Immeubles et terrains, acquisitions et aménagement : correspondance, plans, circulaires, arrêtés préfectoraux, affiches.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

6Q - Institutions diverses

Déplier tous les niveaux

6Q

Cote/Cotes extrêmes

Date

1841-1973

Importance matérielle

20 article(s)

Origine

CCAS

Modalités d'entrées

Versement

Mots clés matières

institutions

Habitations et logements.

Mots clés matières

logement social

Habitations bon marché

Mots clés matières

habitation à loyer modéré

Immeubles et terrains, acquisitions et aménagement : correspondance, plans, circulaires, arrêtés préfectoraux, affiches.

Cote/Cotes extrêmes

6Q9

Date

1919-1956

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.