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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Riverains du Parc des Princes ,

    1 media

    Riverains du Parc des Princes ,

    Date

    1974

    Cote

    3Fi2983

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Police - Justice - Hygiène et salubrité
    • Police
    • Riverains du Parc des Princes ,
  2. Résultat n°2
    Stationnement des voitures les jours de courses Auteuil et à Longchamps,

    1 media

    Stationnement des voitures les jours de courses Auteuil et à Longchamps,

    Date

    1902

    Cote

    3Fi2040

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Police - Justice - Hygiène et salubrité
    • Police
    • Stationnement des voitures les jours de courses Auteuil...
  3. Résultat n°3

    Régler par mobile, c'est stationner plus facile !,

    Date

    2012

    Cote

    3Fi3293

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Voirie - Transports - Communications
    • Transports - Moyens de communication - Energie
    • Régler par mobile, c'est stationner plus facile !,
  4. Résultat n°4

    10 mai 1895. Installation d'appareils de chauffage par la vapeur à l'hospice des vieillards, approbation de la soumission Hignette. Cotes irrecouvrables sur la taxe des chiens en 1891, 1893, 1894. Prélèvements opérés sur le crédit ouvert pour dépenses. Imprévues en 1894. Bureau de bienfaisance, compte administratif de 1894. Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1894. Bureau de bienfaisance, budget supplémentaire de 1895. Bureau de bienfaisance, budget primitif de 1896. Bureau de bienfaisance, legs Charvet. Remboursement du prix d'une concession de terrain dans le cimetière. Proposition de M. Clinchant. Stationnement des voitures les journées de course.

    Date

    1895

    Cote

    4D17/13

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 mai 1895. Installation d'appareils de chauffage...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  5. Résultat n°5

    21 août 1853. Réglement et tarif du droit de stationnement sur la rive communale. Décision relative au chemin de fer de la Plaine ; fixation de sa largeur à 12 mètres. Autorisation d'acquérir la propriété Grenet pour l'établissement de la rue des Ecoles. Congé de convalescence accordé à M. Buisson, cantonnier, avec mise en demi-solde pendant ce temps. Autorisation de faire établir des trottoirs et caniveaux rue de la Saussière. Compte-rendu des prélèvements faits sur le crédit alloué pour dépenses imprévues en 1853. Vote de crédits pour le chef de musique de la garde nationale, M. Banié, architecte, M. Poussard, géomètre, la fête patronale du 15 août et la distribution de vivres aux indigents. Affaire au sujet de M. Mirande, imprimeur. Affaire au sujet de M. Rousset, avocat.

    Date

    1853

    Cote

    4D5/14

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 août 1853. Réglement et tarif du droit de stationnement...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  6. Résultat n°6
    Etablissement de droits de stationnement sur la Seine et de dépôts sur les ports au territoire de la commune de Boulogne,

    1 media

    Etablissement de droits de stationnement sur la Seine et de dépôts sur les ports au territoire de la commune de Boulogne,

    Date

    1913

    Cote

    3Fi2043

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Voirie - Transports - Communications
    • Eaux
    • Etablissement de droits de stationnement sur la Seine...
  7. Résultat n°7

    31 août 1894. Fixation du traitement du nouveau préposé en chef de l'octroi. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière. Ecole spéciale militaire, avis sur une demande de bourse. Création d'un 3ème emploi d'inspecteur de la salubrité. Transport des malades aux hopitaux de Paris, substitution de M. Bardoux à la raison sociale Bardoux-Sattier. Subvention à la société vélocipédique de Billancourt. Taxe militaire. Soutien de famille. Traitement des malades dans les hopitaux de Paris, ouverture de crèche. Allocation de 100 francs à M. Tourseiller, avoué. Ouverture d'un crédit de 3200 francs pour frais d'écolage de 16 enfants de Boulogne admis dans les écoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris. Monument à la mémoire de M. Carnot président de la République, allocation aux villes de Lyon, Dijon, Limoges. Liste des électeurs consulaires. Service des tramways. Erection à Nolay d'un monument à M. Carnot. Etablissement d'un droit de stationnement sur les voitures publiques les jours de courses. Ravalement en peinture aux 3 écoles de la rue Fessart.

    Date

    1894

    Cote

    4D17/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 31 août 1894. Fixation du traitement du nouveau préposé...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  8. Résultat n°8

    15 novembre 1874. Voirie communale : affaire Audrin. Dégagement du quartier des Menus. Droits de stationnement sur la Seine.

    Date

    1874

    Cote

    4D11/40

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 15 novembre 1874. Voirie communale : affaire Audrin....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  9. Résultat n°9

    21 février 1894. Ouverture de la séance. Question d'électricité. Entretien des bâtiments communaux (1894-1896), approbation de 2 soumissions. Constatation de l'état de viabilité du chemin vicinal n°3. Durée des vacances dans les écoles maternelles. Erection d'une statue au maréchal de Villars. Cession de terrain à M. Tissot. Demande de la société de tir "La Patriote". Demande de M. Marc. Installation d'eau au bureau d'octroi du pont de Billancourt. Changement de dénomination de plusieurs rues. Tramway, projet Fresson. Bureau d'octroi dit "bureau du Viaduc". Traitement du receveur d'octroi du bureau du Viaduc. Soutiens de famille. Stationnement de voitures les jours de course. Examen du budget de la communauté israëlite de Boulogne. Avis sur une délibération du conseil de fabrique de Boulogne. Emploi par voie d'économie de différents crédits excédant 300 francs. Dépenses imprévues. Honoraires à M. Charpentier expert. Insertion dans un journal local des actes administratifs. Communications diverses. Arrosage à la lance. Adjudication du 15 mars.

    Date

    1894

    Cote

    4D16/36

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 février 1894. Ouverture de la séance. Question d'électricité....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  10. Résultat n°10

    13 novembre 1864. Approbation des rôles de taxes à recouvrer sur les riverains pour frais de premier établissement et de réfection des rues communales. Vote d'un crédit de 1400 francs pour le complément des frais d'actes notariés en 1864. Adjudication de l'entreprise de l'enlèvement des boues et immondices dans la commune. Règlement des frais judiciaires et autres relatifs à la procédure de l'affaire Bidard (1861-1863). Recouvrement de la taxe sur les chiens. Bureau de bienfaisance : crédit additionnel, fournitures de viande et de pain. Droit des pauvres (bals publics, concerts). Droits d'octroi (abonnement de la corporation des brasseurs et du fabricant d'huiles électro-métalliques). Vote d'un crédit de 1200 francs pour faire face au paiement des frais d'organisation des cours de l'Association philotechnique. Acceptation des souscriptions offertes par les propriétaires riverains du chemin vicinal n°39, dit boulevard de l'Empereur, pour l'établissement d'appareils d'éclairage sur cette voie. Vote d'un crédit de 600 francs pour le numérotage des appareils d'éclairage. Redressement de la partie comprise entre le pont de Billancourt et la route impériale n°10 (cession de terrain par MM. Marcus et Cucini). Frais de perception du droit de stationnement sur la Seine en 1865. Communication d'une proposition relative à l'établissement d'une école d'horlogerie à Boulogne. Vote d'un crédit de 1361,41 francs pour complément du contingent dans les frais du service de police en 1863. Décision du conseil relativement à l'éclairage par l'huile de pétrole.

    Date

    1864

    Cote

    4D7/27

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 13 novembre 1864. Approbation des rôles de taxes à...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  11. Résultat n°11

    27 mars 1894. Electricité. Etablissement d'une taxe sur les voitures stationnant sur le territoire de la commune. Aliénation de 2 parcelles rue des Peupliers, dossier de l'enquête. Classement de la rue des Peupliers entre la rue et le quai du Point du Jour, dossier de l'enquête. Projet de révision du tarif d'octroi et de réduction de la taxe d'abattage. Redressement de la rue des Guérêts., acquisition de la propriété Choumery. Réclamation de M. Tessier. Pétition des propriétaires de la rue de Vanves. Pétition des habitants de la rue de Solférino. Pétition des propriétaires de la rue Traversière. Demande du journal "le Suburbain". Soutien de famille.

    Date

    1894

    Cote

    4D16/37

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 27 mars 1894. Electricité. Etablissement d'une taxe...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  12. Résultat n°12

    8 novembre 1874. Chauffage des bâtiments communaux en 1875. Enlèvement des boues. Entretien des voies publiques. Eclairage à l'huile. Indemnités de guerre. Bons de liquidation. Reconstitution de casernement des troupes. Courses d'Auteuil : traité avec le bureau de bienfaisance. Dommage causé à la propriété de M. Foucher rue du Point du Jour. Frais de perception de l'octroi en 1875. Droits de stationnement sur les voies publiques. Remboursement du prix d'une concession temporaire transformée en perpétuelle. Emploi de l'excédant du produit de l'imposition extraordinaire de 10 centimes.

    Date

    1874

    Cote

    4D11/39

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 novembre 1874. Chauffage des bâtiments communaux...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  13. Résultat n°13

    18 mai 1873. Approbation des comptes administratif et de gestion de 1872. Ecoles de Billancourt : vote de crédit. Budget additionnel de 1873. Budget primitif de 1874. Octroi : prolongation des taxes prioncipales pour l'année 1874 ; dépenses du personnel et du matériel. Entretien des chemins vicinaux : vote de 5 centimes. Instruction primaire : vote de 3 centimes. Service de police : suppression de la subvention de 24 00 francs, création de 2 emplois d'appariteurs. Soutiens de famille. Remboursement du prix d'une concession de 10 ans transformée en perpétuelle. Droits de stationnement sur la voie publique en 1873. Rôle du balayage pour 1873. Compagnie générale des omnibus. Demande de classement d'une partie du chemin de halage en chemin vicinal de grande communication. Proposition de construction de galeries d'égoûts. Indemnités au préposé en chef de l'octroi. Main-levée d'inscription d'office (M. Vidal). Prolongation pour l'année 1874 des taxes additionnelles d'octroi. Rue Thebaut (ajournement). Demande des employés de la régie. Taxes irrecouvrables en 1869 et 1870. Emploi des fonds disponibles au budget supplémentaire. Bureau de bienfaisance : approbation des comptes, exercice 1872 ; approbation du budget additionnel, exercice 1873, emploi de crédits excédants. Mise en viabilité de la rue de la Plaine. Fonds de la boulangerie. Agrandissement des écoles. Projets de chemins de fer.

    Date

    1873

    Cote

    4D11/22

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 mai 1873. Approbation des comptes administratif...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  14. Résultat n°14
    Création d'une nouvelle station de taxis,

    1 media

    Création d'une nouvelle station de taxis,

    Date

    1929

    Cote

    3Fi2047

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Voirie - Transports - Communications
    • Transports - Moyens de communication - Energie
    • Création d'une nouvelle station de taxis,
  15. Résultat n°15

    155-157 rue d’Aguesseau (blanchisserie, habitation, immeuble de rapport, parking)Demandeur : Henry JosephObjet : agrandissement d'une annexe à usage d'habitation salle à mangerDossier : demande d’autorisation à construire, 1 plan (1905).Plan : plan, coupe et façade (architecte M. Joly).Demandeur : M Henry Objet : ravalement et réfection partielle de canalisationsDossier : demande d’autorisation, autorisation et avis de l’architecte, fiche de description de l’immeuble, 3 plans (1907).Plans : plan de masse du 155 rue d’Aguesseau ; plan de masse du 157 rue d’Aguesseau ; plan de masse, plan des canalisations raccordées au réseau (architecte M. Joly)Demandeur : Achille MagnetteObjet : construction d'une salle à usage de repassageDossier : fiche de description d’immeubles, demande d’autorisation à construire, 1 plan (1922).Plan : plan de la nouvelle salle, coupe, Demandeur : J. HenryObjet : construction d'un immeuble de rapport R+4Dossier : permis de construire, 5 plans (1936).Plans : plan masse ; plan de situation ; coupe sur la blanchisserie à rez de chaussée ; plan du sous sol, du rez de chaussée et de l’étage courant ; façade du bâtiment R+4 et coupe (architecte M. Domé).Note : immeuble à construire en fond de parcelle donnant sur la sente des Aveugles, adossé en partie arrière sur le bâtiment de la chaudière de la blanchisserie, elle-même adossée à un bâtiment de 2 étages à usage d’habitation dominant la salle de repassage et un bâtiment d’habitation sur la rue d’Aguesseau.Demandeur : Georges Wartner, président de SA Wartner Objet : surélévation et parkingDossier : permis de construire, arrêté, certificat de conformité, 2 plans (1968).Plans : plan de la façade existante, nouvelle façade, plan actuel, plan de la toiture ; plan de masse et situation avec façade, plan du projet, coupe, et façade sur cour (architecte M. Domé).Demandeur : blanchisserie teinturerie WartnerObjet : modification de façadeDossier : permis de construire, arrêté, certificat de conformité, 1 plan (1968-1969).Plans : plan de situation, plan de masse, façade existante et façade modifiée, coupe (architecte M. Domé).

    Date

    1905-1969

    Cote

    208W9/6

    • Contexte : 208W

    • Dossiers de permis de construire, casiers sanitaires,...
    • 150 rue d'Aguesseau (s.d.)151 rue d'Aguesseau (1926-1931,...
    • 155-157 rue d’Aguesseau (blanchisserie, habitation,...

    Producteur :

    Hygiène et Salubrité

  16. Résultat n°16

    quai Alphonse-Le Gallo (Société de parking Matignon-Marigny).

    Date

    1975

    Cote

    208W16/7

    • Contexte : 208W

    • Dossiers de permis de construire, casiers sanitaires,...
    • 48-49 quai Alphonse-Le Gallo (1923-1974) (établissement...
    • quai Alphonse-Le Gallo (Société de parking Matignon-Marigny).

    Producteur :

    Hygiène et Salubrité

  17. Résultat n°17

    5 septembre 1869. Décès de M. Courty. Suppression projetée des droits de stationnement sur la Seine. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière communal convertie en concession perpétuelle.

    Date

    1869

    Cote

    4D9/33

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 5 septembre 1869. Décès de M. Courty. Suppression projetée...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  18. Résultat n°18

    99 rue du Point-du-Jour (habitation, parkings)

    Date

    1953-1958

    Cote

    208W260/8

    • Contexte : 208W

    • Dossiers de permis de construire, casiers sanitaires,...
    • 92 rue du Point-du-Jour (1877-1935)92bis rue du Point-du-Jour...
    • 99 rue du Point-du-Jour (habitation, parkings)

    Producteur :

    Hygiène et Salubrité

  19. Résultat n°19

    6 juin 1854. Augmentation du loyer du bureau d'octroi de la chaussée du pont de Saint-Cloud. Enquête sur le projet d'élargissement de la Grande Rue. Trou au sable. Achat de pavés. Demande de M. Pereire pour le stationnement des voitures.

    Date

    1854

    Cote

    4D5/29

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 juin 1854. Augmentation du loyer du bureau d'octroi...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  20. Résultat n°20
    Création de stations de taxis,

    1 media

    Création de stations de taxis,

    Date

    1926

    Cote

    3Fi2045

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Voirie - Transports - Communications
    • Transports - Moyens de communication - Energie
    • Création de stations de taxis,
  21. Résultat n°21

    28 novembre 1894. Service des tramways. Acquisition de terrains par suite de reprise d'alignement rue de Paris et rue de la Saussière. Pétition tendant à l'établissement d'une borne-fontaine à l'angle du boulevard de Strasbourg et de la rue de Saint Cloud. Bureau de bienfaisance, budget de 1895. Hospice, budget de 1895. Ecole maternelle. Echange avec M. Lemoine. Dossier de l'enquête. Soutien de famille. Route départementale n°1 construction d'un égout entre le rond point de la Reine et le Pont de Saint Cloud. Vaccin du croup. Mort de sa majesté l'empereur de Russie.

    Date

    1894

    Cote

    4D17/7

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 novembre 1894. Service des tramways. Acquisition...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  22. Résultat n°22

    11 novembre 1890. Ouverture de la séance. Election du secrétaire. Observation sur le procès-verbal de la séance du 10 octobre. Remboursement de prix d'une concession dans le cimetière. Chemin de grande communication n°39, vente d'une parcelle de terre à M. Reteau. Soutien de famille. Révision de la liste électorale de 1891. Admission des enfants de la banlieue dans les écoles supérieures de Paris, vote d'un crédit de 7400 francs. Subvention au bureau de bienfaisance. Hospice des vieillards, approbation du budget primitif de 1891. Prolongement du chemin n°39, avis favorable. Compagnie générale des omnibus. Fixation des frais de perception de l'octroi pour 1891. Prélèvements sur les dépenses inprévues. Construction d'un hangar dans la cour de la mairie. Affichage dans la salle réservée au public des affaires mises en délibération. Déplacement du stand de la Patriote. Voeu pour la création de 4 nouveaux emplois de facteurs des postes. Etablissement d'un poids public à l'abattoir. Taxes sur les voitures stationnant sur le territoire de la commune. Taxes sur les bateaux. Paris, port de mer.

    Date

    1890

    Cote

    4D15/42

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 novembre 1890. Ouverture de la séance. Election...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  23. Résultat n°23

    5 janvier 1854. Elargissement de la Grande Rue. Révision du tarif de l'octroi. Règlement et tarif des droits de stationnement sur la rive communale.

    Date

    1854

    Cote

    4D5/22

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 5 janvier 1854. Elargissement de la Grande Rue. Révision...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  24. Résultat n°24
    Création de deux nouvelles stations de taxis,

    1 media

    Création de deux nouvelles stations de taxis,

    Date

    1927

    Cote

    3Fi2046

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Voirie - Transports - Communications
    • Transports - Moyens de communication - Energie
    • Création de deux nouvelles stations de taxis,
  25. Résultat n°25
    Droit de stationnement sur la Seine et sur les emplacements des ports de Boulogne,

    1 media

    Droit de stationnement sur la Seine et sur les emplacements des ports de Boulogne,

    Date

    1912

    Cote

    3Fi2044

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Voirie - Transports - Communications
    • Eaux
    • Droit de stationnement sur la Seine et sur les emplacements...
  26. Résultat n°26
    Utilisation des taxis,

    1 media

    Utilisation des taxis,

    Date

    1946

    Cote

    3Fi2001

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Voirie - Transports - Communications
    • Transports - Moyens de communication - Energie
    • Utilisation des taxis,
  27. Résultat n°27

    9 août 1874. Droits de stationnement sur les voies publiques communales. Concessions dans le cimetière : tarif. Crédits dépassant 300 francs se rapportant à l'exercice 1873 : demande de dispense d'adjudication. Crédits dépassant 300 francs se rapportant à l'exercice 1874 : demande de dispense d'adjudication. Legs de M. Valton aux pauvres. Installation du gaz dans les nouvelles écoles du quartier de Billancourt. Rue de l'Est : travaux de viabilité. Nouvelles écoles : approbation du décompte. Rôle supplémentaire du balayage de 1874. Vote d'un crédit de 600 francs pour agrandir la salle des conférences des écoles. Embranchements projetés pour desservir Boulogne.

    Date

    1874

    Cote

    4D11/36

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 août 1874. Droits de stationnement sur les voies...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  28. Résultat n°28

    23 allée Maillasson (1913-1975) (parking d'IBM France)

    Date

    1913-1975

    Cote

    208W202/11

    • Contexte : 208W

    • Dossiers de permis de construire, casiers sanitaires,...
    • 1 allée Maillasson (1908-1935)3 allée Maillasson (1905-1906)5...
    • 23 allée Maillasson (1913-1975) (parking d'IBM France)

    Producteur :

    Hygiène et Salubrité

  29. Résultat n°29
    Création de deux stations de taxis,

    1 media

    Création de deux stations de taxis,

    Date

    1933

    Cote

    3Fi2048

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Voirie - Transports - Communications
    • Transports - Moyens de communication - Energie
    • Création de deux stations de taxis,
  30. Résultat n°30

    9 février 1873. Révision de la liste électorale. Chemin de grande communication n°39 : clôture de l'enquête. Taxe de pavage (affaire Liot). Droits de stationnement sur la Seine. Demande en prolongation des taxes. Travaux de viabilité de la rue de la Plaine. Copie des registres de l'état civil détruits pendant l'insurrection. Taxe de pavage (réclamation Naud). Instruction primaire : fixation des traitements en 1874. Indemnités pour dommages résultant de la guerre (affaire veuve Grignon). Usines Lesage : suppression d'un dépôt de vidange et fabrique des sels ammoniacaux. Augmentation du traitement de l'appariteur communal. Pétition relative à la dénomination du boulevard du Quatre-Septembre, ancien boulevard de l'Empereur. Octroi (abonnement de MM. Jeanson et Oudry). Sente de la Saussière : affaire Hamet.

    Date

    1873

    Cote

    4D11/19

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 février 1873. Révision de la liste électorale. Chemin...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal