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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D17

Date

1894-1897

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

20 avril 1896. Arrosage à la lance. Chauffage de l'hospice. Sectionnement électoral de la commune, question de M. Mordelet. Fixation des alignements du chemin vicinal ordinaire n°3 (avenue Victor Hugo). Demande de soutien de famille. Enseignement agricole. Subvention à la société vélocipédique de Billancourt. Justice de paix, audiences foraines. Remboursement du prix de 2 concessions dans le cimetière. Dépenses imprévues: prélèvements opérés en 1895. Autorisation de défendre à l'instance Demay et Barre. Voeu tendant à l'ouverture de la porte Molitor. Déplacement du mur d'enceinte de Paris. Fourniture de combustible, approbation du cahier des charges. Subvention pour l'érection d'un monument à Madagascar. Assurance des bâtiments de l'hospice. Société lyrique et philharmonique "Les Amis des Arts et du Progrès". Rapport de la sous-commission d'éclairage et de chauffage sur les expériences de chauffage à vapeur et éclairage électrique faites à l'hospice des vieillards le 23 avril 1896.