Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains. - Groupes d'habitations des rues du Vieux Pont de Sèvres et Castéja : délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance, arrêté ministériel, plans, devis.

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6Q - Institutions diverses

Déplier tous les niveaux

6Q

Cote/Cotes extrêmes

Date

1841-1973

Importance matérielle

20 article(s)

Origine

CCAS

Modalités d'entrées

Versement

Mots clés matières

institutions

Habitations et logements.

Mots clés matières

logement social

Habitations bon marché

Mots clés matières

habitation à loyer modéré

Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains. - Groupes d'habitations des rues du Vieux Pont de Sèvres et Castéja : délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance, arrêté ministériel, plans, devis.

Cote/Cotes extrêmes

6Q11

Date

1932-1933

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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