4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D5

Date

1853-1858

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

18 septembre 1853. Projet d'élargissement de la Grande Rue. Modification au traité d'échange avec M. Pelletier pour des terrains rue de la Concorde. Redressement de la rue de la Saussière. Travaux aux écoles communales. Comptabilité des deniers de la fabrique.

Cote/Cotes extrêmes

4D5/16

Date

1853

Langue des unités documentaires

Français,