4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D5

Date

1853-1858

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

6 juin 1854. Augmentation du loyer du bureau d'octroi de la chaussée du pont de Saint-Cloud. Enquête sur le projet d'élargissement de la Grande Rue. Trou au sable. Achat de pavés. Demande de M. Pereire pour le stationnement des voitures.

Cote/Cotes extrêmes

4D5/29

Date

1854

Langue des unités documentaires

Français,