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Résultat n°1

11 juillet 1896. Ouverture de la séance. Ecole pratique d'industrie. Remboursement des droits d'octroi à la compagnie générale des eaux. Vacances dans les écoles maternelles. Soutiens de famille. Justice de paix, audiences foraines. Communications diverses. Trains de nuit et trains ouvriers. Tramways. Fête du 14 juillet. Comptes et budgets de la Fabrique de l'Eglise Notre Dame de Boulogne. Bureau de bienfaisance, compte administratif de 1895. Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1895. Bureau de bienfaisance, budget supplémentaire de 1896. Bureau de bienfaisance, budget primitif de 1897. Compte administratif de 1895. Compte de gestion de 1895. Subvention pour la bibliothèque populaire. Subvention à la société "Les Amis des Arts et du Progrès". Augmentation du traitement de M. Faure, porteur de dépêches à Billancourt. Demandes des conservateurs des cimetières. Indemnités de logement à la femme de service de l'école maternelle rue Fessart. Proposition pour l'acquisition des couronnes provenant des cimetières. Bourse à l'école Jean-Baptiste-Say. Tramways, Substitution de la traction mécanique à la traction animale. Secours aux victimes de la grève de l'industrie porcelainière et habitant de Boulogne. Subvention au comité de la fête de la place Nationale. Fête de la Grande Rue. Tramway électrique, ligne de Montreuil-sous-bois à Boulogne. Fortifications de Paris, zone militaire.

Date

1896

Cote

4D17/30

Résultat n°2

29 décembre 1897. Ouverture de la séance. Observations de M. Breton au nom de ses collègues de la majorité au sujet de la révision des mémoires. Tramways à traction électrique. Approbation de différentes soumissions. Concours de gymnastique Réclamation des héritiers Langot. Révision du cadastre. Chemin de fer. Garage de bateaux. Rue Liot. Borne-fontaine. Tramways, enquêtes. Société "Le Ramier", subvention. Service de police, lettre de M. Barbier, conseiller général. Exposition coloniale, voeu. Enfants assistés et moralement abandonnés, ouverture de crédit. Conseil de fabrique de Boulogne, avis sur une délibération. Hospice et bureau de bienfaisance, avis sur une délibération portant ouverture de crédit. Budget de l'hospice. Octroi de banlieue, voeu du conseil. Indemnité aux chauffeurs de l'Hospice, ouverture de crédit. Indemnité au concierge de l'hospice, ouverture de crédit. Marché aux comestibles. Cession d'une parcelle de terre en bordure du chemin de grande communication n°1. Création de 2 nouveaux postes d'instituteur-adjoint. Classes de garde. Débit de tabac. Eclairage électrique. Taxes d'octroi. Assistantce médicale gratuite. Service médical de nuit. Hospice des vieillards. Sente des Guérêts. Travaux d'entretien.

Date

1897

Cote

4D18/14

Résultat n°3

1er juin 1898. Ouverture de la séance. Débit de tabac. Concours de pompes à Issy les Moulineaux. Petit port de Billancourt. Création de 4 nouveaux emplois d'agents de police. Bornes-fontaines. Hospitalisation des incurables. Cahier de charges pour fourniture de combustibles. Fête communale. Eclairage particulier à l'électricité. Bouche de lavage. Transport de cailloux, rue Traversière prolongée. Décompte des travaux de grosses réparations et de transformations exécutés dans les bâtiments communaux en 1896. Réduction d'un droit de voirie. Etablissement de lames de persiennes dans la courette de l'école de garçons rue de la Mairie. Travaux à exécuter au marché de Boulogne. Installation d'urinoirs aux abords de la salle des Fêtes. Suppression de l'urinoir placé à l'entrée de l'ancien cimetière. Déplacement d'un urinoir. Tramways à traction électrique, réseau de Boulogne. Bureau de bienfaisance, compte administratif et de gestion de 1897, budget supplémentaire de 1898 et budget primitif de 1899. Bureau de bienfaisance, incident. Fabrique de l'Eglise de Boulogne, comptes et budgets. Désaffectation du presbytère. Transport du corps d'un militaire. Boîtes de médicaments, postes de secours. Demande de bourse à l'école des Arts et Métiers, avis du conseil. Soutiens de famille. Taxe militaire.

Date

1898

Cote

4D18/22

Résultat n°4

12 juin 1893. Ouverture de la séance. Question des eaux. Allocution de M. Meyer-Normus, rapporteur de la 1ère commission. Compte administratif, compte de gestion, budget supplémentaire du bureau de bienfaisance. Compte du budget de la fabrique de Boulogne. Approbation d'un mémoire pour régularisation. Désaffectation du produit des 10 centimes extraordinaires destiné au prolongement de la rue de la Mairie. Compte administratif de 1892. Soutiens de famille. Fêtes, subventions. Bourse à l'école nationale d'arts et métiers de Châlons. Taxe militaire. Transfert de la morgue. Création d'un débit de tabacs près du pont de Billancourt. Etablissement d'une boîte aux lettres 298, boulevard de Strasbourg. Etablissement d'appareils d'éclairage au gaz et à l'huile. Communication. Rue des Peupliers.

Date

1893

Cote

4D16/28

Résultat n°5

23 juillet 1896. Ouverture de la séance. Prorogations des taxes extra-règlementaires d'octroi. Révision du réseau des routes départementales et chemins vicinaux de grande communication. Classes de garde. Heures d'entrée et de sorties des classes. Création d'une 5ème classe à l'école de la rue du vieux pont de Sèvres. Accumulateurs de l'hospice. Subvention à la société colombophile "Le Ramier". Augmentation du salaire de la femme de service de l'école de filles de la rue Fessart. Demande de la femme de service de l'école de la rue du Vieux Pont de Sèvres. Indemnité de logement à Mme Pélissier, institutrice. Bourse du travail. Hospice des vieillards.Hospice des vieillards, compte administratif de 1895. Hospice des vieillards, compte de gestion de 1895. Hospice des vieillards, budget supplémentaire de 1896. Conseil de fabrique de l'église Notre Dame de Boulogne. Création d'un bulletin municipal officiel. Budget supplémentaire de 1896. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Augmentation du traitement du préposé en chef de l'octroi. Indemnité au contrôleur des contributions directes. Indemnité au préposé de l'abattoir. Gratifications. Secours aux familles nécessiteuses des réservistes et des territoriaux. Enlèvement des boues et immondices, crédit complémentaire. Adjudication des travaux de construction d'un groupe scolaire. Communications diverses. Fourniture de combustible, approbation d'un nouveau cahier de charges. Jury criminel. Fête de la Grande Rue. Subvention au comité de la fête de la Grande Rue. Joûtes à la lance. Tramways. Cimetière Sud. Carrières. Soutien de famille.

Date

1896

Cote

4D17/31

Résultat n°6

17 juillet 1876. Prolongement de la rue de l'Est. Fête patronale (droits de place). Construction d'une fosse d'aisance au marché. Secours aux familles de réservistes. Vote d'un complément de crédits. Secours à la fabrique de Billancourt. Construction d'égouts (subvention). Surtaxe sur les alcools. Boulonnaise. Pension de retraite à Mme veuve Hamille. Secours viager à Mme veuve Hamille. Fête du Point du Jour. Tramways. Subvention aux écoles protestantes. Estimation d'un terrain retranché de la voie publique. Cimetière : autorisation de rendre les débris des signes funéraires. Affaire Choumey. Commission de l'asile des vieillards. Commission d'hygiène. Branchement à l'égout des écoles de la rue Fessart. Remise des pompes à Billancourt. Affaire Sappey. Demande de crédit pour le professeur de modelage. Enfants des asiles.

Date

1876

Cote

4D11/68

Résultat n°7

14 février 1898. Etablissement de trottoirs rue de Saint Cloud prolongée. Tramway à traction électrique de Billancourt au Champ de mars. Tramway à traction électrique de Montreuil à Boulogne. Question des marchés. Eaux, délibération relative aux compteurs. Eaux, délibération relative aux abonnements. Assurance de plusieurs bâtiments communaux. Eclairage public, essais du bec Auer. Conseil de fabrique de Boulogne, avis sur 3 délibérations. Mémoire Diosse, approbation pour régularisation. Tramway à traction électrique, réseau de Boulogne. Question des marchés. Interpellation de M. Laloge relative à des pétitions qui ont circulé dans Boulogne et demandant la séparation de Boulogne et de Billancourt. Rue Paul-Bert. Armoiries de la ville de Boulogne. Assistance médicale gratuite. Bureau de bienfaisance, avis sur une délibération portant ouverture de crédit. Concession gratuite de 30 ans dans le cimetière de Boulogne. Débit de tabac. Soutien de famille. Fanfare. Gare d'Auteuil Boulogne. Exposition coloniale. Lettre du comité de l'Union nationale de Boulogne. Cession d'une parcelle de terre sur le chemin de grande communication n°1. Soutiens de famille.

Date

1898

Cote

4D18/16

Résultat n°8

21 février 1894. Ouverture de la séance. Question d'électricité. Entretien des bâtiments communaux (1894-1896), approbation de 2 soumissions. Constatation de l'état de viabilité du chemin vicinal n°3. Durée des vacances dans les écoles maternelles. Erection d'une statue au maréchal de Villars. Cession de terrain à M. Tissot. Demande de la société de tir "La Patriote". Demande de M. Marc. Installation d'eau au bureau d'octroi du pont de Billancourt. Changement de dénomination de plusieurs rues. Tramway, projet Fresson. Bureau d'octroi dit "bureau du Viaduc". Traitement du receveur d'octroi du bureau du Viaduc. Soutiens de famille. Stationnement de voitures les jours de course. Examen du budget de la communauté israëlite de Boulogne. Avis sur une délibération du conseil de fabrique de Boulogne. Emploi par voie d'économie de différents crédits excédant 300 francs. Dépenses imprévues. Honoraires à M. Charpentier expert. Insertion dans un journal local des actes administratifs. Communications diverses. Arrosage à la lance. Adjudication du 15 mars.

Date

1894

Cote

4D16/36

Résultat n°9

24 octobre 1892. Ouverture de la séance. Budgets en compte des fabriques de Boulogne et de Billancourt. Budget du bureau de bienfaisance. Gratification au contrôleur des contributions directes. Gratification à M. Perrot, instituteur. Demande d'indemnités de logement du desservant de la paroisse de Billancourt. Presbytère de Boulogne. Réparation du calorifère de l'église de Billancourt. Allocation au receveur municipal pour ses frais de bureau. Subvention à l'association philotechnique. Proposition du crédit foncier de France. Affaire Farcy, admission en non-valeur d'une somme de 459,10 francs. Affaire Rouif, admission en non-valeur. Secours médicaux aux employés d'octroi et aux cantonniers. Legs Febvre, emploi en achat de rente sur l'Etat. Révision des taxes municipales sur convoi, traitement des employés des pompes funèbres.

Date

1892

Cote

4D16/17

Résultat n°10

16 juin 1872. Comptabilité communale : rapport de la commission, règlement des comptes administratif et de gestion. Compte administratif et compte de gestion du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire du bureau de bienfaisance (exercice 1872). Approbation du rôle du balayage municipal pour 1872. Subventions pour réparations des bâtiments scolaires. Retraite de la subvention de la Compagnie des omnibus. Budget supplémentaire de la commune. Augmentation du traitement de 4 employés de la mairie, des gages de la concierge de la mairie et de l'instituteur communal de Billancourt et de son adjoint. Gratuité des fournitures classiques à l'école Sainte-Elisabeth. Impossibilité d'accorder le secours demandé par la fabrique.

Date

1872

Cote

4D11/11

Résultat n°11

9 juin 1897. Convention entre la ville de Boulogne et M. Despouy, abandon de mitoyenneté. Etude d'huissier, communication. Lettre de MM. Freslon et Constant. Service des tramways, trains du matin, communication. Demandes de souscription. Stations de bateaux. Fabrique de L'église, legs Valton. Service des Postes. Rétablissement de la fête communale. Service des tramways. Dénomination de différentes voies communales. Aliénation d'un terrain, rue de la Plaine, ajournement. Pétitions des entrepreneurs de jardins. Installation de l'eau au bureau d'octroi du pont de Billancourt. Demande de location d'un terrain communal, ordre du jour. Affichage sur les candélabres, ordre du jour. Clôture du dépôt communal de la rue de Paris. Débit de tabac. Création d'une 9ème classe à l'école de la rue de la Mairie et d'une 6ème classe à l'école de la rue de Clamart. Projet de création d'une 5ème classe à l'école maternelle de la rue Fessart. Pétition du syndicat des ouvriers blanchisseurs, ordre du jour. Bureau de poste de Billancourt. Fournitures de combustibles, approbation du cahier des charges. Concession gratuite pendant 2 ans d'un terrain de culture à la chambre syndicale des ouvriers - jardiniers de Boulogne.

Date

1897

Cote

4D18/4

Résultat n°12

8 février 1878. Soumission Merleaud. Enlèvement des boues et immondices. Note des délégués cantonaux de l'instruction primaire. Viabilité de la rue de l'Est (amende infligée à l'entrepreneur). Demande du pasteur protestant. Legs de M. Guède en faveur de la fabrique. Construction d'un hangar. Entretien des voies publiques. Viabilité rue de Seine. Mitoyenneté de M. Lardin de Musset. Rétribution scolaire en 1879, fixation du traitement des instituteurs et institutrices et des autres dépenses concernant l'instruction primaire.

Date

1878

Cote

4D12/22

Résultat n°13

17 mai 1868. Comptes municipaux pour l'exercice 1867. Comptes du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire du bureau de bienfaisance pour l'exercice 1868. Budget primitif du bureau de bienfaisance pour l'exercice 1869. Budget supplémentaire de la commune. Vote d'un crédit complémentaire de 358,50 francs pour le paiement de la part contributive de la commune dans les frais de curage des égoûts départementaux en 1867. Vote d'un crédit de 3476,19 francs pour assurer le paiement des frais d'éclairage et d'entretien des lanternes des routes départementales n°1 et 11. Vote d'un crédit de 574,82 francs pour frais d'actes notariés en 1867. Augmentation du traitement de l'appariteur communal et de l'instituteur communal, directeur de l'école des garçons de la rue Fessart. Recensement des chiens. Bureau de bienfaisance : gratification à MM. Sampite, Blondot, Oms et Caron, agents de l'administration. Bureau de bienfaisance : autorisation d'emploi au paiement des frais d'accouchement en 1868. Bureau de bienfaisance : crédit pour travaux et fournitures de serrurerie pour consolider le tronc des pauvres placé dans l'église Notre Dame de Boulogne. Droit des pauvres (concerts et fêtes du Pré Catelan). Autorisation d'emploi des crédits excédants. Vote d'un crédit complémentaire pour le salaire des cantonniers employés sur les voies communales en 1868. Vote d'un crédit complémentaire pour éclairage à l'huile en 1868. Admission en non-valeur de diverses sommes restant à recouvrer sur les exercices 1860, 1865-1867. Secours alloués aux employés de l'octroi. Augmentation du traitement du sous brigadier de l'octroi. Adjudication des travaux des peintures à l'huile à faire aux écoles et salles d'asile communales. Bureau de bienfaisance : autorisation d'emploi des crédits excédants. Service de police. Réduction de taxes de pavage rue du Chemin-Vert.

Date

1868

Cote

4D9/13

Résultat n°14

12 octobre 1884. Rectification du procès-verbal de la séance du 21 septembre. Nouveau cimetière. Cylindrage à vapeur, approbation du traité Gellerat. Cylindrage à vapeur, approbation des mémoires Gellerat et Sillen. Legs à la fabrique de l'Eglise de Boulogne par Mme Grenet. Etablissement d'un square, place de l'ancienne Mairie. Approbation des plans et devis des travaux à exécuter pour la construction de 2 classes à l'école des filles, rue du Vieux Pont de Sèvres. Hospice régional. Dissolution de la musique municpale. Tarif d'octroi.

Date

1884

Cote

4D14/15

Résultat n°15

2 juin 1897. Ouverture de la séance. Incident. Commission scolaire, nomination de M. Constant en remplacement de M. Clinchant, démissionnaire. Vente de luzerne provenant du cimetière. Inauguration de l'hospice; décompte des dépenses. Fête communale. Demande du Souvenir Français. Propositions pour création de nouvelles classes dans différentes écoles. Groupe scolaire rue Thiers. Cahier de charges pour fournitures de combustibles. Bureau de Bienfaisance; compte administratif de 1896. Bureau de Bienfaisance; compte de gestion de 1896. Bureaiu de Bienfaisance; budget supplémentaire de 1897. Bureau de Bienfaisance; budget primitif de 1898. Hospice; compte administratif de 1896. Hospice; compte de gestion de 1896. Hospice; budget additionnel de 1897. Comptes et budgets de la Fabrique de l'Eglise de Boulogne. Etat de cotes irrecouvrables sur le rôle des chiens en 1896. Erection d'un monument à Ernest Rousselle. Demande de la société "Le Ramier". Subvention a la société "les Amis des Arts et du Progrès". Salle des Fêtes; service d'incendie, question de M. Ferret. Mesures à prendre pour prévenir les accidents dans les bâtiments communaux soit en cas d'incendie soit en cas de panique provoqué par une cause quelconque; proposition de M. Breton. Vaccination obligatoire pour tous les employés communaux; proposition de M. Breton. Projet de transfert de la gare d'Orléans à la cour des comptes, voeu du conseil. Projet de convention avec M. Despouy. Urinoir. Emprunt. Demande de bourse à l'école des Arts et Métiers, avis du Conseil. Demande de bourse avec trousseau à l'école polytechnique, avis du Conseil. Soutien de famille Daï, réserviste, avis du conseil.

Date

1897

Cote

4D18/3

Résultat n°16

7 mars 1847. Ajournement du vote des centimes additionnels pour la construction de la salle d'asile. Offres des habitants de la rue de Silly pour l'établissement de trottoirs. Demande du conseil de fabrique pour la location de l'ancienne mairie. Souscription en faveur des indigents. Proposition d'un vote de 4000 francs sur les fonds du bureau de bienfaisance pour venir en aide à la classe indigente. Fixation de la mise à prix du terrain de l'ancien jardin de la nouvelle mairie. Vote de 550 francs pour le classement et l'inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.

Date

1847

Cote

4D3/109

Résultat n°17

28 mai 1894. Soutiens de famille. Rapport de la commission de salubrité. Acquisition de terrain par suite d'alignement rue de Silly. Avis sur une demande de bourse à l'école de Chalons. Compte et budgets de la fabrique de l'église Notre Dame de Boulogne. Compte administratif du bureau de bienfaisance. Compte de gestion du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire du bureau de bienfaisance. Prélèvement opérée sur le crédit ouvert pour dépenses imprévues en 1893. Prélèvement opérée sur le crédit ouvert pour dépenses imprévues en 1894. Cotes irrecouvrables comprises au rôle des chiens en 1893. Compte administratif de 1893. Compte de gestion de 1893. Demande des chambres syndicales ouvrières de Boulogne. Demande du comité de la fête des Menus. Question de M. Barbier au sujet des poteaux indicateurs sur la ligne Auteuil-Boulogne. Déplacement d'une bouche de puisage. Commission des travaux. Borne-fontaine, rue du Point du Jour. Question de M. Carillon. Etablissement d'un garde-fou en amont du pont de Billancourt.

Date

1894

Cote

4D16/39

Résultat n°18

18 septembre 1853. Projet d'élargissement de la Grande Rue. Modification au traité d'échange avec M. Pelletier pour des terrains rue de la Concorde. Redressement de la rue de la Saussière. Travaux aux écoles communales. Comptabilité des deniers de la fabrique.

Date

1853

Cote

4D5/16

Résultat n°19

9 août 1857. Don d'une somme de 1000 francs par le baron de Rothschild pour être distribuée en livrets de caisse d'épargne. Fête nationale du 15 août ; distribution de vivres aux indigents. Question d'établissement de latrines publiques aux abords de la place du Parchamp. Location à la fabrique du bâtiment communal servant de sacristie à l'église. Prolongement de la rue des Ecoles. Communications diverses (port de Boulogne, travaux accessoires). Suppression du Saut de Loup au coin de la place de la Mairie. Prolongement de la rue des Tilleuls. Eclairage au gaz. Occupation de la voie publique par les boutiquiers.

Date

1857

Cote

4D5/89

Résultat n°20

6 octobre 1893. Remboursement du prix de 2 concessions temporaires. Budget du bureau de bienfaisance. Budget en compte de la fabrique de Billancourt. Budget de 1894. Subventions pour 1894. Récompenses aux nourrices en 1894. Primes d'encouragement aux employés d'octroi. Vote des impositions annuelles et spéciales à porter au budget de 1894. Octroi, frais de perception en 1894. Etablissement d'un urinoir route de Versailles et de la Reine. Etablissement d'un port de Billancourt. Etablissement d'un refuge, route de Versailles. Classement dans la voirie urbaine et mise en état de viabilité de la rue des Peupliers. Construction d'un égout, rue de Billancourt. Egoût, rue Escudier. Rue des Princes. Boîte aux lettres à l'angle de la rue de Saint Cloud et du quai de Billancourt. Frais de police en 1893, vote d'un crédit complémentaire. Restitution de droits à la compagnie générale des omnibus. Restitution à M. Roussel de droits d'octroi indûment perçu. Octroi, création d'un emploi de surveillant de 3ème classe. Subvention au comité de la fête de la Grande-Rue. Subvention au "Sportif Club". Fëte franco-russe. Aliénation de 2 terrains, rue des Peupliers. Communication d'une lettre de M. Le Maire de Cherbourg. Soutien de famille. Fournitures scolaires. Vacherie Vayssade.

Date

1893

Cote

4D16/32