4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D9

Date

1867-1870

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

25 juillet 1869. Nouveau voeu du conseil pour le percement des fortifications du boulevard d'Auteuil. Bureau de bienfaisance : réclamation des frais d'établissements d'un branchement d'égoût au droit d'une maison sise à Paris, rue de la Gaîté dépendant de la succession Rieu.

Cote/Cotes extrêmes

4D9/31

Date

1869

Langue des unités documentaires

Français,