4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D9

Date

1867-1870

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

5 septembre 1869. Décès de M. Courty. Suppression projetée des droits de stationnement sur la Seine. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière communal convertie en concession perpétuelle.

Cote/Cotes extrêmes

4D9/33

Date

1869

Langue des unités documentaires

Français,