Organisation et fonctionnement, Conseil municipal et conseil d'administration de l'office public des HBM : délibérations.

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Aide à la recherche

6Q - Institutions diverses

Déplier tous les niveaux

6Q

Cote/Cotes extrêmes

Date

1841-1973

Importance matérielle

20 article(s)

Origine

CCAS

Modalités d'entrées

Versement

Mots clés matières

institutions

Habitations et logements.

Mots clés matières

logement social

Habitations bon marché

Mots clés matières

habitation à loyer modéré

Organisation et fonctionnement, Conseil municipal et conseil d'administration de l'office public des HBM : délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

6Q3

Date

1920-1929

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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