Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains. - Rue de la Mairie : arrêté préfectoral, plans, cahier des charges.

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Aide à la recherche

6Q - Institutions diverses

Déplier tous les niveaux

6Q

Cote/Cotes extrêmes

Date

1841-1973

Importance matérielle

20 article(s)

Origine

CCAS

Modalités d'entrées

Versement

Mots clés matières

institutions

Habitations et logements.

Mots clés matières

logement social

Habitations bon marché

Mots clés matières

habitation à loyer modéré

Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains. - Rue de la Mairie : arrêté préfectoral, plans, cahier des charges.

Cote/Cotes extrêmes

6Q15

Date

1932-1933

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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