Propriétés du B.A.S., protection contre les incendies : polices d'assurances, délibérations du Conseil municipal et de la commission du B.A.S., JO, correspondance, arrêtés préfectoraux.

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6Q - Institutions diverses

Déplier tous les niveaux

6Q

Cote/Cotes extrêmes

Date

1841-1973

Importance matérielle

20 article(s)

Origine

CCAS

Modalités d'entrées

Versement

Mots clés matières

institutions

Assurance contre les incendies

Mots clés matières

protection sociale, compagnie d'assurances, incendie

Propriétés du B.A.S., protection contre les incendies : polices d'assurances, délibérations du Conseil municipal et de la commission du B.A.S., JO, correspondance, arrêtés préfectoraux.

Cote/Cotes extrêmes

6Q47

Date

1841-1973

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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