. Projet de rectification de la place de la Mairie (expropriation Perot). Vote d'un crédit pour le remboursement d'une obligation de l'emprunt de 30 000 francs. Construction d'une fosse d'aisance à l'asile des vieillards. Achat d'une pompe à incendie. Fête nationale du 15 août ; distribution de livres aux indigents. Projet de construction d'un bureau d'octroi au pont de Saint-Cloud.

Date

1858

Cote

4D6/6

Résultat n°4

11 novembre 1892. Commission des travaux. Tarif et règlement d'octroi. Fournitures scolaires dans les écoles publiques. Vente d'un acacia. Assurance des sapeurs pompiers contre les accidents. Bureau de poste de Billancourt. Liste électorale de 1893. Subvention à l'hospice des vieillards. Demande du personnel enseignant à l'effet d'obtenir un supplément de traitement. Déplacement des fortifications.

Date

1892

Cote

4D16/19

Résultat n°5

2 février 1897. Service de tramways. Assainissement. Lettre de Melle Picquenard. Lettre de 6 anciens conseillers. Egout, route de Versailles. Bateaux, station des Peupliers. Question des eaux. Installations électriques à l'hospice, rapport de M. l'ingénieur Lorain. Bons de logement. Composition de la mucipalité. Ecoulements superficiels d'eaux pluviales et ménagères sur le territoire de Boulogne et provenant de certaines rues de Paris. Erection d'un monument à M. Alphand. Souscription pour l'érection de monuments à Pierre Leroux, à Adolphe Adam, au maréchal Exelmans et à la défense de Bazeilles. Subvention pour la publication d'un annuaire. Fonctionnement des conseils de Prud'hommes en 1895, ouverture de crédit. Désaffectation de fonds spéciaux. Dispensaire de l'hospice. Demande de subvention en faveur de la société d'horticulture. Organisation d'un service de bateau pour passer d'une rive à l'autre de la Seine, ourverture de crédit. Substitution de la vareuse à la tunique dans le service de l'octroi. Eclairage électrique. Construction de barrières en fer, avenue des Tilleuls, agrandissement des bureaux d'architecture et de voirie. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Concession du droit d'affichage sur les urinoirs. Entretien et remontage des pendules. Mobilier de l'école des filles de la rue Fessart. Achat de balayeuses. Lettre de M. Barbier, conseiller général. Séances du conseil.

Date

1897

Cote

4D17/38

Résultat n°6

16 juin 1872. Comptabilité communale : rapport de la commission, règlement des comptes administratif et de gestion. Compte administratif et compte de gestion du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire du bureau de bienfaisance (exercice 1872). Approbation du rôle du balayage municipal pour 1872. Subventions pour réparations des bâtiments scolaires. Retraite de la subvention de la Compagnie des omnibus. Budget supplémentaire de la commune. Augmentation du traitement de 4 employés de la mairie, des gages de la concierge de la mairie et de l'instituteur communal de Billancourt et de son adjoint. Gratuité des fournitures classiques à l'école Sainte-Elisabeth. Impossibilité d'accorder le secours demandé par la fabrique.

Date

1872

Cote

4D11/11

Résultat n°7

3 février 1849. Etat des enfants auxquels des livres gratuits sont délivrés. Annulation de la délibération du 1er janvier 1848 relative au paiement de l'horloge avec les 1130 francs provenant du remboursement des armes rachetées. Rejet de la demande des marchands tendant à obtenir un 3ème jour pour la tenue du marché. Vote négatif sur la question de la purge des hypothèques (acquisition Pacaud). Acquisition d'un terrain de M. Radot au prix de 600 francs. Vote d'un crédit de 2510 francs pour paiement du 3ème trimestre de l'éclairage. Vote des honoraires de M. Compoint.

Date

1849

Cote

4D4/31

Résultat n°8

3 décembre 1893. Elections sénatoriales. Tramway d'Auteuil à Boulogne. Fourniture de livres classiques, cartes en 1894, soumission Doizelet. Fourniture de papeterie d'articles de bureau en 1894, soumission Doizelet. Impressions pour les services municipaux en 1894, soumission Doizelet. Habillement des agents municipaux en 1894, soumission Meillon. Fêtes publiques en 1893, approbation des dépenses. Répartiteurs 1894. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Mesures prises à l'égard d'un employé d'octroi malade depuis plusieurs mois. Restitution à M. Cacheux de droits de voirie indûment perçus. Approbation du cahier de charges pour la mise en adjudication des travaux d'entretien des bâtiments communaux pendant les années 1894, 1895, 1896. Aliénation d'une parcelle de terre sur le chemin n°39 au profit des héritiers Heurtebize. Construction d'un bureau pour le service d'architecture. Forêt de Meudon. Hospice des vieillards, budget 1894. Taxes irrecouvrables comprises au rôle des chiens en 1892. Conventions passées entre M. L'Abbé Leclercq et la fabrique de Boulogne. Demande de la société d'horticulture. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la Ville de Paris, élèves dont les frais d'externat seront remboursés sur le fonds de réserve de l'octroi de banlieue. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, élèves dont les frais d'externat sont mis effectivement à la charge de la commune.

Date

1893

Cote

4D16/34

Résultat n°9

Fournitures du mobilier pour le groupe scolaire de la rue Thiers : adjudication publique,

Date

1898

Cote

3Fi3156

Résultat n°10

6 octobre 1893. Remboursement du prix de 2 concessions temporaires. Budget du bureau de bienfaisance. Budget en compte de la fabrique de Billancourt. Budget de 1894. Subventions pour 1894. Récompenses aux nourrices en 1894. Primes d'encouragement aux employés d'octroi. Vote des impositions annuelles et spéciales à porter au budget de 1894. Octroi, frais de perception en 1894. Etablissement d'un urinoir route de Versailles et de la Reine. Etablissement d'un port de Billancourt. Etablissement d'un refuge, route de Versailles. Classement dans la voirie urbaine et mise en état de viabilité de la rue des Peupliers. Construction d'un égout, rue de Billancourt. Egoût, rue Escudier. Rue des Princes. Boîte aux lettres à l'angle de la rue de Saint Cloud et du quai de Billancourt. Frais de police en 1893, vote d'un crédit complémentaire. Restitution de droits à la compagnie générale des omnibus. Restitution à M. Roussel de droits d'octroi indûment perçu. Octroi, création d'un emploi de surveillant de 3ème classe. Subvention au comité de la fête de la Grande-Rue. Subvention au "Sportif Club". Fëte franco-russe. Aliénation de 2 terrains, rue des Peupliers. Communication d'une lettre de M. Le Maire de Cherbourg. Soutien de famille. Fournitures scolaires. Vacherie Vayssade.

Date

1893

Cote

4D16/32

Résultat n°11

14 novembre 1893. Aliénation de 2 terrains rue des Peupliers. Liste électorale de 1894. Justice de paix. Etude d'huissier. Publication d'un annuaire, vote d'une subvention de 300 francs. Acquisition de livres de prix, approbation des mémoires, ouverture d'un crédit complémentaire. Subvention au comité de la fête de la route de Versailles. Création d'un débit de tabac rue Thiers. Création d'une classe enfantine dans chacune des écoles maternelles. Approbation du décompte relatif aux travaux de mise en état de viabilité de la rue de Saint Cloud. Souscription au syndicat des ouvriers blessés, invalides du travail, victimes de la faillite de la compagnie de Terrenoire. Voeu tendant au pavage des chaussées des routes nationale n°10 et départementale n°1. Concession d'électricité. Tramway d'Auteuil à Boulogne.

Date

1893

Cote

4D16/33

Résultat n°12

4 août 1849. Vote pour l'impôt de la commune. Communication d'une lettre du préfet relative aux pompes des forts qui doivent venir au secours des communes voisines. Vote d'une dépense de 24,75 francs réclamés par la directrice de la salle d'asile pour fournitures et pose d'un poêle. Rachat de la servitude Gantier. Plantation d'une seconde rangée d'arbres sur les trottoirs de la Grande Rue.

Date

1849

Cote

4D4/43

Résultat n°13

Les tambourinaires du Burundi, Crédits : Olivier Ravoire

Date

1996

Cote

3Fi3445

Résultat n°14

Pour les orphelins du Burundi, concert exceptionnel de Touré Kunda au TBB,

Date

1999

Cote

3Fi3462

Résultat n°15

Novembre 1883. Fournitures classiques; approbation pour régularisation du mémoire Hachette. Fournitures de livres de prix en 1883, approbation des mémoires Charavay et Hachette. Frais d'impression pour le service des écoles en 1883, approbation du mémoire Merleaud. Révision des listes électorales en 1884. Cession de terrain à la voie publique. Fixation des frais de perception de l'octroi pour 1884. Réclamation Finet, ordre du jour. Caisse des écoles, nominations de 2 membres du comité en remplacement de MM. Moussue et Panier. Octroi, abonnement Jeanson pour 1884. Erection d'une statue à Raspail. Décompte général des travaux d'installation de 46 nouveaux appareils d'éclairage à l'huile. Instruction primaire, protestation contre le projet du gouvernement de supprimer la subvention de l'Etat. Etablissement d'un urinoir au Pont de Saint Cloud. Rue de la Plaine, indemnité aux sieurs Dumont et Viéré.

Date

1883

Cote

4D14/5

Résultat n°16

14 novembre 1892. Ouverture de la séance. Fournitures scolaires. Budget de 1893. Imposition spéciale pour l'entretien des chemins vicinaux ordinaires de grande communication.

Date

1892

Cote

4D16/20

Résultat n°17

1er février 1849. Communication d'une lettre du ministre de la guerre annonçant la liquidation d'une somme de 1130 francs montant des rachats d'armes en février 1848. Emploi de cette somme au paiement de l'horloge. Autorisation de verser à la caisse centrale les 6666,66 francs pour l'établissement des égoûts. Vote du maintien du solde des tambours jusqu'au 1er avril 1849. Nomination d'une commission pour vérifier l'état des enfants présentés comme ne pouvant payer les livres nécessaires à l'enseignement. Eclairage de la rue Fessart. Autorisation donnée au bureau de bienfaisance d'accepter la donation d'une rente de 25 francs. Autorisation donnée au maire pour s'entendre avec les propriétaires de la rue de la Maladrerie pour refaire les caniveaux et remanier les bordures.

Date

1849

Cote

4D4/30