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  1. Résultat n°1
    Legs Lecomte pour dotation de Rosières : attribution en 1937,

    1 media

    Legs Lecomte pour dotation de Rosières : attribution en 1937,

    Date

    1936

    Cote

    3Fi759

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Legs Lecomte pour dotation de Rosières : attribution...
  2. Résultat n°2

    15 février 1892. Cession de terrains à la voie publique par Siverac. Emploi du legs fait par Mme veuve Hamille. Soutien de famille. Emploi par voie d'économie de différents crédits excédant 300 francs. Rue des Peupliers. Marché aux comestibles, proposition de M. Chabaud. Pompes funèbres, culte israélite.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/4

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 15 février 1892. Cession de terrains à la voie publique...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  3. Résultat n°3

    24 septembre 1870. Désignation de la commission chargée de faire fonctionner la caisse de dons patriotiques dite caisse de famille. Demande de subvention de 15 000 francs auprès du département, à titre de secours à la population ouvrière nécessiteuse.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/20

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 24 septembre 1870. Désignation de la commission chargée...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  4. Résultat n°4
    Dot pour mariage ,

    1 media

    Dot pour mariage ,

    Date

    1961

    Cote

    3Fi627

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Dot pour mariage ,
  5. Résultat n°5
    Legs Amiot-Elie pour prix de piété filiale : attribution en 1943,

    1 media

    Legs Amiot-Elie pour prix de piété filiale : attribution en 1943,

    Date

    1942

    Cote

    3Fi662

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Legs Amiot-Elie pour prix de piété filiale : attribution...
  6. Résultat n°6

    2 novembre 1852. Avis du conseil concernant les marchés aux comestibles de Neuilly. Dons du Prince-Président de 2000 francs pour les pauvres et de 12 broches en or pour les jeunes filles. Subvention pour l'éclairage au gaz de la route de la Reine. Révision des tableaux de classements des chemins vicinaux. Vote d'un crédit de 147 francs pour réparations aux pompes à incendie.

    Date

    1852

    Cote

    4D4/107

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 novembre 1852. Avis du conseil concernant les marchés...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  7. Résultat n°7

    7 octobre 1855. Garde nationale (crédits). Donation de M. Delahaute à la communauté des soeurs Sainte Marie.

    Date

    1855

    Cote

    4D5/57

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 octobre 1855. Garde nationale (crédits). Donation...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  8. Résultat n°8

    27 août 1871. Examen de la comptabilité de MM. Dobelin et Bezançon. Compte de gestion du receveur municipal. Compte administratif du bureau de bienfaisance pour l'année 1870. Compte de gestion du trésorier du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire de la commune (exercice 1871). Budget primitif du bureau de bienfaisance (exercice 1872). Augmentation du traitement de trois employés de la mairie et du gardien du cimetière. Demande d'augmentation des remises du receveur municipal. Création d'un emploi de 4ème instituteur-adjoint à l'école communale de garçons de la rue Fessart. Travaux de réparations aux écoles et salle d'asile communales de la rue Fessart. Travaux de réparations au presbytère. Approbation d'un cahier de charges pour la mise en adjudication de l'entreprise de l'enlèvement des boues. Demande de subvention du bureau de bienfaisance. Droits d'octroi (abonnement de la compagnie parisienne d'éclairage et de chauffage par le gaz). Vote d'une gratification au secrétaire de la mairie. Réclamation de M. Clavaud relative à la construction d'un égoût. Etablissement d'un tir à la cible pour la garde nationale en 1870. Gratification à l'appariteur communal et à l'inspecteur de la salubrité. Allocation d'une gratification à l'agent communal. Vote d'une indemnité de logement au desservant de la paroisse Notre-Dame-de-Boulogne. Réparation d'une maison sise à Paris, 35 rue de Châteaudun affectée par voie de réquisition à la mairie provisoire, pendant la durée du siège. Cessions de terrains à la voie publique par suite de reprises d'alignement. Autorisation d'emploi des crédits excédants. Bureau de bienfaisance : remise de la moitié du prix d'abonnement pour le droit des pauvres ; emploi d'un don de 1500 francs fait par Melle Dosne au nom de l'Oeuvre de la banlieue. Rétablissement au budget de l'indemnité de logement de 350 francs allouée à M. Chabert. Droit des pauvres (bals publics, casino).

    Date

    1871

    Cote

    4D10/71

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 27 août 1871. Examen de la comptabilité de MM. Dobelin...

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    Assemblée - Conseil municipal

  9. Résultat n°9

    2 septembre 1855. Taxe municipale sur les chiens. Legs de 40 000 francs par M. Chauvel au bureau de bienfaisance.

    Date

    1855

    Cote

    4D5/56

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 septembre 1855. Taxe municipale sur les chiens. Legs...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  10. Résultat n°10

    12 septembre 1870. Proposition de déclarer la gratuité absolue des places à occuper sur le marché. Dénomination du chemin vicinal n°39, dit boulevard de l'Empereur, en boulevard du 4-Septembre. Dénomination du chemin vicinal n°2 ou avenue et boulevard du Bois de Boulogne en boulevard de Strasbourg. Crédit complémentaire de 5000 francs pour dépenses imprévues. Don de 100 francs offert par M. Fébure.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/12

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 septembre 1870. Proposition de déclarer la gratuité...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  11. Résultat n°11

    16 décembre 1870. Saisie de provisions ; arrestation des maraudeurs. Projet d'établissement d'un chauffoir dans le 9ème arrondissement. Collecte faite parmi les ouvrières étrangères à la commune travaillant dans l'atelier de M. Lièvre et Fauchant pour les nécessiteux. Envoi de livres par M. Simon pour la bibliothèque communale. Dépôt à la bibliothèque communale d'un rapport de M. Claretie.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/43

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 décembre 1870. Saisie de provisions ; arrestation...

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    Assemblée - Conseil municipal

  12. Résultat n°12

    21 janvier 1895. Ouverture de la séance. Donation faite par Mme Dembour à l'hospice des vieillards. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière. Bureau de bienfaisance, révision du traitement du receveur. Hospice des vieillards, révision du traitement du receveur. Demande de la Fanfare boulonnaise. Réalisation d'un emprunt de 500 000 francs du crédit foncier de France. Emploi par voie d'économie de différents crédits excédant 300 francs. Proposition de la compagnie de l'Ouest au sujet de la dénomination d'une de ses gares. Constatation de l'état de viabilité du chemin vicinal ordinaire n°3. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, anciens élèves continuant leurs études en 1894/1895. Soutien de famille, M. Devaux Auguste. Etablissement de garde-corps sur le chemin de grande communication n°39.

    Date

    1895

    Cote

    4D17/8

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 janvier 1895. Ouverture de la séance. Donation faite...

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    Assemblée - Conseil municipal

  13. Résultat n°13
    Dot pour mariage [legs Lecomte],

    1 media

    Dot pour mariage [legs Lecomte],

    Date

    1974

    Cote

    3Fi942

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Dot pour mariage [legs Lecomte],
  14. Résultat n°14

    28 décembre 1872. Secours aux personnes ayant subi des inondations. Acceptation du legs Badoureaux. Chemins vicinaux : approbation des plans d'alignement. Octroi (abonnement de M. Lefèvre, seul marchand de bois de charpente et de sciage). Marché : affaire Chabaud.

    Date

    1872

    Cote

    4D11/18

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 décembre 1872. Secours aux personnes ayant subi...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  15. Résultat n°15

    27 avril 1894. Ouverture de la séance. Chauffage des bâtiments communaux, approbation du cahier de charges pour la mise en adjudication. Remboursement du prix d'une concession de terrain dans le cimetière. Etablissement d'une taxe sur les marchands étrangers à la localité venant vendre dans la ville. Cession par M. Patry d'une parcelle de terre retranchée de sa propriété par suite d'alignement. Rue Spuller. Ecole maternelle rue Fessart. Déplacement d'urinoirs route de Versailles et de la Reine. Adjudication. Legs de Mme veuve Raiffé, acceptation. Création d'un emploi de 2ème commis au bureau d'octroi du pont de Billancourt. Vente de luzerne provenant du cimetière. Communications diverses. Etablissement d'une taxe sur les voitures. Service des postes. Affaires diverses.

    Date

    1894

    Cote

    4D16/38

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 27 avril 1894. Ouverture de la séance. Chauffage des...

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    Assemblée - Conseil municipal

  16. Résultat n°16

    30 mai 1886. Rejet d'une demande de souscription en faveur des familles des mineurs de Decazeville. Suppression des fortifications. Classement d'une rue particulière dans la voirie urbaine. Legs de Mme veuve Hamille, acceptation. Proposition Cacheux, rejet. Eclairage à l'huile, rejet de la proposition de M. Dolléans. Taxe sur les chiens en 1885, admission en non-valeurs. Admission en non-valeurs de diverses cotes irrecouvrables. Compagnie des eaux. Fixation de la date à laquelle aura lieu la distribution des prix aux élèves des cours d'adultes. Compte-rendu des prélèvements opérés sur les dépenses imprévues. Vente de terrains communaux rue du Parchamp, approbation du cahier des charges. Réclamation Lorin. Cession de terrain à la voie publique par M. Montagne. Entretien et remontage des horloges publiques. Soutien de famille. Demande de bourses à l'école Saint Cyr en faveur du sieur Lorthioir, avis favorable. Demande de bourses à l'école polytechnique en faveur du sieur Delafosse, avis défavorable.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/39

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 30 mai 1886. Rejet d'une demande de souscription en...

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    Assemblée - Conseil municipal

  17. Résultat n°17

    Comité parisien de la Libération [: appel aux dons de couvertures],

    Date

    1944

    Cote

    3Fi105

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Affaires militaires
    • Seconde Guerre mondiale
    • Comité parisien de la Libération [: appel aux dons...
  18. Résultat n°18

    25 juillet 1895. Ouverture de la séance. Pétition des habitants de la rue Solférino. Eclairage au gaz. Chemin de grande communication n°39, cession d'une parcelle à M. Chevaucher. Soutiens de famille. Enseignement de la gymnastique dans les écoles publiques. Bateaux à vapeur, station rue des Peupliers. Legs de Melle Thièble pour entretien de tombeau. Eclairage électrique de l'hospice des vieillards. Fêtes publiques. Travaux de viabilité à exécuter dans le quartier de l'Ancienne mairie, approbation de la commission Huguet. Décès de M. Chalumeau 1er adjoint.

    Date

    1895

    Cote

    4D17/16

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 juillet 1895. Ouverture de la séance. Pétition des...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  19. Résultat n°19

    11 février 1872. Rétribution scolaire en 1873. Demande en réhabilitation de M. Thomas. Legs de Mme Arnaud au bureau de bienfaisance. Bureau de bienfaisance : indemnité aux employés de la mairie chargés de la tenue des écritures. Chemin vicinal de grande communication n°2 : adjudication de 2 parcelles de terrain ; cession de terrain à M. Bregean. Vote d'un crédit de 300 francs pour le solde du tambour de la compagnie des sapeurs pompiers. Concession accordée à M. Morel, peintre d'afficher sur les colonnes urinoirs de la Grande-Rue et de la route de la Reine pendant 3 années. Acceptation du legs fait à la commune par Mme Dufour, veuve de M. Badoureaux. Crédit de 1800 francs pour salaire d'employés auxiliaires. Bureau de bienfaisance : vote d'un crédit de 250 francs pour assurer le paiement des remises du trésorier en 1871. Crédit de 10 000 francs à titre de souscription pour la libération du territoire.

    Date

    1872

    Cote

    4D11/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 février 1872. Rétribution scolaire en 1873. Demande...

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    Assemblée - Conseil municipal

  20. Résultat n°20

    14 novembre 1875. Ecoles protestantes. Octroi : dépenses de matériel et du personnel en 1876. Legs Valton. Sections de vote. Justice de paix. Eglise de Billancourt. Prolongement de la rue des Guérêts. Publicité des séances. Prolongement de l'égout de la rue Neuve.

    Date

    1875

    Cote

    4D11/57

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 novembre 1875. Ecoles protestantes. Octroi : dépenses...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  21. Résultat n°21
    Appel à la population é,

    1 media

    Appel à la population é,

    Date

    1949

    Cote

    3Fi696

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Assistance et prévoyance
    • Appel à la population é,
  22. Résultat n°22

    6 janvier 1881. Enlèvement des boues et immondices. Elargissement de la rue du Parchamp. Remboursement du prix d'une concession temporaire de terrain dans le cimetière. Elargissement de la rue du Parchamp. Abandon de la mitoyenneté des maisons Dupuis, Pérani, Desbouvries et Cercilly. Impasse Gaunée. Chemin vicinal n°39. Réhabilitation Vannière. Prolongement du chemin vicinal n°39. Don de 3000 francs offert par M. Hirschler.

    Date

    1881

    Cote

    4D13/2

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 janvier 1881. Enlèvement des boues et immondices....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  23. Résultat n°23
    Dot pour mariage ,

    1 media

    Dot pour mariage ,

    Date

    1957

    Cote

    3Fi1238

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Dot pour mariage ,
  24. Résultat n°24
    Legs Lecomte : attribution de 10 dots de 8000 francs en 1944,

    1 media

    Legs Lecomte : attribution de 10 dots de 8000 francs en 1944,

    Date

    1943

    Cote

    3Fi656

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Legs Lecomte : attribution de 10 dots de 8000 francs...
  25. Résultat n°25
    Legs Riedlin [d'une bourse d'études en faveur d'un écolier fréquentant une école laïque],

    1 media

    Legs Riedlin [d'une bourse d'études en faveur d'un écolier fréquentant une école laïque],

    Date

    1948

    Cote

    3Fi762

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Legs Riedlin [d'une bourse d'études en faveur d'un...
  26. Résultat n°26

    28 juin 1889. Ouverture de la séance. Observations sur les procès-verbaux des séances des 5, 6 et 13 juin. Approbation pour régularisation des mémoires auxquelles ont donné lieu les fêtes du Centenaire [de la Révolution]. Fête nationale du 14 juillet Cotes irrecouvrables en 1888, taxes sur les chiens. Approbation du compte de gestion du percepteur. Création d'un 2ème emploi de sous-directrice à l'école maternelle de la route de Versailles. Demande de bourse en faveur du jeune Louis Jules Richard, avis favorable. Acceptation du legs Magnier. Transformation de la tenue des sapeurs-pompiers. Voeu.

    Date

    1889

    Cote

    4D15/27

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 juin 1889. Ouverture de la séance. Observations...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  27. Résultat n°27

    AIDE AUX SOLDATS ET À LEURS FAMILLES. Œuvres de guerre et souscription en faveur des soldats et de leurs familles : instructions, états des souscriptions, correspondance, 4 affiches (1914-1919). Placement d'enfants suite à la mobilisation : registre d'enregistrement des placements (1914-1916). Veuves et orphelins : listes nominatives des veuves touchant l'allocation militaire ayant des enfants de moins de 16 ans, notices d'association, correspondance, coupure de presse, 1 affiche (1915-1917). Secours aux familles nombreuses et nécessiteuses, dons : correspondance (1914, 1917).

    Date

    1914-1919

    Cote

    5H67

    • Contexte : 5H - Première Guerre mondiale

    • Vivre à l'arrière
    • AIDE AUX SOLDATS ET À LEURS FAMILLES. Œuvres de guerre...

    Producteur :

    Z - Ville de Boulogne-Billancourt

  28. Résultat n°28
    Legs Amiot-Elie pour prix de piété filiale : attribution en 1940,

    1 media

    Legs Amiot-Elie pour prix de piété filiale : attribution en 1940,

    Date

    1940

    Cote

    3Fi678

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Legs Amiot-Elie pour prix de piété filiale : attribution...
  29. Résultat n°29
    Legs d'Ostrowski [en faveur d'un orphelin pauvre],

    1 media

    Legs d'Ostrowski [en faveur d'un orphelin pauvre],

    Date

    1948

    Cote

    3Fi760

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Legs d'Ostrowski [en faveur d'un orphelin pauvre],
  30. Résultat n°30
    Legs Amiot-Elie pour prix de piété filiale : attribution en 1939,

    1 media

    Legs Amiot-Elie pour prix de piété filiale : attribution en 1939,

    Date

    1939

    Cote

    3Fi681

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Legs Amiot-Elie pour prix de piété filiale : attribution...
  31. Résultat n°31

    15 avril 1892. Exposition du travail national. Urinoir place du Parchamp. Legs Huon, vote d'un crédit de 450,25 francs pour droits de mutation. Service des postes, avis pour la suppression de la 4ème distribution des lettres les dimanches et jours de fête. Adjudication de combustibles. Suppression d'un urinoir route de la Reine. Entretien des voies publiques et enlèvements des boues et ordures ménagères, substitution de Mme veuve Hoffmann à son défunt mari. Instance Cacheux, autorisation de défendre. Remboursement du prix d'une concession temporaire à Mme veuve Polleux. Prélèvements opérés sur le crédit ouvert au budget de 1892 pour dépense imprévue. Soutien de famille. Cession de terrain par M. Naud. Chemin de petite vicinalité, subvention départementale. Remontage en entretien des horloges pendant 3 années. Communication d'une lettre de la compagnie générale des omnibus. Vente de luzerne. Adresse au maire.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/7

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 15 avril 1892. Exposition du travail national. Urinoir...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  32. Résultat n°32

    24 octobre 1892. Ouverture de la séance. Budgets en compte des fabriques de Boulogne et de Billancourt. Budget du bureau de bienfaisance. Gratification au contrôleur des contributions directes. Gratification à M. Perrot, instituteur. Demande d'indemnités de logement du desservant de la paroisse de Billancourt. Presbytère de Boulogne. Réparation du calorifère de l'église de Billancourt. Allocation au receveur municipal pour ses frais de bureau. Subvention à l'association philotechnique. Proposition du crédit foncier de France. Affaire Farcy, admission en non-valeur d'une somme de 459,10 francs. Affaire Rouif, admission en non-valeur. Secours médicaux aux employés d'octroi et aux cantonniers. Legs Febvre, emploi en achat de rente sur l'Etat. Révision des taxes municipales sur convoi, traitement des employés des pompes funèbres.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/17

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 24 octobre 1892. Ouverture de la séance. Budgets en...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  33. Résultat n°33
    Dot pour mariage ,

    1 media

    Dot pour mariage ,

    Date

    1956

    Cote

    3Fi1442

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Dot pour mariage ,
  34. Résultat n°34
    Legs Lecomte : attribution de 10 dots de 8000 francs en 1942,

    1 media

    Legs Lecomte : attribution de 10 dots de 8000 francs en 1942,

    Date

    1941

    Cote

    3Fi677

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Legs Lecomte : attribution de 10 dots de 8000 francs...
  35. Résultat n°35
    Dot pour mariage ,

    1 media

    Dot pour mariage ,

    Date

    1959

    Cote

    3Fi343

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Dot pour mariage ,
  36. Résultat n°36

    Dot pour mariage [: legs d'Alexandre Lecomte pour doter une jeune fille de famille modeste],

    Date

    1958

    Cote

    3Fi577

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Dot pour mariage [: legs d'Alexandre Lecomte pour doter...
  37. Résultat n°37

    3 novembre 1855. Legs de 40 000 francs par M. Chauvel au bureau de bienfaisance. Enlèvement des boues. Construction de la salle d'asile. Construction d'égoûts. Asile des vieillards. Construction d'un bureau d'octroi route de la Reine. Soumission de M. Delaroche pour la construction d'un calorifère à la salle d'asile. Indemnité de logement à M. Rivière, receveur de l'octroi.

    Date

    1855

    Cote

    4D5/58

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 novembre 1855. Legs de 40 000 francs par M. Chauvel...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  38. Résultat n°38

    8 février 1878. Soumission Merleaud. Enlèvement des boues et immondices. Note des délégués cantonaux de l'instruction primaire. Viabilité de la rue de l'Est (amende infligée à l'entrepreneur). Demande du pasteur protestant. Legs de M. Guède en faveur de la fabrique. Construction d'un hangar. Entretien des voies publiques. Viabilité rue de Seine. Mitoyenneté de M. Lardin de Musset. Rétribution scolaire en 1879, fixation du traitement des instituteurs et institutrices et des autres dépenses concernant l'instruction primaire.

    Date

    1878

    Cote

    4D12/22

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 février 1878. Soumission Merleaud. Enlèvement des...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  39. Résultat n°39

    12 octobre 1884. Rectification du procès-verbal de la séance du 21 septembre. Nouveau cimetière. Cylindrage à vapeur, approbation du traité Gellerat. Cylindrage à vapeur, approbation des mémoires Gellerat et Sillen. Legs à la fabrique de l'Eglise de Boulogne par Mme Grenet. Etablissement d'un square, place de l'ancienne Mairie. Approbation des plans et devis des travaux à exécuter pour la construction de 2 classes à l'école des filles, rue du Vieux Pont de Sèvres. Hospice régional. Dissolution de la musique municpale. Tarif d'octroi.

    Date

    1884

    Cote

    4D14/15

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 octobre 1884. Rectification du procès-verbal de...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  40. Résultat n°40

    13 décembre 1857. Bureau de bienfaisance : legs de 4000 francs aux pauvres par Mme veuve Mallet. Cession de terrains à la voie publique par divers.

    Date

    1857

    Cote

    4D5/94

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 13 décembre 1857. Bureau de bienfaisance : legs de...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal