47 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains. - Groupes d'habitations des rues du Vieux Pont de Sèvres et Castéja : délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance, arrêté ministériel, plans, devis.
Cote
6Q11
 Date
1932-1933
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6Q - Institutions diverses
  • Habitations et logements.
  • Habitations bon marché
  • Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains....
Résultat n°2

Adjudication: conditions, lettres d'envoi. Publicité. Permis de construire: plans, notice descriptive sommaire, notice estimative sommaire, récapitulatif des surfaces habituelles, arrêté préfectoral.
Cote
6Q42
 Date
1962-1964
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6Q - Institutions diverses
  • Habitations et logements.
  • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
  • Dossier de marchés par adresse
  • 114 bis boulevard Jean-Jaurès/ 43-49 rue de la Saussière...
  • Adjudication: conditions, lettres d'envoi. Publicité....
Résultat n°3

1961-1962
Cote
6Q29
 Date
1961-1962
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6Q - Institutions diverses
  • Habitations et logements.
  • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
  • Comptabilité.
  • Budgets et comptes.
  • 1961-1962
Résultat n°4

Organisation et fonctionnement, Conseil municipal et conseil d'administration de l'office public des HBM : délibérations.
Cote
6Q3
 Date
1920-1929
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6Q - Institutions diverses
  • Habitations et logements.
  • Habitations bon marché
  • Organisation et fonctionnement, Conseil municipal et...
Résultat n°5

Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains. - Société immobilière Thiers-Danjou : plans, devis, correspondance, arrêté préfectoral, délibérations du Conseil municipal.
Cote
6Q12
 Date
1932
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6Q - Institutions diverses
  • Habitations et logements.
  • Habitations bon marché
  • Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains....
Résultat n°6

Commission des économies et de révision des dotations budgétaires, réunions : PV, délibérations du Conseil municipal, tableaux de budget.
Cote
6Q46
 Date
1972
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6Q - Institutions diverses
  • Assurance contre les incendies
  • Commission des économies et de révision des dotations...
Résultat n°7

1960
Cote
6Q27
 Date
1960
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6Q - Institutions diverses
  • Habitations et logements.
  • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
  • Comptabilité.
  • Budgets et comptes.
  • 1960
Résultat n°8

Marché n° 28 exploitation des installations thermiques (Compagnie générale de chauffe): factures, liste des références, contrats de l'ingénieur conseil (M. Taquet).
Cote
6Q34
 Date
1958-1960
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6Q - Institutions diverses
  • Habitations et logements.
  • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
  • Dossier de marchés par adresse
  • 162-166 rue de Paris/ 66-72 rue de Sèvres
  • Marché n° 28 exploitation des installations thermiques...
Résultat n°9

Conseil général de la Seine, travaux du comité de patronage des HBM : rapports.
Cote
6Q7
 Date
1912-1928
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6Q - Institutions diverses
  • Habitations et logements.
  • Habitations bon marché
  • Conseil général de la Seine, travaux du comité de patronage...
Résultat n°10

Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains. - Rue de Silly : plans, arrêté ministériel (1932).
Cote
6Q10
 Date
1932
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6Q - Institutions diverses
  • Habitations et logements.
  • Habitations bon marché
  • Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains....
Résultat n°11

Attribution éventuelles (1957-1963), cession de terrain à l'office (1956-1973) et délibérations (1955-1970).
Cote
6Q20
 Date
1955-1973
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6Q - Institutions diverses
  • Habitations et logements.
  • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
  • Attribution éventuelles (1957-1963), cession de terrain...
Résultat n°12

1956-1958
Cote
6Q25
 Date
1956-1958
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6Q - Institutions diverses
  • Habitations et logements.
  • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
  • Comptabilité.
  • Budgets et comptes.
  • 1956-1958
Résultat n°13

Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains. - Rue Edouard Detaille : délibérations du Conseil municipal, plans.
Cote
6Q17
 Date
1933
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6Q - Institutions diverses
  • Habitations et logements.
  • Habitations bon marché
  • Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains....
Résultat n°14

Cahier des charges particulières relatif à l'exécution des travaux de tous corps d'état avec plans. Architecte Fernand-Pouillon: dossier d'appel d'offres, contrat.
Cote
6Q40
 Date
1959
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6Q - Institutions diverses
  • Habitations et logements.
  • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
  • Dossier de marchés par adresse
  • 259 boulevard Jean-Jaurès (architecte Fernand-Pouillon)
  • Cahier des charges particulières relatif à l'exécution...
Résultat n°15

Plans, devis descriptif, cahier des charges.
Cote
6Q41
 Date
1962-1964
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6Q - Institutions diverses
  • Habitations et logements.
  • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
  • Dossier de marchés par adresse
  • 114 bis boulevard Jean-Jaurès/ 43-49 rue de la Saussière...
  • Plans, devis descriptif, cahier des charges.
Résultat n°16

1959
Cote
6Q26
 Date
1959
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6Q - Institutions diverses
  • Habitations et logements.
  • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
  • Comptabilité.
  • Budgets et comptes.
  • 1959
Résultat n°17

Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains. - Rue de la Mairie : arrêté préfectoral, plans, cahier des charges.
Cote
6Q15
 Date
1932-1933
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6Q - Institutions diverses
  • Habitations et logements.
  • Habitations bon marché
  • Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains....
Résultat n°18

Immeubles et terrains, acquisitions et aménagement : correspondance, plans, circulaires, arrêtés préfectoraux, affiches.
Cote
6Q9
 Date
1919-1956
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6Q - Institutions diverses
  • Habitations et logements.
  • Habitations bon marché
  • Immeubles et terrains, acquisitions et aménagement...
Résultat n°19

Candidatures à l'appel d'offres: dossiers de candidatures des entreprises. Correspondances avec les entreprises.
Cote
6Q38
 Date
1960-1961
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6Q - Institutions diverses
  • Habitations et logements.
  • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
  • Dossier de marchés par adresse
  • 259 boulevard Jean-Jaurès (architecte Fernand-Pouillon)
  • Candidatures à l'appel d'offres: dossiers de candidatures...
Résultat n°20

1961
Cote
6Q28
 Date
1961
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6Q - Institutions diverses
  • Habitations et logements.
  • Office publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM).
  • Comptabilité.
  • Budgets et comptes.
  • 1961