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  1. Résultat n°1

    Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains. - Groupes d'habitations des rues du Vieux Pont de Sèvres et Castéja : délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance, arrêté ministériel, plans, devis.

    Date

    1932-1933

    Cote

    6Q11

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Habitations bon marché
    • Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains....

    Producteur :

    CCAS

  2. Résultat n°2

    Adjudication: conditions, lettres d'envoi. Publicité. Permis de construire: plans, notice descriptive sommaire, notice estimative sommaire, récapitulatif des surfaces habituelles, arrêté préfectoral.

    Date

    1962-1964

    Cote

    6Q42

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
    • Dossier de marchés par adresse
    • 114 bis boulevard Jean-Jaurès/ 43-49 rue de la Saussière...
    • Adjudication: conditions, lettres d'envoi. Publicité....

    Producteur :

    CCAS

  3. Résultat n°3

    1961-1962

    Date

    1961-1962

    Cote

    6Q29

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • 1961-1962

    Producteur :

    CCAS

  4. Résultat n°4

    Organisation et fonctionnement, Conseil municipal et conseil d'administration de l'office public des HBM : délibérations.

    Date

    1920-1929

    Cote

    6Q3

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Habitations bon marché
    • Organisation et fonctionnement, Conseil municipal et...

    Producteur :

    CCAS

  5. Résultat n°5

    Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains. - Société immobilière Thiers-Danjou : plans, devis, correspondance, arrêté préfectoral, délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1932

    Cote

    6Q12

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Habitations bon marché
    • Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains....

    Producteur :

    CCAS

  6. Résultat n°6

    Commission des économies et de révision des dotations budgétaires, réunions : PV, délibérations du Conseil municipal, tableaux de budget.

    Date

    1972

    Cote

    6Q46

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Assurance contre les incendies
    • Commission des économies et de révision des dotations...

    Producteur :

    CCAS

  7. Résultat n°7

    1960

    Date

    1960

    Cote

    6Q27

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • 1960

    Producteur :

    CCAS

  8. Résultat n°8

    Marché n° 28 exploitation des installations thermiques (Compagnie générale de chauffe): factures, liste des références, contrats de l'ingénieur conseil (M. Taquet).

    Date

    1958-1960

    Cote

    6Q34

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
    • Dossier de marchés par adresse
    • 162-166 rue de Paris/ 66-72 rue de Sèvres
    • Marché n° 28 exploitation des installations thermiques...

    Producteur :

    CCAS

  9. Résultat n°9

    Conseil général de la Seine, travaux du comité de patronage des HBM : rapports.

    Date

    1912-1928

    Cote

    6Q7

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Habitations bon marché
    • Conseil général de la Seine, travaux du comité de patronage...

    Producteur :

    CCAS

  10. Résultat n°10

    Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains. - Rue de Silly : plans, arrêté ministériel (1932).

    Date

    1932

    Cote

    6Q10

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Habitations bon marché
    • Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains....

    Producteur :

    CCAS

  11. Résultat n°11

    Attribution éventuelles (1957-1963), cession de terrain à l'office (1956-1973) et délibérations (1955-1970).

    Date

    1955-1973

    Cote

    6Q20

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
    • Attribution éventuelles (1957-1963), cession de terrain...

    Producteur :

    CCAS

  12. Résultat n°12

    1956-1958

    Date

    1956-1958

    Cote

    6Q25

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • 1956-1958

    Producteur :

    CCAS

  13. Résultat n°13

    Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains. - Rue Edouard Detaille : délibérations du Conseil municipal, plans.

    Date

    1933

    Cote

    6Q17

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Habitations bon marché
    • Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains....

    Producteur :

    CCAS

  14. Résultat n°14

    Cahier des charges particulières relatif à l'exécution des travaux de tous corps d'état avec plans. Architecte Fernand-Pouillon: dossier d'appel d'offres, contrat.

    Date

    1959

    Cote

    6Q40

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
    • Dossier de marchés par adresse
    • 259 boulevard Jean-Jaurès (architecte Fernand-Pouillon)
    • Cahier des charges particulières relatif à l'exécution...

    Producteur :

    CCAS

  15. Résultat n°15

    Plans, devis descriptif, cahier des charges.

    Date

    1962-1964

    Cote

    6Q41

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
    • Dossier de marchés par adresse
    • 114 bis boulevard Jean-Jaurès/ 43-49 rue de la Saussière...
    • Plans, devis descriptif, cahier des charges.

    Producteur :

    CCAS

  16. Résultat n°16

    1959

    Date

    1959

    Cote

    6Q26

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • 1959

    Producteur :

    CCAS

  17. Résultat n°17

    Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains. - Rue de la Mairie : arrêté préfectoral, plans, cahier des charges.

    Date

    1932-1933

    Cote

    6Q15

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Habitations bon marché
    • Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains....

    Producteur :

    CCAS

  18. Résultat n°18

    Immeubles et terrains, acquisitions et aménagement : correspondance, plans, circulaires, arrêtés préfectoraux, affiches.

    Date

    1919-1956

    Cote

    6Q9

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Habitations bon marché
    • Immeubles et terrains, acquisitions et aménagement...

    Producteur :

    CCAS

  19. Résultat n°19

    Candidatures à l'appel d'offres: dossiers de candidatures des entreprises. Correspondances avec les entreprises.

    Date

    1960-1961

    Cote

    6Q38

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
    • Dossier de marchés par adresse
    • 259 boulevard Jean-Jaurès (architecte Fernand-Pouillon)
    • Candidatures à l'appel d'offres: dossiers de candidatures...

    Producteur :

    CCAS

  20. Résultat n°20

    1961

    Date

    1961

    Cote

    6Q28

    • Contexte : 6Q - Institutions diverses
    • Habitations et logements.
    • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • 1961

    Producteur :

    CCAS