Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 13
  • 1
Multimédias
  • 14
Période
  • 13
    • 13
Typologies
  • 13

  • sur 1
14 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    11 février 1877. Indemnités pour terrains cédés à la voie publique. Dommage causé au sieur Potel. Réclamation Mathys (réparation d'un cric). Ouvrier lyonnais. Suppression du secours viager à Mme veuve Hamille. Taxes irrecouvrables sur la taxe des chiens. Exonération des droits d'octroi pour les spiritueux et huiles pour le service médical de l'armée. Eclairage au gaz de Suresnes. Ecoles protestantes. Traitement des instituteurs. Achat de sableuses. Statue à Arago. Exhumation et réinhumation des soldats tués pendant la guerre. Bibliothèque populaire. Sapeurs pompiers. Bureau d'octroi au pont de Saint-Cloud. Fournitures diverses.

    Date

    1877

    Cote

    4D12/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 février 1877. Indemnités pour terrains cédés à la...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2

    Portrait du pasteur de Boulogne vers 1950Photographie noir et blanc9,5x14

    Cote

    39J1

    • Contexte : 39J

    • Portrait du pasteur de Boulogne vers 1950Photographie...
  3. Résultat n°3

    17 juillet 1876. Prolongement de la rue de l'Est. Fête patronale (droits de place). Construction d'une fosse d'aisance au marché. Secours aux familles de réservistes. Vote d'un complément de crédits. Secours à la fabrique de Billancourt. Construction d'égouts (subvention). Surtaxe sur les alcools. Boulonnaise. Pension de retraite à Mme veuve Hamille. Secours viager à Mme veuve Hamille. Fête du Point du Jour. Tramways. Subvention aux écoles protestantes. Estimation d'un terrain retranché de la voie publique. Cimetière : autorisation de rendre les débris des signes funéraires. Affaire Choumey. Commission de l'asile des vieillards. Commission d'hygiène. Branchement à l'égout des écoles de la rue Fessart. Remise des pompes à Billancourt. Affaire Sappey. Demande de crédit pour le professeur de modelage. Enfants des asiles.

    Date

    1876

    Cote

    4D11/68

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 17 juillet 1876. Prolongement de la rue de l'Est. Fête...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  4. Résultat n°4

    14 novembre 1875. Ecoles protestantes. Octroi : dépenses de matériel et du personnel en 1876. Legs Valton. Sections de vote. Justice de paix. Eglise de Billancourt. Prolongement de la rue des Guérêts. Publicité des séances. Prolongement de l'égout de la rue Neuve.

    Date

    1875

    Cote

    4D11/57

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 novembre 1875. Ecoles protestantes. Octroi : dépenses...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  5. Résultat n°5

    7 février 1875. Instruction primaire : traitements des instituteurs et institutrices en 1876. Modifications à apporter à l'école de la rue Fessart. Voirie vicinale : constatation de l'état de viabilité. Projet de construction d'un égout, rue de Billancourt. Stagnation des eaux rue de Sèvres. Chemin de grande communication n°2 (boulevard de Strasbourg) : cession de terrain. Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. Demande en réhabilitation présentée par M. Léon. Rue Neuve : expropriation. Main-levée d'inscription d'office (M. Grenet). Constructrion d'un abattoir. Etat des voies communales. Service des voitures. Cession de terrain à la voie publique (M. Cartron). Rue Neuve (propriété Davin). Agrandissement de l'école des garçons rue Fessart. Création d'un emploi de 5ème maître-adjoint à l'école de la rue Fessart. Ecole de Sainte-Elisabeth. Constatation de l'état de viabilité des chemins vicinaux. Plantation d'arbres autour du cimetière. Gratifications au personnel de la mairie. Indemnité pour terrain cédé à la voie publique. Amélioration de l'avenue des Princes. Abattoir : rapport de la commission. Octroi (abonnement de MM. Jeanson et Lefèvre). Caisse des écoles. Ecole protestante : demande de subvention. Cimetière : partie réservée aux israélites. Demande de suppression de la maison de tolérance. Concours d'orphéons et de fanfares. Etablissement d'urinoirs au marché. Voitures publiques. Demande en concession d'un tramway. Affaire Choumery.

    Date

    1871-1876

    Cote

    4D11/42

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 février 1875. Instruction primaire : traitements...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  6. Résultat n°6

    8 février 1878. Soumission Merleaud. Enlèvement des boues et immondices. Note des délégués cantonaux de l'instruction primaire. Viabilité de la rue de l'Est (amende infligée à l'entrepreneur). Demande du pasteur protestant. Legs de M. Guède en faveur de la fabrique. Construction d'un hangar. Entretien des voies publiques. Viabilité rue de Seine. Mitoyenneté de M. Lardin de Musset. Rétribution scolaire en 1879, fixation du traitement des instituteurs et institutrices et des autres dépenses concernant l'instruction primaire.

    Date

    1878

    Cote

    4D12/22

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 février 1878. Soumission Merleaud. Enlèvement des...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  7. Résultat n°7

    12 novembre 1876. Affaire Pechouin. Aliéné Lefort (examen de la question du traitement de M. Lefort). Réhabilitation Havard. Bibliothèque communale. Commission chargée d'examiner les services de l'agent voyer. Commission chargée de préparer les tarifs des taxes d'abattage. Demande du pasteur protestant. Voeu : élargissement de la rue du Parchamp. Octroi (abonnement de M. Jeanson). Bureau de bienfaisance : droit des pauvres (abonnement Dziedzic et Vicher).

    Date

    1876

    Cote

    4D11/73

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 novembre 1876. Affaire Pechouin. Aliéné Lefort (examen...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  8. Résultat n°8

    7 novembre 1875. Vote du traitement du préposé en chef de l'octroi. Adjudication du chauffage en 1876. Traité avec M. Dziedzic et Vicher (droit des pauvres). Construction d'un égoût rue de Sèvres. Confection des tables décennales de l'état civil. Demande de bourse. Subvention à l'église de Billancourt. Commission chargée de la révision du tarif de l'octroi. Subvention en faveur des écoles protestantes. Réhabilitation Morel et Clery. Création d'un hospice cantonal.

    Date

    1875

    Cote

    4D11/56

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 novembre 1875. Vote du traitement du préposé en chef...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  9. Résultat n°9

    19 décembre 1875. Exhaussement du sol de la rue de Bellevue ; reconstruction d'un mur. Rue de Seine : clôture de l'enquête. Abattoir : désignation du terrain. Listes électorales. Direction de l'école protestante. Création d'une fourrière. Inspection des viandes.

    Date

    1875

    Cote

    4D11/58

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 19 décembre 1875. Exhaussement du sol de la rue de...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  10. Résultat n°10

    4 février 1877. Démission de M. Roussez, conseiller municipal. M. Frouet, géomètre chargé de la recherche des terrains communaux. Subvention aux écoles protestantes. Egoût rue de l'Hippodrome. Colonnes-urinoirs : droit d'affichage. Demande en réhabilitation par la société Defrance. Architecte et agent-voyer communal. Achats d'instruments pour la voirie. Constatation de l'état de viabilité des chemins vicinaux.

    Date

    1877

    Cote

    4D12/2

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 4 février 1877. Démission de M. Roussez, conseiller...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  11. Résultat n°11

    17 août 1879. Remblais de la voie d'isolement autour de l'abattoir. Réhabilitation Monduel. Rachat du Pont de Billancourt. Organisation d'un service de camionnage dans la banlieue. Vote d'un crédit de 500 francs pour gages de concierge de l'abattoir. Approbation du cahier des charges pour la mise en adjudication du chauffage des bâtiments communaux en 1880. Suppression d'arbres rues du Cours, du Hameau et Place nationale. Suppression de 2 rangées d'arbres place de la Mairie. Demandes de nouvelles bornes-fontaines et bouches d'eau. Communication d'une lettre du pasteur Weiss. Demande du directeur de l'Orphéon.

    Date

    1879

    Cote

    4D12/46

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 17 août 1879. Remblais de la voie d'isolement autour...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  12. Résultat n°12

    14 novembre 1879. Réhabilitation Joudon. Approbation des soumissions diverses. Pétition des charcutiers. Droit d'octroi (abonnement Jeanson). Demande de subventions en faveur des écoles protestantes. Dépenses de l'instruction primaire en 1880. Révision des listes électorales. Pétition des habitants de la rue de Bellevue.

    Date

    1879

    Cote

    4D12/52

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 novembre 1879. Réhabilitation Joudon. Approbation...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  13. Résultat n°13

    15 février 1880. Instance Courcier. Réhabilitation Hirschler. Réhabilitation Dugué. Réhabilitation Chabaille. Blâme concernant les écoles protestantes. Indemnité de logement aux institutrices-adjointes. Rétribution scolaire en 1880 : fixation du traitement des institutrices et instituteurs et des autres dépenses concernant l'institution primaire. Caisse des écoles. Pompes funèbres. Bureau de poste et de télégraphe. Crèche.

    Date

    1880

    Cote

    4D12/55

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 15 février 1880. Instance Courcier. Réhabilitation...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  14. Résultat n°14

    9 mai 1875. Recettes d'octroi. Rue Neuve. Ecoles des filles de Billancourt. Tramways. Compagnie générale des omnibus. Commission du budget. Approbation des comptes du bureau de bienfaisance. Approbation du budget 1876. Approbation du budget additionnel de 1875. Agrandissement des écoles de la rue Fessart. Mur du cimetière israélite. Demande du pasteur Lalau. Secours à la fabrique de Billancourt. Adjudication des chemins vicinaux. Réception des rues Darcel et Moisson-Descroches. Tracé de la rue des Peupliers. Agrandissement de l'asile des vieillards.

    Date

    1875

    Cote

    4D11/46

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 mai 1875. Recettes d'octroi. Rue Neuve. Ecoles des...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal