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  1. Résultat n°1

    11 juillet 1896. Ouverture de la séance. Ecole pratique d'industrie. Remboursement des droits d'octroi à la compagnie générale des eaux. Vacances dans les écoles maternelles. Soutiens de famille. Justice de paix, audiences foraines. Communications diverses. Trains de nuit et trains ouvriers. Tramways. Fête du 14 juillet. Comptes et budgets de la Fabrique de l'Eglise Notre Dame de Boulogne. Bureau de bienfaisance, compte administratif de 1895. Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1895. Bureau de bienfaisance, budget supplémentaire de 1896. Bureau de bienfaisance, budget primitif de 1897. Compte administratif de 1895. Compte de gestion de 1895. Subvention pour la bibliothèque populaire. Subvention à la société "Les Amis des Arts et du Progrès". Augmentation du traitement de M. Faure, porteur de dépêches à Billancourt. Demandes des conservateurs des cimetières. Indemnités de logement à la femme de service de l'école maternelle rue Fessart. Proposition pour l'acquisition des couronnes provenant des cimetières. Bourse à l'école Jean-Baptiste-Say. Tramways, Substitution de la traction mécanique à la traction animale. Secours aux victimes de la grève de l'industrie porcelainière et habitant de Boulogne. Subvention au comité de la fête de la place Nationale. Fête de la Grande Rue. Tramway électrique, ligne de Montreuil-sous-bois à Boulogne. Fortifications de Paris, zone militaire.

    Date

    1896

    Cote

    4D17/30

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 juillet 1896. Ouverture de la séance. Ecole pratique...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2

    30 mai 1886. Rejet d'une demande de souscription en faveur des familles des mineurs de Decazeville. Suppression des fortifications. Classement d'une rue particulière dans la voirie urbaine. Legs de Mme veuve Hamille, acceptation. Proposition Cacheux, rejet. Eclairage à l'huile, rejet de la proposition de M. Dolléans. Taxe sur les chiens en 1885, admission en non-valeurs. Admission en non-valeurs de diverses cotes irrecouvrables. Compagnie des eaux. Fixation de la date à laquelle aura lieu la distribution des prix aux élèves des cours d'adultes. Compte-rendu des prélèvements opérés sur les dépenses imprévues. Vente de terrains communaux rue du Parchamp, approbation du cahier des charges. Réclamation Lorin. Cession de terrain à la voie publique par M. Montagne. Entretien et remontage des horloges publiques. Soutien de famille. Demande de bourses à l'école Saint Cyr en faveur du sieur Lorthioir, avis favorable. Demande de bourses à l'école polytechnique en faveur du sieur Delafosse, avis défavorable.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/39

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 30 mai 1886. Rejet d'une demande de souscription en...

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    Assemblée - Conseil municipal

  3. Résultat n°3

    24 septembre 1896. Ouverture de la séance. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, vote d'un crédit de 5400 francs pour l'admission de 27 élèves de Boulogne. Construction d'un égout sous le chemin vicinal ordinaire n°3. Fêtes à l'occasion du passage à Boulogne de l'Empereur et l'impératrice de Russie, vote de crédit. Octroi : imposition d'une nouvelle taxe sur les matériaux. Octroi : frais de perception. Agrandissement du bureau d'octroi dit "de Neuilly". Communications diverses. Subvention pour la publication du journal "Le Zonier". Construction d'un port à Billancourt. Proposition de Mme Peltier pour la vente à la commune d'un terrain rue Heyrauld. Réorganisation des services de voirie et d'architecture. Carrières. Approbation du décompte des travaux de viabilité, rue des Peupliers. Approbation du décompte des travaux de pavage de la rue du Port. Décompte des travaux de viabilité et d'égout, rue de Solférino. Décompte des travaux de viabilité de la rue de Clamart. Décompte des travaux de viabilité rue d'Issy. Décompte de travaux de construction d'égout, rue des Abondances et de l'Abreuvoir. Décompte de travaux de construction d'égout, rue de Billancourt. Décompte de travaux de construction d'égout, rue Escudier. Décompte des travaux de canalisation d'égout des eaux provenant du marché. Travaux de reconstruction du bureau de l'Octroi dit "du Pont de Sèvres". Extension à toutes les voies de la commune de l'obligation de faire usage de boîtes pour le dépôt des ordures ménagères. Affichage sur les urinoirs. Voeu pour le déplacement du bureau de tramway existant sur le terre-plein du Rond Point de la Reine. Travaux de charpente pour l'entretien des bâtiments communaux, substitution de M. Labarthe à M. Audoux. Travaux de charpente pour la reconstruction de l'hospice, substitution de M. Labarthe à M. Audoux. Canalisation de gaz et pose d'appareils, rues de Solférino, Mahias, Lemoine et Tisserant. Empoisonnement de la Seine. Passage Legrand. Rue de la Contemplation. Meeting pour la désaffectation du mur d'enceinte et la suppression des servitudes militaires. Avis sur une demande de bourse à l'école d'horticulture de Versailles. Soutiens de famille.

    Date

    1896

    Cote

    4D17/33

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 24 septembre 1896. Ouverture de la séance. Ecoles primaires...

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    Assemblée - Conseil municipal

  4. Résultat n°4

    11 novembre 1892. Commission des travaux. Tarif et règlement d'octroi. Fournitures scolaires dans les écoles publiques. Vente d'un acacia. Assurance des sapeurs pompiers contre les accidents. Bureau de poste de Billancourt. Liste électorale de 1893. Subvention à l'hospice des vieillards. Demande du personnel enseignant à l'effet d'obtenir un supplément de traitement. Déplacement des fortifications.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/19

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 novembre 1892. Commission des travaux. Tarif et...

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    Assemblée - Conseil municipal

  5. Résultat n°5

    3 novembre 1892. Prolongement de la rue des Guérêts. Arrosage des routes départementales et nationales. Réparations au bureau de poste de Billancourt. Demande de M. Ladet à l'effet d'acquérir un terrain communal rue des Peupliers. Eclairage à l'huile des voies publiques. Rapport de la sous-commission de l'éclairage. Réparations et modifications dans diverses écoles. Reprise en compte par l'entrepreneur de l'entretien des tuiles provenant du cimetière. Réparation du matériel de voirie. Question des eaux. Déplacement d'une partie du mur d'enceinte de Paris. Communications diverses. Etablissement d'une boîte aux lettres, avenue des Moulineaux. Demande de la fédération des syndicats ouvriers de Boulogne.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/18

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 novembre 1892. Prolongement de la rue des Guérêts....

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    Assemblée - Conseil municipal

  6. Résultat n°6

    Fortifications de Paris,

    Date

    1870

    Cote

    8Fi79, 50J11

    • Contexte : 8Fi - Plans

    • Fortifications de Paris,
  7. Résultat n°7

    19 juin 1891. Observations de M. Clinchant et M. Gralat. Communication d'une lettre de M. Soulier relative à la démolition des fortifications. Proposition des héritiers Perrot. Pétitions diverses. Communication d'une lettre de la directrice du refuge pour les chiens errants. Offre du directeur du casino. Demande des agents recenseurs. Achat de livres de prix, nomination d'une commission. Poteaux-indicateurs. Travaux d'égouts, adjudication , nomination d'une commission. Pétitions des marchands de poissons. Concours de couture dans les écoles, proposition de M. Lavedan. Soutiens de famille.

    Date

    1891

    Cote

    4D15/51

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 19 juin 1891. Observations de M. Clinchant et M. Gralat....

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    Assemblée - Conseil municipal

  8. Résultat n°8

    16 mars 1892. Produit du pari mutuel. Indemnités représentatives de logement au personnel enseignant. Remboursement du prix de plusieurs concessions dans le cimetière. Etablissement d'une boîte aux lettres rue Denfert Rochereau n°16. Cession de terrain à la voie publique par M. Boucher d'Argis. Aliénation d'une passerelle de terre rue de la Plaine. Etablissement d'un refuge place des Ecoles. Eclairage à l'huile, vote d'un crédit complémentaire. Soutien de famille. Entretien en remontage des horloges. Taxes irrecouvrables sur les chiens en 1890. Chauffage des bâtiments communaux, approbation du cahier des charges pour la mise en adjudication. Révision du traitement du receveur municipal. Voeu pour le percement des fortifications et regard du boulevard d'Auteuil. Enseignement de l'agriculture dans les écoles publiques. Déplacement de la station du tramway du rond-point de la Reine. Etablissement d'un refuge abri aux abords du bois de Boulogne.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 mars 1892. Produit du pari mutuel. Indemnités représentatives...

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  9. Résultat n°9

    20 juin 1890. Observation sur le procès-verbal de la séance du 6 juin. Remboursement d'une concession de terrain à Melle Chaussard. Soutiens de famille de la classe de 1889. Instance Luce. Classement dans la voirie urbaine d'une partie de la rue des Peupliers. Nomination d'un membre de la commission des travaux. Remboursement de droits d'enregistrement à la compagnie des eaux. Droits de voirie, remboursement à divers de sommes payées en trop. Couverture de la mairie. Fête de la Grande Rue.Bibliothèque populaire. Acceptation des legs Huon. Acceptation du legs veuve Denard. Percement des fortifications en regard du boulevard d'Auteuil. Voeu.

    Date

    1890

    Cote

    4D15/38

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 20 juin 1890. Observation sur le procès-verbal de la...

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    Assemblée - Conseil municipal

  10. Résultat n°10
    3 - Boulogne-sur-Seine - Le Stand, Paris . - fortifications, un stand de tir

    1 media

    3 - Boulogne-sur-Seine - Le Stand, Paris . - fortifications, un stand de tir

    Date

    1902

    Cote

    1Fi748

    • Contexte : 1Fi - Cartes postales

    • 3 - Boulogne-sur-Seine - Le Stand, Paris . - fortifications,...

    Producteur :

    Archives

  11. Résultat n°11

    14 octobre 1895. Service des eaux. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, vote d'un crédit de 800 francs pour l'admission de 4 élèves de Boulogne. Service des tramways. Grille du bois de Boulogne. Abri à l'entrée du Bois. Eclairage du boulevard d'Auteuil et du chemin des fortifications. Urinoir, place de l'église de Billancourt.

    Date

    1895

    Cote

    4D17/19

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 octobre 1895. Service des eaux. Ecoles primaires...

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  12. Résultat n°12

    7 août 1887. Courses d'Auteuil et de Longchamp. Marché de Billancourt. Instance Caboche, autorisation au Maire de défendre. Prolongement du chemin n°39 entre le pont de Billancourt et les fortifications. Elargissement de la Grande Rue. Concessions dans le cimetière, modification de la délibération du 29 juin 1887. Installation des bureaux de la perception à la Mairie. Cession de terrains à la voie publique. Chemin n°45, vente à M. Tassel. Création de cours supérieurs. Eclairage des voies publiques. Plainte contre l'usine Clolus. Personnel de l'octroi, proposition de M. Lavedan.

    Date

    1887

    Cote

    4D14/53

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 août 1887. Courses d'Auteuil et de Longchamp. Marché...

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    Assemblée - Conseil municipal

  13. Résultat n°13

    31 mars 1897. Cession d'un pan coupé par le Dr Sollier. Construction d'un port droit à Billancourt. Classement dans la voirie urbaine du passage privé Legrand et fixation des alignements. Acceptation d'un don manuel. Emploi des arrérages d'un titre de rente. Projet de travaux de viabilité dans la section de Billancourt. Projet d'emprunt. Passage de la route de Versailles et de l'av. de la Reine. Pétition pour l'établissement d'une borne-fontaine à l'angle de la sente de la Pyramide et de la rue de Silly. Pétition des jardiniers. Proposition de M. Baulot pour la vente d'un terrain. Débit de tabac. Service des Postes, bureau de Billancourt. Service des Postes. Rétablissement de candélabres sur le chemin longeant les serres de la ville de Paris au Bois de Boulogne et établissement d'une clôture. Lettre de M. Clément, ancien maire. Démission de M. Clinchant. Pétitions. Conférences de botanique, offre du docteur Joy. Désaffectation du mur d'enceinte. Cours complémentaires. Liquidation de la retraite proportionnelle de M. Mathieu, garçon de bureau de la mairie. Liquidation de la retraite proportionnelle de Mme Mathieu concierge de la mairie. Décompte des fêtes en 1896, ouverture d'un crédit complémentaire. Cavalcade, demande de subvention, ordre du jour. Fête en 1897. Eclairage de la place Bernard Palissy. Eclairage de la route de Versailles. Bornes-Fontaines. Tramway, voiture supplémentaire. Bureau de placement gratuit à la Mairie. Bureau des décès et des naissances. Groupe scolaire, rue Thiers. Soutiens de famille. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Création d'un débit de tabac. Avis du conseil. Commission scolaire, nomination de M. Freslon en remplacement de M. Fleur, décédé. Demande de la bourse de travail, renvoi à la commission. Réorganisation des services d'incendie, projet de M. Vacherot. Avis sur une demande d'admission à une pension de retraite de Mme Berquier, veuve d'un receveur d'octroi. Secours à la veuve d'une receveur d'octroi. Personnel de l'octroi, modification de l'article 5 du règlement de la caisse des retraites.Création du 6ème classe à l'école de la rue Thiers et d'une 8ème classe à l'école de garçons de la rue Fessart. Indemnité de logement à un instituteur-adjoint. Achat de bons points. Classes de garde. Démission de M. Clinchant. Débits de papier timbré. Installation d'une boîte aux lettres rue de Bellevue. Instance Pigois contre la commune, autorisation de défendre. Service des postes. Ligne "Paris-Banlieue", communication de M. Lagneau.Service des eaux. Etablissement d'un service de voitures automobiles. Installation d'eau et de gaz dans les cimetières. Urinoirs aux abords de la salle des fêtes. Clôture de dépôt de la rue de Paris. Construction d'un égout sous le chemin vicinal ordinaire n°3. Suppression du bassin de la place Nationale. Service de remontage et d'entretien des horloges et pendules. Installation de l'eau dans l'urinoir du quai de Billancourt. Pavage de l'avenue de la Reine et de la route de Versailles. Mur d'enceinte de Paris. Tube pneumatique. Entretien et améliorations dans l'aménagement de la salle des Fêtes. Affichage sur les candélabres. Soutiens de famille.

    Date

    1897-1898

    Cote

    4D18/2

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 31 mars 1897. Cession d'un pan coupé par le Dr Sollier....

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  14. Résultat n°14

    11 novembre 1866. Vote d'un crédit complémentaire de 400 francs pour frais de bureau. Alignement du mur de clôture du presbytère. Rapport de l'architecte de l'arrondissement de Saint-Denis. Cession de terrains à la voie publique sur diverses rues communales. Acceptation par le conseil d'un legs de 4000 francs fait à l'asile des vieillards par M. de Guaïta. Compte rendu des recettes et des dépenses faites pour le concours de manoeuvres de pompes du 27 mai 1866. Voeu du conseil pour l'établissement d'un chemin de fer de Paris à Boulogne. Voeu du conseil pour le percement des fortifications en regard du boulevard d'Auteuil afin de permettre le prolongement de cette voie jusque dans Paris.

    Date

    1866

    Cote

    4D8/24

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 novembre 1866. Vote d'un crédit complémentaire de...

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    Assemblée - Conseil municipal

  15. Résultat n°15

    22 juin 1896. Ouverture de la séance. Commission scolaire. Comité de la Bibliothèque communale. Soutiens de famille. Commission des logements insalubres. Fortifications de Paris. Secours des familles des réservistes et des territoriaux. Salle des Fêtes, ouverture de crédit par anticipation. Projet de construction de 3 lignes de tramways à traction électrique. Tramways. Avis sur une demande de bourse dans une école d'agriculture. Rapatriés de Madagascar. Souvenir Francais. Fête du 14 juillet.

    Date

    1896

    Cote

    4D17/29

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 22 juin 1896. Ouverture de la séance. Commission scolaire....

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  16. Résultat n°16

    20 avril 1896. Arrosage à la lance. Chauffage de l'hospice. Sectionnement électoral de la commune, question de M. Mordelet. Fixation des alignements du chemin vicinal ordinaire n°3 (avenue Victor Hugo). Demande de soutien de famille. Enseignement agricole. Subvention à la société vélocipédique de Billancourt. Justice de paix, audiences foraines. Remboursement du prix de 2 concessions dans le cimetière. Dépenses imprévues: prélèvements opérés en 1895. Autorisation de défendre à l'instance Demay et Barre. Voeu tendant à l'ouverture de la porte Molitor. Déplacement du mur d'enceinte de Paris. Fourniture de combustible, approbation du cahier des charges. Subvention pour l'érection d'un monument à Madagascar. Assurance des bâtiments de l'hospice. Société lyrique et philharmonique "Les Amis des Arts et du Progrès". Rapport de la sous-commission d'éclairage et de chauffage sur les expériences de chauffage à vapeur et éclairage électrique faites à l'hospice des vieillards le 23 avril 1896.

    Date

    1896

    Cote

    4D17/26

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 20 avril 1896. Arrosage à la lance. Chauffage de l'hospice....

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  17. Résultat n°17

    30 novembre 1884. Nomination des commissaires-répartiteurs en 1885. Chauffage des bâtiments communaux pour 1885. Décompte général des travaux de construction d'un bureau d'octroi au pont de Saint Cloud. Décompte des travaux de surélévation de la crèche. Décompte général des travaux de construction d'une loge de concierge à l'école maternelle, route de Versailles. Décompte général des travaux d'installation d'eau dans les urinoirs. Décompte général des travaux de grosses réparations à l'église de Billancourt. Décompte général des travaux de construction de murs à l'Hospice. Décompte général des travaux d'installations de nouvelles bouches d'eau et bornes-fontaines. Décompte général des travaux de construction de colonnes urinoirs. Décompte général des travaux exécutés aux abords de la Mairie. Décompte général des travaux de clôture du parc de la Mairie. Décompte général des travaux d'ouverture de 2 rues dans le parc de la Mairie. Approbation de devis des travaux d'installation de nouvelles bouches de lavage. Approbation des devis et cahier des charges des travaux de viabilité, rue du Point du Jour, rue de l'Est, de l'Ouest et passage Joannot. Réhabiltation Mansuy. Etablissement d'un marché au fourrage. Extension des limites de l'octroi de Paris. Demande de la fanfare boulonnaise. Révision des listes électorales de 1885. Demande des anciens élèves des écoles de Billancourt. Prolongement de l'égout de la rue des Tilleuls et construction d'une partie d'égout, rue de la Mairie, approbation de la soumission Hoffmann. Modification aux plans du nouveau groupe scolaire. Augmentation du nombre des agents de police, question de M. Tabanon. Exposition universelle de 1889. Démolition des fortifications. Usine Lesage. Voeux. Ouverture d'un crédit de 586123,98 francs au budget de 1885. Chemin de fer.

    Date

    1884

    Cote

    4D14/17

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 30 novembre 1884. Nomination des commissaires-répartiteurs...

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  18. Résultat n°18

    25 juillet 1869. Nouveau voeu du conseil pour le percement des fortifications du boulevard d'Auteuil. Bureau de bienfaisance : réclamation des frais d'établissements d'un branchement d'égoût au droit d'une maison sise à Paris, rue de la Gaîté dépendant de la succession Rieu.

    Date

    1869

    Cote

    4D9/31

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 juillet 1869. Nouveau voeu du conseil pour le percement...

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