4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D17

Date

1894-1897

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

22 juin 1896. Ouverture de la séance. Commission scolaire. Comité de la Bibliothèque communale. Soutiens de famille. Commission des logements insalubres. Fortifications de Paris. Secours des familles des réservistes et des territoriaux. Salle des Fêtes, ouverture de crédit par anticipation. Projet de construction de 3 lignes de tramways à traction électrique. Tramways. Avis sur une demande de bourse dans une école d'agriculture. Rapatriés de Madagascar. Souvenir Francais. Fête du 14 juillet.

Cote/Cotes extrêmes

4D17/29

Date

1896

Langue des unités documentaires

Français,