14 novembre 1892. Ouverture de la séance. Fournitures scolaires. Budget de 1893. Imposition spéciale pour l'entretien des chemins vicinaux ordinaires de grande communication.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (28 novembre 1891 - 28 juin 1894)

Cote/Cotes extrêmes

4D16

Date

1891-1894

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

14 novembre 1892. Ouverture de la séance. Fournitures scolaires. Budget de 1893. Imposition spéciale pour l'entretien des chemins vicinaux ordinaires de grande communication.

Cote/Cotes extrêmes

4D16/20

Date

1892

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

RESEAU ROUTIER, FINANCES COMMUNALES, FOURNITURE SCOLAIRE

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.