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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D5

Date

1853-1858

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

25 avril 1855. Nouveau cimetière ; choix d'un emplacement. Secours alloué à M. Senique sur les fonds de l'Hospice des Quinze-vingts. Arrosement public. Modification du tarif de l'octroi. Rermboursement de la rente de 19, 75 francs dûe aux Hospices de Paris. Administration communale ; régularisation de diverses affaires en vertu des injonctions de la Cour des comptes. Compte rendu de l'emploi du crédit alloué pour dépenses imprévues en 1854. Emprunt de 30 000 francs à la caisse des consignations.

Cote/Cotes extrêmes

4D5/47

Date

1855

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Paris

Mots clés matières

ETABLISSEMENT PUBLIC D'HOSPITALISATION, POPULATION HOSPITALIERE, CIMETIERE, RESEAU ROUTIER, FINANCES COMMUNALES