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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D12

Date

1877-1880

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

4 février 1877. Démission de M. Roussez, conseiller municipal. M. Frouet, géomètre chargé de la recherche des terrains communaux. Subvention aux écoles protestantes. Egoût rue de l'Hippodrome. Colonnes-urinoirs : droit d'affichage. Demande en réhabilitation par la société Defrance. Architecte et agent-voyer communal. Achats d'instruments pour la voirie. Constatation de l'état de viabilité des chemins vicinaux.

Cote/Cotes extrêmes

4D12/2

Date

1877

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Denfert-Rochereau (rue)

Mots clés matières

INSTALLATION SANITAIRE PUBLIQUE, AFFICHAGE, TRAITEMENT DES EAUX USEES, ENSEIGNEMENT PRIVE, ECOLE, PROTESTANTISME, CONSEILLER MUNICIPAL, RESEAU ROUTIER