12 novembre 1876. Affaire Pechouin. Aliéné Lefort (examen de la question du traitement de M. Lefort). Réhabilitation Havard. Bibliothèque communale. Commission chargée d'examiner les services de l'agent voyer. Commission chargée de préparer les tarifs des taxes d'abattage. Demande du pasteur protestant. Voeu : élargissement de la rue du Parchamp. Octroi (abonnement de M. Jeanson). Bureau de bienfaisance : droit des pauvres (abonnement Dziedzic et Vicher).

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D11

Date

1871-1876

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

4D11/73

Date

1876

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Mots clés matières