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  1. Résultat n°1

    21 septembre 1884. Organisation d'un service de voitures pour le transport dans les hôpitaux des malades de maladies contagieuses. Musique municipale. Demande du sieur Phulpin, exonération du versement de la prestation exigible pour contracter l'engagement conditionnel d'un an. Souscription en faveur des victimes du choléra. Cession de terrains à la voie publique. Remboursement du prix d'une concessionn dans les cimetières. Installation d'un kiosque lumineux, chemin du Pont. Cimetières. Usine Lesage.

    Date

    1884

    Cote

    4D14/14

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 septembre 1884. Organisation d'un service de voitures...

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    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2

    8 août 1847. Réclamation d'une somme de 848,75 francs le traitement des aliénés. Voeu concernant l'adjudication de l'entretien du pavage de la commune. Amélioration de la rue de Silly. Démolition de la barraque de M. Chauvel. Indemnité de 37,50 francs accordée au tambour de la ville et à l'afficheur. Réclamation de M. Scmitz. Vote de 60 francs à payer à M. Badin, menuisier. Location de la barraque de Longchamps. Acquisition de 5 romaines. Arrêté concernant la gratuité des écoles.

    Date

    1847

    Cote

    4D4/4

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 août 1847. Réclamation d'une somme de 848,75 francs...

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    Assemblée - Conseil municipal

  3. Résultat n°3

    7 juin 1889. Rapport de la commission de finances. Approbation du compte administratif. Approbation du compte de gestion. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Augmentation du salaire du jardinier de la mairie. Gratification au secrétaire et aux employés de mairie. Subvention à la bibliothèque populaire. Prime d'encouragement aux employés d'octroi. Récompenses aux nourrices. Gratification au receveur municipal. Gratification à l'architecte-voyer. Hospice des vieillards, approbation du compte administratif. hospice des vieillards, approbation du compte de gestion. Hospice, budget supplémentaire de 1889. Hospice, augmentation de traitement du receveur. Hospice, augementation de traitement de M. Danjou, médecin. Hospice, augmentation du salaire de plusieurs employés. Hospice, achat de rente 3%. Hospice, budget primitif de 1890. Bureau de bienfaisance, approbation du compte administratif. Bureau de bienfaisance, approbation du compte de gestion. Bureau de bienfaisance, budget supplémentaire de 1889. Augmentation du traitement du trésorier. Budget primitif de 1889, bureau de bienfaisance. Subvention à la société de gymnastiqe "Patrie". Gratification à l'ouvrier-peintre. Gratification aux agents municipaux et aux sergents de ville. Gratification aux instituteurs et institutrices dont le traitement ne dépasse pas 2000 francs. Achat d'une voiture spéciale pour le transport des malades dans les hôpitaux. Tramway à vapeur. Classes de 1887 et de 1888, soutiens de famille. Prélèvement sur les dépenses imprévues. Remboursement du prix de concessions de terrains dans le cimetière. Achat de tickets de l'Exposition [universelle de Paris].

    Date

    1889

    Cote

    4D15/25

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 juin 1889. Rapport de la commission de finances....

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    Assemblée - Conseil municipal

  4. Résultat n°4

    1er juin 1898. Ouverture de la séance. Débit de tabac. Concours de pompes à Issy les Moulineaux. Petit port de Billancourt. Création de 4 nouveaux emplois d'agents de police. Bornes-fontaines. Hospitalisation des incurables. Cahier de charges pour fourniture de combustibles. Fête communale. Eclairage particulier à l'électricité. Bouche de lavage. Transport de cailloux, rue Traversière prolongée. Décompte des travaux de grosses réparations et de transformations exécutés dans les bâtiments communaux en 1896. Réduction d'un droit de voirie. Etablissement de lames de persiennes dans la courette de l'école de garçons rue de la Mairie. Travaux à exécuter au marché de Boulogne. Installation d'urinoirs aux abords de la salle des Fêtes. Suppression de l'urinoir placé à l'entrée de l'ancien cimetière. Déplacement d'un urinoir. Tramways à traction électrique, réseau de Boulogne. Bureau de bienfaisance, compte administratif et de gestion de 1897, budget supplémentaire de 1898 et budget primitif de 1899. Bureau de bienfaisance, incident. Fabrique de l'Eglise de Boulogne, comptes et budgets. Désaffectation du presbytère. Transport du corps d'un militaire. Boîtes de médicaments, postes de secours. Demande de bourse à l'école des Arts et Métiers, avis du conseil. Soutiens de famille. Taxe militaire.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/22

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er juin 1898. Ouverture de la séance. Débit de tabac....

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  5. Résultat n°5

    25 novembre 1895. Rapport de la 4ème commission sur les fournitures de bureaux, de livres classiques, les impressions et l'habillement des agents municipaux. Fournitures de papeterie de bureau, de cahiers d'école et de matériel scolaire en 1896, acceptation de la soumission Doizelet. Fournitures de livres classiques en 1896, acceptation de la soumission Doizelet. Imprimeur pour les services municipaux en 1896, acceptation de la soumission Doizelet. Habillement des agents municipaux en 1896, acceptation de la soumission Bugniard. Fêtes publiques en 1895, approbation des dépenses, ouverture de crédit. Commission de répartition des contributions directes en 1896. Eclairage à l'huile des voies publiques. Enlèvement des boues et immondices, approbation du cahier de charges. Entretien des voies publiques, approbation du cahier de charges. Cylindrage des empierrements, acceptation de la soumission Laffly. Budget primitif de 1896. Vote des impositions annuelles et spéciales à porter au budget de 1896. Subvention pour 1896. Récompenses aux nourrices en 1896. Octroi, frais de perception en 1896. Remboursement du prix de concessions dans le cimetière. Monument Pasteur à Arbois (Jura). Frais de police en 1896, ouverture d'un crédit complémentaire. Traitement des malades indigents dans les hopitaux de Paris, ouverture d'un crédit complémentaire. Communications diverses. Interpellation. Acquisition de livres de prix, approbation des memoires.

    Date

    1895

    Cote

    4D17/21

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 novembre 1895. Rapport de la 4ème commission sur...

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  6. Résultat n°6

    8 février 1846. Révision des tarifs des droits de voirie. Ajournement de la réclamation des hospices pour les aliénés. Maintien du taux de la rétribution mensuelle des écoles. Rapport statistique sur l'église de Boulogne. Vote de 414,54 francs au receveur municipal. Acceptation d'une subvention de 250 francs pour les écoles. Plan des 3 sections des électeurs communaux. Adjonction d'un 2ème cantonnier. Réparations des pompes à incendie. Nomination d'une commission pour répartir les frais d'arrosage.

    Date

    1846

    Cote

    4D3/95

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 février 1846. Révision des tarifs des droits de voirie....

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  7. Résultat n°7

    22 décembre 1896. Compte-rendu sténographique des séances. Entretien des accumulateurs de l'Hospice. Approbation de différentes soumissions. Réorganisation des services de voirie et d'architecture. Entretien des bâtiments communaux, approbation du cahier de charges. Remboursement du prix de 2 concessions dans le cimetière. Pavage de la rue du Port. Travaux de viabilité et d'égouts rues de Billancourt, Clamart, Escudier, d'Issy et de Solférino. Traitement des malades indigents dans les hopitaux de Paris. Approbation des différentes soumissions. Personnel de l'octroi, suppression de la 4ème classe des surveillants, ouverture d'un crédit complémentaire. Affaires diverses. Communications diverses. Borne-fontaine. Service des Postes, bureau de Billancourt. Secours aux indigents sans asile. Bassin de la place Nationale.

    Date

    1896

    Cote

    4D17/36

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 22 décembre 1896. Compte-rendu sténographique des séances....

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  8. Résultat n°8

    12 septembre 1890. Observation sur le procès-verbal de la dernière séance. Remboursement du prix de concessions temporaires dans le cimetière. Bourse à l'école Saint Cyr. Elections consulaires, nomination chargé de la révision de la liste. Gratification à Mme Bernard. Aliénation de diverses parcelles de terre, rapport de la commission. Lettre de M. Cacheux. Ligne téléphonique. Révision du cadastre. Déclassement de la rue Rieux. Augmentation du traitement du préposé en chef de l'octroi, renvoi à la commission des finances. Caisse de retraite des employés d'octroi, lettre de M. Le Préfet. Instance Ruaux. Traitement des malades dans les hôpitaux de Paris en 1889. Installation de 3 urinoirs, approbation pour régularisation du mémoire Fominat. Remboursement à l'hôpital de Pontoise des frais de traitement de M. Roulin. Instance Leman, frais à la charge de la commune. Instance Byr, frais à la charge de la commune. Fête de la Grande Rue. Traitement de la 2ème sous-directrice de l'école maternelle route de Versailles. Edition par M. Doiselet de l'annuaire de Boulogne, renvoi à la commission des finances. Cessions de terrains à la voie publique par M. Rogelot et Mme veuve Jardin.

    Date

    1890

    Cote

    4D15/39

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 septembre 1890. Observation sur le procès-verbal...

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  9. Résultat n°9

    10 juin 1892. Vente de luzerne provenant du cimetière. Renvoi de plusieurs affaires à l'examen de différentes commissions. Demande de bourse à l'école des Arts et Métiers (M. Rogowski). Abonnement avec les hôpitaux de Paris. Subvention à la fête des Menus, demande de la société des chevaliers du tournoi. Prorogation pour un an des taxes principales et additionnelles d'octroi. Acquisition d'un manomètre. Demande de la société de sauvetage. Suppression du relais de chevaux boulevard de Strasbourg. Instance Ruaux. Marché aux comestibles. Tramway Louvre-Saint Cloud et Versailles-Louvre.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/10

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 juin 1892. Vente de luzerne provenant du cimetière....

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  10. Résultat n°10

    12 octobre 1847. Refus de prendre au charge plusieurs aliénés considérés comme étrangers à la commune ou méconnus. Avis concernant une dispense de formalités hypothécaires à l'égard de plusieurs vendeurs de terrains pour le chemin de grande communication de Boulogne à Neuilly. Vote du paiement de 1426,70 francs aux dits vendeurs, intérêts non compris. Vote de paiement de 5541 francs pour acquitter les bouts de pain délivrés pendant l'année.

    Date

    1847

    Cote

    4D4/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 octobre 1847. Refus de prendre au charge plusieurs...

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  11. Résultat n°11

    31 août 1894. Fixation du traitement du nouveau préposé en chef de l'octroi. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière. Ecole spéciale militaire, avis sur une demande de bourse. Création d'un 3ème emploi d'inspecteur de la salubrité. Transport des malades aux hopitaux de Paris, substitution de M. Bardoux à la raison sociale Bardoux-Sattier. Subvention à la société vélocipédique de Billancourt. Taxe militaire. Soutien de famille. Traitement des malades dans les hopitaux de Paris, ouverture de crèche. Allocation de 100 francs à M. Tourseiller, avoué. Ouverture d'un crédit de 3200 francs pour frais d'écolage de 16 enfants de Boulogne admis dans les écoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris. Monument à la mémoire de M. Carnot président de la République, allocation aux villes de Lyon, Dijon, Limoges. Liste des électeurs consulaires. Service des tramways. Erection à Nolay d'un monument à M. Carnot. Etablissement d'un droit de stationnement sur les voitures publiques les jours de courses. Ravalement en peinture aux 3 écoles de la rue Fessart.

    Date

    1894

    Cote

    4D17/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 31 août 1894. Fixation du traitement du nouveau préposé...

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  12. Résultat n°12

    3 mai 1849. Nomination d'une commission pour la vérification des comptes de l'exercice 1848. Décision qui rejette la demande des hospices tendant à imposer à la commune les frais de traitement de M. Heitz. Autorisation donnée à M. Poudavigne pour établir un caveau d'attente au cimetière. Rachat d'une servitude par M. Gantier moyennant 100 francs.

    Date

    1849

    Cote

    4D4/35

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 mai 1849. Nomination d'une commission pour la vérification...

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  13. Résultat n°13

    3 juillet 1849. Vote rejettant la dépense de 483 francs pour les frais d'entretien des aliénés Baillly, Masse, Gillet, Ruellet et Rozier pendant les années 1841-1843.

    Date

    1849

    Cote

    4D4/40

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 juillet 1849. Vote rejettant la dépense de 483 francs...

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  14. Résultat n°14

    10 février 1847. Vote de 100 francs pour travaux au presbytère. Vote de 6000 francs pour la construction d'une nouvelle salle d'asile. Vote de 408 francs pour honoraires dûs à M. Laurenceau. Vote de 1153,65 francs pour frais de traitement des aliénés. Rejet d'allocations demandés pour divers aliénés étrangers à la commune.

    Date

    1847

    Cote

    4D3/108

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 10 février 1847. Vote de 100 francs pour travaux au...

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  15. Résultat n°15

    10 novembre 1844. Projet de déclassement des chemins vicinaux. Indemnités dues à M. Laissement. Dépenses pour les aliénés. Approbation de la nouvelle mairie aux divers services publics.

    Date

    1844

    Cote

    4D3/65

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 novembre 1844. Projet de déclassement des chemins...

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  16. Résultat n°16

    23 janvier 1893. Ouverture de la séance. Vote d'une subvention de 2000 francs au bureau de bienfaisance. Remboursement du prix de plusieurs concessions dans le cimetière. Fourniture d'épicerie en 1893 et en 1894, approbation de la soumission Abit. Transport des malades indigents dans les hôpitaux de Paris. Approbation de la soumission Bardoux-Battier. Transaction entre M. Ruaux entrepreneur de peinture et la ville de Boulogne. Travaux d'appropriation à l'ancienne mairie pour l'installation des syndicats ouvriers. Compte de mitoyenneté avec Mme Byr. Installation de contacts de sûreté et de services téléphoniques à la mairie de Boulogne. Approbation de la soumission Ecoffey pour l'entretien des appareils électriques. Nomination d'une délégation chargée d'entretenir la compagnie générale des omnibus de différentes affaires. Ventes au marché par suite de saisie exécutoire. Déplacement d'une borne-fontaine. Cotes irrecouvrables, taxe sur les chiens en 1891. Cotes irrecouvrables;droits de voirie en 1888, 1889, 1890, 1891. Autorisation pour le maire de faire emploi par voie d'économie de différents crédits excédant 300 francs. Service médical de la crèche, ouverture d'un crédit de 300 francs. Hospice, augmentation du traitement du receveur. Communications diverses. Boîte aux lettres. Constatation de l'état de viabilité du chemin vicinal ordinaire n°3.

    Date

    1893

    Cote

    4D16/24

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 23 janvier 1893. Ouverture de la séance. Vote d'une...

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  17. Résultat n°17

    25 avril 1855. Nouveau cimetière ; choix d'un emplacement. Secours alloué à M. Senique sur les fonds de l'Hospice des Quinze-vingts. Arrosement public. Modification du tarif de l'octroi. Rermboursement de la rente de 19, 75 francs dûe aux Hospices de Paris. Administration communale ; régularisation de diverses affaires en vertu des injonctions de la Cour des comptes. Compte rendu de l'emploi du crédit alloué pour dépenses imprévues en 1854. Emprunt de 30 000 francs à la caisse des consignations.

    Date

    1855

    Cote

    4D5/47

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 avril 1855. Nouveau cimetière ; choix d'un emplacement....

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  18. Résultat n°18

    25 mai 1850. Conseil de recensement. Eclairage de la rue de Sèvres. Reconstruction du mur du fond du jardin de la mairie. Construction d'un bureau d'octroi à Longchamp. Vote concernant l'expropriation du terrain formant l'angle de la rue de la Mairie et du chemin du halage. Compte administratif de 1849. Chapitres additionnels au budget de 1850. Budget de 1851. Vote de la gratuité pour les écoles communales. Fixation du traitement des instituteurs et institutrices. Dépenses pour les aliénés. Proposition relative à l'arrosage de la Grande Rue ; adoption et vote d'un crédit de 1000 francs.

    Date

    1850

    Cote

    4D4/58

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 25 mai 1850. Conseil de recensement. Eclairage de la...

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  19. Résultat n°19

    14 mai 1858. Approbation des comptes et budget (mairie, bureau de bienfaisance). Vote du budget supplémentaire de 1858 et du budget primitif de 1859. Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux. Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire. Augmentation de traitement du secrétaire, des autres employés de la mairie et des employés de l'octroi. Augmentation de M. Lafosse, inspecteur du service de l'enlèvement des boues et balayage. Augmentation du salaire des cantonniers Roby et André. Dépenses des aliénés en 1857. Compte-rendu des dépenses imprévues pour 1857. Augmentation du traitement de la directrice de l'asile.

    Date

    1858

    Cote

    4D6/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 14 mai 1858. Approbation des comptes et budget (mairie,...

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  20. Résultat n°20

    9 novembre 1856. Cession de terrains à la voie publique. Admission de la fille Iolette à l'hospice de la vieillesse à Paris. Eclairage de la rue de Sèvres. traitement du secrétaire du conseil de recensement de la garde nationale. Vote de divers crédits.

    Date

    1856

    Cote

    4D5/80

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 novembre 1856. Cession de terrains à la voie publique....

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