4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D15

Date

1887-1891

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

19 juin 1891. Observations de M. Clinchant et M. Gralat. Communication d'une lettre de M. Soulier relative à la démolition des fortifications. Proposition des héritiers Perrot. Pétitions diverses. Communication d'une lettre de la directrice du refuge pour les chiens errants. Offre du directeur du casino. Demande des agents recenseurs. Achat de livres de prix, nomination d'une commission. Poteaux-indicateurs. Travaux d'égouts, adjudication , nomination d'une commission. Pétitions des marchands de poissons. Concours de couture dans les écoles, proposition de M. Lavedan. Soutiens de famille.

Cote/Cotes extrêmes

4D15/51

Date

1891

Langue des unités documentaires

Français,