10 juin 1892. Vente de luzerne provenant du cimetière. Renvoi de plusieurs affaires à l'examen de différentes commissions. Demande de bourse à l'école des Arts et Métiers (M. Rogowski). Abonnement avec les hôpitaux de Paris. Subvention à la fête des Menus, demande de la société des chevaliers du tournoi. Prorogation pour un an des taxes principales et additionnelles d'octroi. Acquisition d'un manomètre. Demande de la société de sauvetage. Suppression du relais de chevaux boulevard de Strasbourg. Instance Ruaux. Marché aux comestibles. Tramway Louvre-Saint Cloud et Versailles-Louvre.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (28 novembre 1891 - 28 juin 1894)

Cote/Cotes extrêmes

4D16

Date

1891-1894

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

10 juin 1892. Vente de luzerne provenant du cimetière. Renvoi de plusieurs affaires à l'examen de différentes commissions. Demande de bourse à l'école des Arts et Métiers (M. Rogowski). Abonnement avec les hôpitaux de Paris. Subvention à la fête des Menus, demande de la société des chevaliers du tournoi. Prorogation pour un an des taxes principales et additionnelles d'octroi. Acquisition d'un manomètre. Demande de la société de sauvetage. Suppression du relais de chevaux boulevard de Strasbourg. Instance Ruaux. Marché aux comestibles. Tramway Louvre-Saint Cloud et Versailles-Louvre.

Cote/Cotes extrêmes

4D16/10

Date

1892

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Versailles, Paris, Jean-Jaurès (boulevard), Menus (rue des)

Mots clés matières

TRANSPORT EN COMMUN, MARCHE DE DETAIL, TRANSPORT PAR ANIMAL, PROTECTION CIVILE, OCTROI, FETE, POPULATION HOSPITALIERE, BOURSE D'ETUDES

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