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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D6

Date

1858-1861

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

8 août 1858. Projet de rectification de la place de la Mairie (expropriation Perot). Vote d'un crédit pour le remboursement d'une obligation de l'emprunt de 30 000 francs. Construction d'une fosse d'aisance à l'asile des vieillards. Achat d'une pompe à incendie. Fête nationale du 15 août ; distribution de livres aux indigents. Projet de construction d'un bureau d'octroi au pont de Saint-Cloud.

Cote/Cotes extrêmes

4D6/6

Date

1858

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Saint-Cloud (pont de)

Mots clés matières

ETABLISSEMENT PUBLIC D'HOSPITALISATION, FOURNITURE SCOLAIRE, OCTROI, ÉQUIPEMENT DE SECOURS, FINANCES COMMUNALES, RESEAU ROUTIER