Elections et composition.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

6Q - Institutions diverses

Déplier tous les niveaux

6Q

Cote/Cotes extrêmes

6Q

Date

1841-1973

Importance matérielle

20 article(s)

Origine

CCAS

Modalités d'entrées

Versement

Mots clés matières

institutions

Habitations et logements.

Mots clés matières

logement social

Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).

Mots clés matières

habitation à loyer modéré

Conseil d'administration

Cote/Cotes extrêmes

6Q18-19

Date

1989

Histoire de la conservation

Fonds reclassé anciennement 712W19 et 20

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation