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  1. Résultat n°1

    10 mai 1845. Etablissement du budget pour l'exercice de l'année 1846. Rapport de la commission nommée pour examiner les comptes des indemnités que l'on propose d'allouer pour les expropriations des terrains de chemin de grande communication de Boulogne. Terrain rue de l'Abreuvoir. Rue de Billancourt et de l'Abreuvoir. Construction d'un égoût. Fixation de la rétribution annuelle dûe aux instituteurs et institutrices. Vote pour la réparation des pompes. Achat de 200 francs de rentes sur l'état pour le bureau de bienfaisance. Ressources de la commune.

    Date

    1845

    Cote

    4D3/75

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 mai 1845. Etablissement du budget pour l'exercice...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2

    8 avril 1826. Dépenses occasionnées par l'établissement d'un caniveau d'assainissement exécuté quartier de la porte de bois traverse de Boulogne, route départementale n°11.

    Date

    1826

    Cote

    4D2/9

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 avril 1826. Dépenses occasionnées par l'établissement...

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    Assemblée - Conseil municipal

  3. Résultat n°3

    Premier agrandissement. - Acquisition de terrains : actes notariés, correspondance, plans (1905-1911). Adjudication des travaux : cahiers des charges, soumissions des entreprises, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, affiches (1905-1911). Construction de deux abris : arrêté, délibération, décompte des travaux, soumission des entreprises, correspondance (1906-1908). Construction d'un caveau provisoire : arrêtés, soumissions des entreprises, correspondance (1906-1908).

    Date

    1905-1911

    Cote

    2M15, 4N11

    • Contexte : 2M -Édifices du culte et cimetières

    • Cimetières
    • Premier agrandissement. - Acquisition de terrains :...
  4. Résultat n°4

    21 août 1840. Octroi. Location des places. Traitement du secrétaire. Registre de l’état civil. Remises au receveur municipal. Garde champêtre. Messiers. Journaux communaux. Porte sonnette. Entretien de la maison commune. Lavage des rues. Chemins vicinaux. Cantonnier. Garde nationale. Instruction primaire. Ecole des filles et salle d’asile. Entretien de l’église. Dépenses imprévues.

    Date

    1840

    Cote

    4D3/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 août 1840. Octroi. Location des places. Traitement...

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    Assemblée - Conseil municipal

  5. Résultat n°5

    7 septembre 1826. Dépenses à payer pour l'enlèvement des boues pendant l'année 1825.

    Date

    1826

    Cote

    4D2/14

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 septembre 1826. Dépenses à payer pour l'enlèvement...

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    Assemblée - Conseil municipal

  6. Résultat n°6

    12 octobre 1873. Egouts : vote d'un crédit supplémentaire. Instruction primaire : maison Dubois. Témoignage de gratitude à M. Wallace Richard. Abandon du projet d'égout rue de Billancourt. Egout, rue de Paris. Cession de terrain à la voie publique (propriété Forgemolle). Nomination de deux membres à la commission de logements insalubres. Voeu pour l'établissement d'un chemin de fer.

    Date

    1873

    Cote

    4D11/24

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 octobre 1873. Egouts : vote d'un crédit supplémentaire....

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    Assemblée - Conseil municipal

  7. Résultat n°7

    2 novembre 1894. Ouverture de la séance. Ouverture de la séance. Commissiion de répartition des contributions directes en 1895. Révision de la liste électorale en 1895, nomination des délégués. Remboursement à M. Voile du prix de 2 concessions temporaires. Acquisition de livres de prix, approbation des mémoires. Ecole professionnelle de la rue Fondary, demande de bourse. Crèche. Gaz, installation gratuite dans les logements au dessous de 500 francs. Système Auer. Fournitures d'articles de bureau et de papeterie en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Fourniture de livres classiques, cartes en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Suppressions pour les services municipaux en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Fourniture d'articles de ménage en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Serrant. Fourniture d'articles de confection en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Bénard. Habillement des agents municipaux en 1895, acceptation de la soumission Meillon. Fourniture et réparation de l'outillage en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Limosin. Cylindrage des empierrements des voies publiques, acceptation de la soumission Sillen. Acquisition de terrain par suite d'alignement rue de Paris. Indemnité à M. Baudry pour résiliation de bail. Installation d'appareils à gaz sur diverses voies publiques. Marché de Billancourt. Egouts départementaux. Construction d'un port à Billancourt. Etablissement d'un abri à la station d'Auteuil. Chemin de fer. Soutien de famille.

    Date

    1894

    Cote

    4D17/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 novembre 1894. Ouverture de la séance. Ouverture...

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  8. Résultat n°8

    7 mai 1895. Ouverture de la séance. Bornes-fontaines. Projection des ordures ménagères sur la voie publique. Urinoir, rue Escudier. Approbation du décompte relatif au prolongement de la rue des Guérêts. Travaux à exécuter au marché pour la construction d'un tir et d'un local pour les syndicats ouvriers, la réfection du logement du gardien et 2 cabinets publics. Construction d'un gymnase. Autorisation de défendre à l'instance introduite par M. Berlire et la commune. Bois de Boulogne. Chemin de fer. Tramways. Concession gratuite d'un local à la mairie pour le règlement des convois. Soutiens de famille. Service des postes et télégraphes, voeu pour la nomination du receveur. Garde-corps en amont du Pont de Billancourt. Construction d'un égout avenue de la Reine, contribution de la commune.

    Date

    1895

    Cote

    4D17/12

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 mai 1895. Ouverture de la séance. Bornes-fontaines....

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  9. Résultat n°9

    19 février 1865. Approbation du cahier des charges pour la mise en adjudication de 14 arbres sur les routes départementales n°1 et 11 et sur la route impériale n°10. Cession de terrain à la voie publique sur la rue Saint-Denis par Mme Legolas. Réhabilitation Puteaux. Bureau de bienfaisance : traitements du nouveau médecin et de la sage-femme. Construction d'une galerie d'égoût rue de la Plaine.

    Date

    1865

    Cote

    4D8/2

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 19 février 1865. Approbation du cahier des charges...

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  10. Résultat n°10

    27 août 1871. Examen de la comptabilité de MM. Dobelin et Bezançon. Compte de gestion du receveur municipal. Compte administratif du bureau de bienfaisance pour l'année 1870. Compte de gestion du trésorier du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire de la commune (exercice 1871). Budget primitif du bureau de bienfaisance (exercice 1872). Augmentation du traitement de trois employés de la mairie et du gardien du cimetière. Demande d'augmentation des remises du receveur municipal. Création d'un emploi de 4ème instituteur-adjoint à l'école communale de garçons de la rue Fessart. Travaux de réparations aux écoles et salle d'asile communales de la rue Fessart. Travaux de réparations au presbytère. Approbation d'un cahier de charges pour la mise en adjudication de l'entreprise de l'enlèvement des boues. Demande de subvention du bureau de bienfaisance. Droits d'octroi (abonnement de la compagnie parisienne d'éclairage et de chauffage par le gaz). Vote d'une gratification au secrétaire de la mairie. Réclamation de M. Clavaud relative à la construction d'un égoût. Etablissement d'un tir à la cible pour la garde nationale en 1870. Gratification à l'appariteur communal et à l'inspecteur de la salubrité. Allocation d'une gratification à l'agent communal. Vote d'une indemnité de logement au desservant de la paroisse Notre-Dame-de-Boulogne. Réparation d'une maison sise à Paris, 35 rue de Châteaudun affectée par voie de réquisition à la mairie provisoire, pendant la durée du siège. Cessions de terrains à la voie publique par suite de reprises d'alignement. Autorisation d'emploi des crédits excédants. Bureau de bienfaisance : remise de la moitié du prix d'abonnement pour le droit des pauvres ; emploi d'un don de 1500 francs fait par Melle Dosne au nom de l'Oeuvre de la banlieue. Rétablissement au budget de l'indemnité de logement de 350 francs allouée à M. Chabert. Droit des pauvres (bals publics, casino).

    Date

    1871

    Cote

    4D10/71

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 27 août 1871. Examen de la comptabilité de MM. Dobelin...

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    Assemblée - Conseil municipal

  11. Résultat n°11

    23 juin 1897. Emprunt. Vacances dans les écoles maternelles. Débit de tabac. Pétition pour la construction d'un égout rue du Vieux Pont de Sèvres. Eclairage de la sente de la Saussière. Réclamation de Mme Claude. Abandon par la commune du droit de mitoyenneté d'un mur en faveur de M. Despouy. Abandon par la commune du droit de mitoyenneté d'un mur en faveur de M. Grevisse. Tramways électriques. Eclairage électrique. Catastrophe de Voiron, souscription de la ville de Boulogne en faveur des victimes. Souscription en faveur des victimes du cyclone à Asnières. Lettre de M. Varheit. Lettre de M. Rousselle. Transfert de la gare d'Orléans. Proposition de M. Cacheux. Electricité, lettre du Dr Sollier. Rue du Dôme. Distribution des prix.

    Date

    1897

    Cote

    4D18/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 23 juin 1897. Emprunt. Vacances dans les écoles maternelles....

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  12. Résultat n°12

    4 avril 1850. Projet de cahier des charges pour l'enlèvement des boues et glaces. Rejet de la demande en suppression de la sente de la Bellefeuille. Classement des rues et chemins. Approbation du traité d'assurance des bâtiments communaux contre l'incendie. Approbation du bail Chaudet pour le bureau d'octroi de la porte du Bois. Approbation du bail Bourdin pour le bureau d'octroi du pont de Saint-Cloud.

    Date

    1850

    Cote

    4D4/56

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 4 avril 1850. Projet de cahier des charges pour l'enlèvement...

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    Assemblée - Conseil municipal

  13. Résultat n°13

    5 juin 1853. Communication de l'enquête relative à la demande du conseil pour l'application à la commune du décret du 26 mars 1852 sur la grande voirie de Paris. Désignation de 2 conseillers pour assister le maire lors de l'adjudication des travaux de la salle d'asile. Aliénation des terrains de la mairie. Approbation du cahier des charges et du procès-verbal d'adjudication. Réclamation de M. Pernot pour cession de terrain à la voie publique. Demande d'exécutoire concernant l'état de souscription volontaire pour l'établissement d'un égoût sur la route de la Reine. Décision relative à l'agrandissement de la place de la Mairie.

    Date

    1853

    Cote

    4D5/10

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 5 juin 1853. Communication de l'enquête relative à...

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    Assemblée - Conseil municipal

  14. Résultat n°14

    28 mai 1849. Vote relatif à la construction d'égoûts.

    Date

    1849

    Cote

    4D4/39

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 mai 1849. Vote relatif à la construction d'égoûts.

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    Assemblée - Conseil municipal

  15. Résultat n°15

    13 rue de l’Ancienne-Mairie (égout)Objet : raccordement aux égoutsDossier : demande de raccordement, avis de l’agent voyer, 2 plans (1907).Plans : plan de masse ; plan du réseau au rez-de-chaussée, coupe profil.

    Date

    1907

    Cote

    208W19/12

    • Contexte : 208W

    • Dossiers de permis de construire, casiers sanitaires,...
    • 1 rue de l'Ancienne-Mairie (1895-1973)1ter rue de l'Ancienne-Mairie...
    • 13 rue de l’Ancienne-Mairie (égout)Objet : raccordement...

    Producteur :

    Hygiène et Salubrité

  16. Résultat n°16

    8 février 1857. Rétribution scolaire ; traitement de l'instituteur. Admission de la fille Iolette à la Salpétrière. Traité d'éclairage avec la compagnie du gaz.

    Date

    1857

    Cote

    4D5/83

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 février 1857. Rétribution scolaire ; traitement de...

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    Assemblée - Conseil municipal

  17. Résultat n°17

    2bis rue d’Alsace-Lorraine (habitation, canalisation)Demandeur : H. Aumeunier (maçonnerie)Objet : canalisationDossier : demande d’autorisation, 1 plan (1921-1923).Plan : pan du raccordement à l’égout et du réseau privé.Demandeur : Mr DelamotteObjet : extension de bâtiment à usage de cuisine et salle à mangerDossier : demande d’autorisation, 3 plans (1933).Plans : plan d’ensemble ; façade arrière côté jardin opposée à la rue, coupe sur avancée et perron d’entrée ; plan du rez-de-chaussée avec passage de voiture et plan du 1er étage (architecte : Bosquet et Prieur).Dossier : plan (s.d.)Plan : plan d’ensemble avec 1 bâtiment sur façade rue et 1 bâtiment en fond de parcelle.

    Date

    1921-1933

    Cote

    208W17/1

    • Contexte : 208W

    • Dossiers de permis de construire, casiers sanitaires,...
    • 2bis rue d'Alsace-Lorraine (1921-1933)3-7 rue d'Alsace-Lorraine...
    • 2bis rue d’Alsace-Lorraine (habitation, canalisation)Demandeur...

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    Hygiène et Salubrité

  18. Résultat n°18

    18 mai 1881. Admission en non-valeurs sur l'exercice 1879. Don de M. Hirschler pour la fondation de lits à la crèche. Vente de vieux matériaux. Subvention au bureau de bienfaisance. Organisation d'un service de voitures dit "des théâtres". Approbation du décompte des travaux d'appropriation exécutés à la nouvelle mairie. Approbation du décompte général des travaux de construction de galeries d'égout rue Denfert Rochereau et rue de Bellevue. Réparation du cylindre. Augmentation du traitement de secrétaire en second de la mairie, de la concierge de la mairie, du gardien du marché, de l'appariteur Quinard, des professseurs de chant, de dessin et de gymnastique. Demande d'augmentation des surveillants d'octroi. Crèche. Gratification au secrétaire et aux employés de la mairie. Gratification à l'agent-voyer. Rejet d'une demande de gratification faite en faveur du conducteur de travaux. Vote d'une subvention à la bibliothèque populaire pour achat de livres en reliure. Rejet d'une demande d'augmentation de traitement en faveur du préposé de l'abattoir. Approbation du devis des travaux d'appropriation à exécuter pour l'installation d'une école de garçons et d'une salle d'asile à l'ancienne mairie. Fournitures de lits pour la crèche. Vote d'un crédit de 300 francs pour frais funéraires auxquels a donné lieu l'enterrement de Mme Bignon. Emploi par voie d'économie de crédits votés au budget supplémentaire de 1881. Rejet de plusieurs demandes d'augmentation de traitement. Arrosage de l'avenue des Princes. Sursis d'appel. Demande de soutien de famille.

    Date

    1881

    Cote

    4D13/8

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 mai 1881. Admission en non-valeurs sur l'exercice...

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    Assemblée - Conseil municipal

  19. Résultat n°19

    14 février 1886. Protestation du conseil contre toute diminution du territoire. Ouverture du nouveau groupe scolaire, transfert de l'école de garçons de la rue de Montmorency, ouverture des 5 classes à la nouvelle école de filles, fixation des traitements de la directrice et des adjoints. Fixation des frais concernant l'instruction primaire pour 1887. Proposition de M. Caizergues. Création d'un bulletin municipal. Chemin de fer. Ecole maternelle de la rue de Silly, acquisition de la mitoyenneté. Nouveau groupe scolaire, vente de la mitoyenneté au sieur Héret. Dénomination d'une nouvelle voie publique, rue Carnot. Chemin de grande communication n°45, vente d'une parcelle de terre à M. Pesdrizet. Compagnie des sapeurs-pompiers, secours au sieur Beauvais. Vote d'un crédit de 5000 francs pour frais d'inauguration du nouveau groupe scolaire. Construction d'une galerie d'égout, rue de l'Eglise.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/37

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 février 1886. Protestation du conseil contre toute...

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    Assemblée - Conseil municipal

  20. Résultat n°20
    Adjudication [de la construction d'égouts rue d'Aguesseau ; de la viabilité de la rue de Seine et la construction d'un égout ; de la construction d'un égout rue de Sèvres],

    1 media

    Adjudication [de la construction d'égouts rue d'Aguesseau ; de la viabilité de la rue de Seine et la construction d'un égout ; de la construction d'un égout rue de Sèvres],

    Date

    1876

    Cote

    3Fi2365

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Voirie - Transports - Communications
    • Voirie
    • Adjudication [de la construction d'égouts rue d'Aguesseau...
  21. Résultat n°21

    25 novembre 1895. Rapport de la 4ème commission sur les fournitures de bureaux, de livres classiques, les impressions et l'habillement des agents municipaux. Fournitures de papeterie de bureau, de cahiers d'école et de matériel scolaire en 1896, acceptation de la soumission Doizelet. Fournitures de livres classiques en 1896, acceptation de la soumission Doizelet. Imprimeur pour les services municipaux en 1896, acceptation de la soumission Doizelet. Habillement des agents municipaux en 1896, acceptation de la soumission Bugniard. Fêtes publiques en 1895, approbation des dépenses, ouverture de crédit. Commission de répartition des contributions directes en 1896. Eclairage à l'huile des voies publiques. Enlèvement des boues et immondices, approbation du cahier de charges. Entretien des voies publiques, approbation du cahier de charges. Cylindrage des empierrements, acceptation de la soumission Laffly. Budget primitif de 1896. Vote des impositions annuelles et spéciales à porter au budget de 1896. Subvention pour 1896. Récompenses aux nourrices en 1896. Octroi, frais de perception en 1896. Remboursement du prix de concessions dans le cimetière. Monument Pasteur à Arbois (Jura). Frais de police en 1896, ouverture d'un crédit complémentaire. Traitement des malades indigents dans les hopitaux de Paris, ouverture d'un crédit complémentaire. Communications diverses. Interpellation. Acquisition de livres de prix, approbation des memoires.

    Date

    1895

    Cote

    4D17/21

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 novembre 1895. Rapport de la 4ème commission sur...

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    Assemblée - Conseil municipal

  22. Résultat n°22

    10 mai 1825. Classement du chemin de Sèvres comme route départementale. Enlèvement des boues. Réparations urgentes à faire aux écoles de garçons. Dépenses extraordinaires occasionnées par les circonstances. Souscription volontaire qui a produit 2870 francs pour la dépense à faire d'une maison pour y placer une école de garçons. Proposition faite par M. de Rothschild de payer 3000 francs pour changer la direction d'un caniveau qui doit conduire les eaux lixivières à la rivière. Chemin de la Maladrerie. Proposition faite par M. Colas Bijou de l'achat d'une portion de terrain appartenant à la commune.

    Date

    1825

    Cote

    4D2/7

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 mai 1825. Classement du chemin de Sèvres comme route...

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  23. Résultat n°23

    5 avril 1893. Ouverture de la séance. Compagnie des omnibus, relais. Lettre de M. Liot. Exposition de 1900. Chauffage des bâtiments communaux, approbation du cahier des charges pour la mise en adjudication. Soutiens de famille. Vente d'un terrain dans le cimetière. Service des porteurs des pompes funèbres. Rond-point de Saussière. Cession de parcelles de terre à la voie publique par suite d'alignement. Cession de terrain à la voie publique, avenue Victor Hugo. Vente de vieux matériaux en dépôt au magasin municipal. Numérotage de différentes rues. Approbation du décompte des travaux relatifs à la construction de galeries d'égout rue de Sèvres, de Billancourt et du Château. Terminus du rond point de la Reine. Etablissement de bordures en granit sur les routes nationale n°10 et départementale n°1, subvention de la commune. Prélèvements sur les dépenses imprévues. Affaire Martin contre la commune, autorisation d'intercepter appel d'un jugement rendu en 1ère instance.

    Date

    1893

    Cote

    4D16/26

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 5 avril 1893. Ouverture de la séance. Compagnie des...

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  24. Résultat n°24

    7 mai 1879. Compte administratif, compte de gestion. Admission en non-valeurs sur les exercices 1876 et 1877. Demande de conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Gratification au secrétaire, aux employés de la mairie, à l'architecte agent-voyer, au commissaire de police. Vote d'une subvention à la bibliothèque populaire pour achat de livres ou reliure. Habillement de la fanfare municipale. Remboursement à la Caisse générale des familles d'une somme de 241, 27 francs versée en trop par elle pour l'installation d'appareils d'éclairage rue Darcel à Moisson-Desroches. Prolongement de l'égout de la rue Denfert-Rochereau (anciennement rue de l'Hippodrome). Prolongement de l'égout de la rue de Bellevue. Souscription au centenaire de Voltaire. Affaires diverses. Approbation du budget suppléméntaire de 1879.

    Date

    1879

    Cote

    4D12/43

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 mai 1879. Compte administratif, compte de gestion....

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  25. Résultat n°25

    14 rue Nationale (fosse d'aisances, habitation, bâtiment bombardé)

    Date

    1909-1942

    Cote

    208W222/7

    • Contexte : 208W

    • Dossiers de permis de construire, casiers sanitaires,...
    • 8 rue Nationale (1925-1928)8bis rue Nationale (1925-1965)...
    • 14 rue Nationale (fosse d'aisances, habitation, bâtiment...

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    Hygiène et Salubrité

  26. Résultat n°26

    12 octobre 1898. Ouverture de la séance. Pétition des habitants de la rue Diaz. Emploi des taxes spéciales d'octroi. Révision et prorogation des taxes d'octroi. Pavage de la rue Escudier entre la rue Fessart et la rue d'Aguesseau. Amélioration des portsClassement dans la voirie urbaine de différentes voies privées, travaux de viabilité et d'égouts. Construction d'égout sous diverses voies communales. Etablissement de bandes de bitume sur trottoirs et contre-allées. Rescindement de trottoirs pour l'établissement de tramways. Acquisition d'une bande de terre rue du Hameau par suite d'alignement. Modification au fonctionnement du bureau de bienfaisance. Budget des cultesRemboursement du prix d'une concession de terrain dans le cimetière. Affaire Berlire contre la commune. Secours aux familles ayant souffert de la grève. Ligne métropolitaine de l'Opéra à Auteuil. Assistance à domicile.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/28

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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  27. Résultat n°27

    17 avril 1856. Chemin de halage. Eclairage à l'huile. Projet d'aliénation d'une partie de la rue Saint-Denis. Service de l'enlèvement des boues en 1855. Chemin de Longchamp.

    Date

    1856

    Cote

    4D5/70

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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  28. Résultat n°28

    17 juillet 1876. Prolongement de la rue de l'Est. Fête patronale (droits de place). Construction d'une fosse d'aisance au marché. Secours aux familles de réservistes. Vote d'un complément de crédits. Secours à la fabrique de Billancourt. Construction d'égouts (subvention). Surtaxe sur les alcools. Boulonnaise. Pension de retraite à Mme veuve Hamille. Secours viager à Mme veuve Hamille. Fête du Point du Jour. Tramways. Subvention aux écoles protestantes. Estimation d'un terrain retranché de la voie publique. Cimetière : autorisation de rendre les débris des signes funéraires. Affaire Choumey. Commission de l'asile des vieillards. Commission d'hygiène. Branchement à l'égout des écoles de la rue Fessart. Remise des pompes à Billancourt. Affaire Sappey. Demande de crédit pour le professeur de modelage. Enfants des asiles.

    Date

    1876

    Cote

    4D11/68

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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  29. Résultat n°29

    6 mai 1853. Dépouillement du budget de 1852. Approbation du compte du maire pour l'exercice 1852. Approbation du compte de situation d'exercice présenté par le receveur municipal. Vote de 3 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux ordinaires et de grandes communications. Vote de 2 centimes pour l'instruction primaire. Décision relative au garde-champêtre Branchard. Création d'un cantonnier chef. Autorisation de consentir un nouveau bail pour l'enlèvement des boues.

    Date

    1853

    Cote

    4D5/7

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 6 mai 1853. Dépouillement du budget de 1852. Approbation...

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  30. Résultat n°30

    24 septembre 1896. Ouverture de la séance. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, vote d'un crédit de 5400 francs pour l'admission de 27 élèves de Boulogne. Construction d'un égout sous le chemin vicinal ordinaire n°3. Fêtes à l'occasion du passage à Boulogne de l'Empereur et l'impératrice de Russie, vote de crédit. Octroi : imposition d'une nouvelle taxe sur les matériaux. Octroi : frais de perception. Agrandissement du bureau d'octroi dit "de Neuilly". Communications diverses. Subvention pour la publication du journal "Le Zonier". Construction d'un port à Billancourt. Proposition de Mme Peltier pour la vente à la commune d'un terrain rue Heyrauld. Réorganisation des services de voirie et d'architecture. Carrières. Approbation du décompte des travaux de viabilité, rue des Peupliers. Approbation du décompte des travaux de pavage de la rue du Port. Décompte des travaux de viabilité et d'égout, rue de Solférino. Décompte des travaux de viabilité de la rue de Clamart. Décompte des travaux de viabilité rue d'Issy. Décompte de travaux de construction d'égout, rue des Abondances et de l'Abreuvoir. Décompte de travaux de construction d'égout, rue de Billancourt. Décompte de travaux de construction d'égout, rue Escudier. Décompte des travaux de canalisation d'égout des eaux provenant du marché. Travaux de reconstruction du bureau de l'Octroi dit "du Pont de Sèvres". Extension à toutes les voies de la commune de l'obligation de faire usage de boîtes pour le dépôt des ordures ménagères. Affichage sur les urinoirs. Voeu pour le déplacement du bureau de tramway existant sur le terre-plein du Rond Point de la Reine. Travaux de charpente pour l'entretien des bâtiments communaux, substitution de M. Labarthe à M. Audoux. Travaux de charpente pour la reconstruction de l'hospice, substitution de M. Labarthe à M. Audoux. Canalisation de gaz et pose d'appareils, rues de Solférino, Mahias, Lemoine et Tisserant. Empoisonnement de la Seine. Passage Legrand. Rue de la Contemplation. Meeting pour la désaffectation du mur d'enceinte et la suppression des servitudes militaires. Avis sur une demande de bourse à l'école d'horticulture de Versailles. Soutiens de famille.

    Date

    1896

    Cote

    4D17/33

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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  31. Résultat n°31

    14 novembre 1875. Ecoles protestantes. Octroi : dépenses de matériel et du personnel en 1876. Legs Valton. Sections de vote. Justice de paix. Eglise de Billancourt. Prolongement de la rue des Guérêts. Publicité des séances. Prolongement de l'égout de la rue Neuve.

    Date

    1875

    Cote

    4D11/57

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 14 novembre 1875. Ecoles protestantes. Octroi : dépenses...

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  32. Résultat n°32

    18 mai 1874. Approbation des comptes du bureau de bienfaisance. Approbation du budget 1875. Approbation du budget additionnel de 1874. Renouvellement du bail du bureau télégraphique. Approbation du décompte général des travaux de construction des écoles de Billancourt. Construction d'égouts, rue de Silly et rue de Seine. Ouverture de la rue de la Seine. Prolongation des taxes additionnelles d'octroi pour un an. Vote d'une imposition extraordinaire de 10 centimes en 1875. Concessions dans le cimetière nouveau tarif. Droits de voirie : nouveau tarif. Autorisation d'emploi des crédits excédants. Droits de location de places au marché. Abandon du projet d'égoût, rue de Billancourt. Soutien de famille.

    Date

    1874

    Cote

    4D11/34

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 18 mai 1874. Approbation des comptes du bureau de bienfaisance....

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  33. Résultat n°33

    17 juin 1866. Ttravaux exécutés pour l'établissement de passerelles Grande Rue, la construction d'une galerie d'égoût rue des Ecoles et d'Aguesseau, la viabilité rue du Chemin-Vert, la construction d'une galerie d'égoût rue du Chemin Vert. Rapports de l'architecte de l'arrondissement de Saint-Denis. Etablissement de chaussée rue du Vieux-Pont-de-Sèvres depuis la rue des 4 Cheminées jusqu'au chemin vicinal de grande communication n°45. Etablissement de chaussée rue Collas. Construction d'une galerie d'égoût rue Collas depuis la rue du Vieux-Pont-de-Sèvres jusqu'à l'égoût de la route impériale n°10. Création d'une étude d'huissier à Boulogne. Approbation d'un rôle de réparation de taxes de pavage à recouvrer sur les propriétaires riverains de la rue du Chemin-vert. Cession de terrain à la voie publique (chemin vicinal de grande communicationn°2). Cession de terrain à la voie publique.

    Date

    1866

    Cote

    4D8/21

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 17 juin 1866. Ttravaux exécutés pour l'établissement...

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  34. Résultat n°34

    11 août 1884. Indemnités à allouer pour cession de terrains à la voie publique. Transformation en square de la place de l'Ancienne Mairie. Cimetière. Cylindrage à vapeur. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Réhabilitation Angiboust Jules. Réhabilitation Angiboust Pierre. Service médical de nuit. Rapport de la commission d'hygiène. Création d'un nouveau cimetière. Soutien de famille Lambeaux. Surélévation de l'école de filles de Billancourt. Etablissement de bouches d'eau. Affaires diverses.

    Date

    1884

    Cote

    4D14/12

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 11 août 1884. Indemnités à allouer pour cession de...

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  35. Résultat n°35

    7 février 1875. Instruction primaire : traitements des instituteurs et institutrices en 1876. Modifications à apporter à l'école de la rue Fessart. Voirie vicinale : constatation de l'état de viabilité. Projet de construction d'un égout, rue de Billancourt. Stagnation des eaux rue de Sèvres. Chemin de grande communication n°2 (boulevard de Strasbourg) : cession de terrain. Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. Demande en réhabilitation présentée par M. Léon. Rue Neuve : expropriation. Main-levée d'inscription d'office (M. Grenet). Constructrion d'un abattoir. Etat des voies communales. Service des voitures. Cession de terrain à la voie publique (M. Cartron). Rue Neuve (propriété Davin). Agrandissement de l'école des garçons rue Fessart. Création d'un emploi de 5ème maître-adjoint à l'école de la rue Fessart. Ecole de Sainte-Elisabeth. Constatation de l'état de viabilité des chemins vicinaux. Plantation d'arbres autour du cimetière. Gratifications au personnel de la mairie. Indemnité pour terrain cédé à la voie publique. Amélioration de l'avenue des Princes. Abattoir : rapport de la commission. Octroi (abonnement de MM. Jeanson et Lefèvre). Caisse des écoles. Ecole protestante : demande de subvention. Cimetière : partie réservée aux israélites. Demande de suppression de la maison de tolérance. Concours d'orphéons et de fanfares. Etablissement d'urinoirs au marché. Voitures publiques. Demande en concession d'un tramway. Affaire Choumery.

    Date

    1871-1876

    Cote

    4D11/42

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 7 février 1875. Instruction primaire : traitements...

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  36. Résultat n°36

    15 février 1857. Enlèvement des boues. Asile de la vieillesse (inscription lapidaire). Taxe des chiens et recensement. Chemin de Longchamp (indemnité pour dépossession par Paris). Cession de terrains à la voie publique.

    Date

    1857

    Cote

    4D5/84

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 15 février 1857. Enlèvement des boues. Asile de la...

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  37. Résultat n°37

    18 mai 1865. Ccomptes de la ville pour 1864. Comptes du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire du bureau de bienfaisance. Budget primitif du bureau de bienfaisance (exercice 1866). Budget supplémentaire de la commune (exercice 1865)Traitement du secrétaire et des autres employés de la mairie. Augmentation du traitement du garçon de bureau et de la concierge de la mairie. Augmentaiton du traitement de l'inspecteur de la salubrité. Augmentation du traitement de l'appariteur communal. Augmentation du traitement de l'agent-voyer communal, création d'un emploi d'un inspecteur-voyer. Augmentation du traitement de l'instituteur communal de Billancourt ; création d'un emploi d'instituteur-adjoint. Vote d'une nouvelle allocation de 600 francs par an au profit des soeurs de l'école Sainte-Elisabeth à Billancourt. Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux en 1866. Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire en 1866. Autorisation d'emploi des crédits excédants. Balayage des écoles et de la salle d'asile communale de la rue Fessart. Allocation d'une indemnité de logement au préposé en chef de l'octroi. Secours à Mme Brunache, ancienne concierge de la mairie. Recensement des chiens. Droits de voirie. Droit de stationnement sur la voie publique. Construction sur le terrain de la mairie d'une remise pour les pompes à incendie, d'un magasin pour les vieux matériaux la commune et d'un mur pour fermer le dépôt des pavés. Compte général des travaux exécutés pour la construction du nouveau presbytère. Rapport de l'architecte de l'arrondissement de Saint-Denis. Projet de construction d'une galerie d'égoût dans la rue Fessart. Projet de construction d'une galerie d'égoût dans la rue de la Mairie. Projet de bail pour la location d'un rez de chaussée destiné à l'établissement d'un bureau télégraphique. Bureau de bienfaisance : autorisation d'emploi des crédits excédants. Droit des pauvres (concerts du Pré-Catelan).

    Date

    1865

    Cote

    4D8/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 mai 1865. Ccomptes de la ville pour 1864. Comptes...

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  38. Résultat n°38
    Adjudication [de] travaux divers ééè,

    1 media

    Adjudication [de] travaux divers ééè,

    Date

    1909

    Cote

    3Fi2367

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Voirie - Transports - Communications
    • Voirie
    • Adjudication [de] travaux divers ééè,
  39. Résultat n°39

    8 mai 1830. Vote d’une somme de 60 francs pour achat de livres à donner à titre d’encouragement aux jeunes gens des écoles. Enseignement primaire. Mesures de salubrité à mettre en vigueur. Nouveau recensement à faire. Etablissement d’un caniveau pour les eaux lixivières. Services que rendent les sapeurs pompiers. Mise en activité des gardes messiers. Dépenses de réparation à faire à la mairie. Dépenses d’entretien de la couverture de l’église, de la maison commune et de celles du presbytère à mettre en adjudication sur abonnement. Démolition du puits qui est sur la place de la mairie. Vente des effets mobiliers inutiles à la mairie, ainsi qu’à la vente du mât de cocagne. Chemin de Sèvres que le conseil classe au nombre des routes départementales. Etablissement du budget (exercice 1831).

    Date

    1830

    Cote

    4D2/32

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 mai 1830. Vote d’une somme de 60 francs pour achat...

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  40. Résultat n°40

    18 novembre 1877. Vente d'un terrain à l'angle de la rue de Vanves et de la rue de Versailles. Réparations à l'asile des vieillards. Chauffage des bâtiments communaux. Pose de bancs sur les routes départementales et nationales. Reprise d'alignement sur les rues d'Aguesseau et Escudier. Mise en état de viabilité de la rue du Point du Jour. Brochure et carte des circonscriptions de régions des corps d'armée. Mur de clôture au cimetière israélite. Droit des pauvres. Bureau de bienfaisance : fournitures de légumes, de viande et de pain. Demande de la supérieure de l'église Sainte Elisabeth. Acquisition de candélabres en fonte. Plainte portée contre M. Duval, préposé au chef de l'octroi. Abattoir. Tramways. Demande de M. d'Esbeck. Chemin de halage. Cahier des charges pour la mise en adjudication de l'enlèvement des boues.

    Date

    1877

    Cote

    4D12/17

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 novembre 1877. Vente d'un terrain à l'angle de la...

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