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  1. Résultat n°1

    Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains. - Groupes d'habitations des rues du Vieux Pont de Sèvres et Castéja : délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance, arrêté ministériel, plans, devis.

    Date

    1932-1933

    Cote

    6Q11

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Habitations bon marché
    • Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains....

    Producteur :

    CCAS

  2. Résultat n°2

    Adjudication: conditions, lettres d'envoi. Publicité. Permis de construire: plans, notice descriptive sommaire, notice estimative sommaire, récapitulatif des surfaces habituelles, arrêté préfectoral.

    Date

    1962-1964

    Cote

    6Q42

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
    • Dossier de marchés par adresse
    • 114 bis boulevard Jean-Jaurès/ 43-49 rue de la Saussière...
    • Adjudication: conditions, lettres d'envoi. Publicité....

    Producteur :

    CCAS

  3. Résultat n°3

    1961-1962

    Date

    1961-1962

    Cote

    6Q29

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • 1961-1962

    Producteur :

    CCAS

  4. Résultat n°4

    Organisation et fonctionnement, Conseil municipal et conseil d'administration de l'office public des HBM : délibérations.

    Date

    1920-1929

    Cote

    6Q3

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Habitations bon marché
    • Organisation et fonctionnement, Conseil municipal et...

    Producteur :

    CCAS

  5. Résultat n°5

    Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains. - Société immobilière Thiers-Danjou : plans, devis, correspondance, arrêté préfectoral, délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1932

    Cote

    6Q12

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Habitations bon marché
    • Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains....

    Producteur :

    CCAS

  6. Résultat n°6

    Commission des économies et de révision des dotations budgétaires, réunions : PV, délibérations du Conseil municipal, tableaux de budget.

    Date

    1972

    Cote

    6Q46

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Assurance contre les incendies
    • Commission des économies et de révision des dotations...

    Producteur :

    CCAS

  7. Résultat n°7

    1960

    Date

    1960

    Cote

    6Q27

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • 1960

    Producteur :

    CCAS

  8. Résultat n°8

    Marché n° 28 exploitation des installations thermiques (Compagnie générale de chauffe): factures, liste des références, contrats de l'ingénieur conseil (M. Taquet).

    Date

    1958-1960

    Cote

    6Q34

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
    • Dossier de marchés par adresse
    • 162-166 rue de Paris/ 66-72 rue de Sèvres
    • Marché n° 28 exploitation des installations thermiques...

    Producteur :

    CCAS

  9. Résultat n°9

    Conseil général de la Seine, travaux du comité de patronage des HBM : rapports.

    Date

    1912-1928

    Cote

    6Q7

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Habitations bon marché
    • Conseil général de la Seine, travaux du comité de patronage...

    Producteur :

    CCAS

  10. Résultat n°10

    Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains. - Rue de Silly : plans, arrêté ministériel (1932).

    Date

    1932

    Cote

    6Q10

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Habitations bon marché
    • Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains....

    Producteur :

    CCAS

  11. Résultat n°11

    Attribution éventuelles (1957-1963), cession de terrain à l'office (1956-1973) et délibérations (1955-1970).

    Date

    1955-1973

    Cote

    6Q20

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
    • Attribution éventuelles (1957-1963), cession de terrain...

    Producteur :

    CCAS

  12. Résultat n°12

    1956-1958

    Date

    1956-1958

    Cote

    6Q25

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • 1956-1958

    Producteur :

    CCAS

  13. Résultat n°13

    Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains. - Rue Edouard Detaille : délibérations du Conseil municipal, plans.

    Date

    1933

    Cote

    6Q17

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Habitations bon marché
    • Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains....

    Producteur :

    CCAS

  14. Résultat n°14

    Cahier des charges particulières relatif à l'exécution des travaux de tous corps d'état avec plans. Architecte Fernand-Pouillon: dossier d'appel d'offres, contrat.

    Date

    1959

    Cote

    6Q40

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
    • Dossier de marchés par adresse
    • 259 boulevard Jean-Jaurès (architecte Fernand-Pouillon)
    • Cahier des charges particulières relatif à l'exécution...

    Producteur :

    CCAS

  15. Résultat n°15

    Plans, devis descriptif, cahier des charges.

    Date

    1962-1964

    Cote

    6Q41

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
    • Dossier de marchés par adresse
    • 114 bis boulevard Jean-Jaurès/ 43-49 rue de la Saussière...
    • Plans, devis descriptif, cahier des charges.

    Producteur :

    CCAS

  16. Résultat n°16

    1959

    Date

    1959

    Cote

    6Q26

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • 1959

    Producteur :

    CCAS

  17. Résultat n°17

    Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains. - Rue de la Mairie : arrêté préfectoral, plans, cahier des charges.

    Date

    1932-1933

    Cote

    6Q15

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Habitations bon marché
    • Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains....

    Producteur :

    CCAS

  18. Résultat n°18

    Immeubles et terrains, acquisitions et aménagement : correspondance, plans, circulaires, arrêtés préfectoraux, affiches.

    Date

    1919-1956

    Cote

    6Q9

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Habitations bon marché
    • Immeubles et terrains, acquisitions et aménagement...

    Producteur :

    CCAS

  19. Résultat n°19

    Candidatures à l'appel d'offres: dossiers de candidatures des entreprises. Correspondances avec les entreprises.

    Date

    1960-1961

    Cote

    6Q38

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
    • Dossier de marchés par adresse
    • 259 boulevard Jean-Jaurès (architecte Fernand-Pouillon)
    • Candidatures à l'appel d'offres: dossiers de candidatures...

    Producteur :

    CCAS

  20. Résultat n°20

    1961

    Date

    1961

    Cote

    6Q28

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • 1961

    Producteur :

    CCAS

  21. Résultat n°21

    Publicité de l'adjudication: bulletin municipal officiel de la ville de Paris, "Le Bâtiment", "Le moniteur des travaux Publics et du Bâtiment". Lot n°1 voirie: dossiers des entreprises.

    Date

    1963

    Cote

    6Q32

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
    • Dossier de marchés par adresse
    • 186-188 rue Galliéni: aménagements des abords.
    • Publicité de l'adjudication: bulletin municipal officiel...

    Producteur :

    CCAS

  22. Résultat n°22

    Elections et composition.

    Date

    1951-1992

    Cote

    6Q18

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
    • Conseil d'administration
    • Elections et composition.

    Producteur :

    CCAS

  23. Résultat n°23

    Dossiers de marchés: Lot Jalousies/ Stores/ Persiennes (1958-1960), marché n°35 (Société Poirel) parcs et jardins (1963-1967), marché n°36 (Société de pavage et les asphaltes de Paris): voirie (1961-1965).

    Date

    1958-1967

    Cote

    6Q33

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
    • Dossier de marchés par adresse
    • 186-188 rue Galliéni: aménagements des abords.
    • Dossiers de marchés: Lot Jalousies/ Stores/ Persiennes...

    Producteur :

    CCAS

  24. Résultat n°24

    1962-1972

    Date

    1962-1972

    Cote

    6Q31

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • 1962-1972

    Producteur :

    CCAS

  25. Résultat n°25

    Fédération nationale des offices publics d'HBM, congrès national de Paris : délibérations et vœux, rapport.

    Date

    1924

    Cote

    6Q6

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Habitations bon marché
    • Fédération nationale des offices publics d'HBM, congrès...

    Producteur :

    CCAS

  26. Résultat n°26

    1960-1962

    Date

    1960-1962

    Cote

    6Q23

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
    • Comptabilité.
    • Etat des dépenses et recettes, journal des opérations,...
    • 1960-1962

    Producteur :

    CCAS

  27. Résultat n°27

    1963

    Date

    1963

    Cote

    6Q30

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • 1963

    Producteur :

    CCAS

  28. Résultat n°28

    Ministère du travail, de l'hygiène, de l'assistance et de la prévoyance sociale, Conseil supérieur des HBM : rapports.

    Date

    1926-1931

    Cote

    6Q8

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Habitations bon marché
    • Ministère du travail, de l'hygiène, de l'assistance...

    Producteur :

    CCAS

  29. Résultat n°29

    Devis descriptif et soumissions. Projet règlement intérieur. Procès verbaux du conseil d'administration.

    Date

    1955-1973

    Cote

    6Q44

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
    • Dossier de marchés par adresse
    • 114 bis boulevard Jean-Jaurès/ 43-49 rue de la Saussière...
    • Devis descriptif et soumissions. Projet règlement intérieur....

    Producteur :

    CCAS

  30. Résultat n°30

    Demande de permis de construire. Appel d'offres: journaux, candidatures par entreprises, catalogues.

    Date

    1960-1961

    Cote

    6Q39

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
    • Dossier de marchés par adresse
    • 259 boulevard Jean-Jaurès (architecte Fernand-Pouillon)
    • Demande de permis de construire. Appel d'offres: journaux,...

    Producteur :

    CCAS

  31. Résultat n°31

    Organisation et fonctionnement : circulaires, instructions, décrets, arrêtés, correspondance, affiches.

    Date

    1902-1930

    Cote

    6Q2

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Habitations bon marché
    • Organisation et fonctionnement : circulaires, instructions,...

    Producteur :

    CCAS

  32. Résultat n°32

    Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains. - Groupe d'habitations Mazure : plans, devis, cahier des charges.

    Date

    1932-1933

    Cote

    6Q16

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Habitations bon marché
    • Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains....

    Producteur :

    CCAS

  33. Résultat n°33

    Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains. - Groupe d'habitations des rues du général Gallieni et de Tilly : plans, correspondance.

    Date

    1933

    Cote

    6Q13

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Habitations bon marché
    • Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains....

    Producteur :

    CCAS

  34. Résultat n°34

    Dossiers d'adjudication: devis descriptifs, devis quantitatifs, série de plans, planning général.

    Date

    1964

    Cote

    6Q43

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
    • Dossier de marchés par adresse
    • 114 bis boulevard Jean-Jaurès/ 43-49 rue de la Saussière...
    • Dossiers d'adjudication: devis descriptifs, devis quantitatifs,...

    Producteur :

    CCAS

  35. Résultat n°35

    SELLIER Henri, "La crise du logement et l'intervention publique en matière d'habitation populaire dans la région parisienne" : fascicules 3 et 4.

    Date

    1921

    Cote

    6Q1

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Habitations bon marché
    • SELLIER Henri, "La crise du logement et l'intervention...

    Producteur :

    CCAS

  36. Résultat n°36

    Convocations, dossiers de séances (1955-1978). Dossier de reconstitution du conseil (1963-1964). Règlement intérieur. Séances du conseil d'administration: états des présents (1955-1969).

    Date

    1955-1969

    Cote

    6Q19

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
    • Conseil d'administration
    • Convocations, dossiers de séances (1955-1978). Dossier...

    Producteur :

    CCAS

  37. Résultat n°37

    Propriétés du B.A.S., protection contre les incendies : polices d'assurances, délibérations du Conseil municipal et de la commission du B.A.S., JO, correspondance, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1841-1973

    Cote

    6Q47

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Assurance contre les incendies
    • Propriétés du B.A.S., protection contre les incendies...

    Producteur :

    CCAS

  38. Résultat n°38

    Dossier d'adjudication: rapport chauffage, devis descriptif, prescriptions (1960). Dossier adjudication restreinte. Plans. Dossier d'avant-projet (1958).

    Date

    1958-1960

    Cote

    6Q37

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
    • Dossier de marchés par adresse
    • 259 boulevard Jean-Jaurès (architecte Fernand-Pouillon)
    • Dossier d'adjudication: rapport chauffage, devis descriptif,...

    Producteur :

    CCAS

  39. Résultat n°39

    Bâtiment 3. - Marchés: dossiers de marchés de travaux (1959-1960), dossier du marché n°26 (Société générale de construction industrialisées) (1959-1960), fiches de situations financières réglées (1959-1960). Groupe de 112 logements: cahier des charges, soumissions, devis, plans (1952-1958).

    Date

    1952-1960

    Cote

    6Q36

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
    • Dossier de marchés par adresse
    • 162-166 rue de Paris/ 66-72 rue de Sèvres
    • Bâtiment 3. - Marchés: dossiers de marchés de travaux...

    Producteur :

    CCAS

  40. Résultat n°40

    Conseil d'administration de l'Office municipal d'HBM, élections des délégués : correspondance, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1920-1927

    Cote

    6Q4

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Habitations bon marché
    • Conseil d'administration de l'Office municipal d'HBM,...

    Producteur :

    CCAS