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Résultat n°1

Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains. - Groupes d'habitations des rues du Vieux Pont de Sèvres et Castéja : délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance, arrêté ministériel, plans, devis.

Date

1932-1933

Cote

6Q11

Résultat n°2

Adjudication: conditions, lettres d'envoi. Publicité. Permis de construire: plans, notice descriptive sommaire, notice estimative sommaire, récapitulatif des surfaces habituelles, arrêté préfectoral.

Date

1962-1964

Cote

6Q42

Résultat n°3

1961-1962

Date

1961-1962

Cote

6Q29

Résultat n°4

Organisation et fonctionnement, Conseil municipal et conseil d'administration de l'office public des HBM : délibérations.

Date

1920-1929

Cote

6Q3

Résultat n°5

Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains. - Société immobilière Thiers-Danjou : plans, devis, correspondance, arrêté préfectoral, délibérations du Conseil municipal.

Date

1932

Cote

6Q12

Résultat n°6

Commission des économies et de révision des dotations budgétaires, réunions : PV, délibérations du Conseil municipal, tableaux de budget.

Date

1972

Cote

6Q46

Résultat n°7

1960

Date

1960

Cote

6Q27

Résultat n°8

Marché n° 28 exploitation des installations thermiques (Compagnie générale de chauffe): factures, liste des références, contrats de l'ingénieur conseil (M. Taquet).

Date

1958-1960

Cote

6Q34

Résultat n°9

Conseil général de la Seine, travaux du comité de patronage des HBM : rapports.

Date

1912-1928

Cote

6Q7

Résultat n°10

Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains. - Rue de Silly : plans, arrêté ministériel (1932).

Date

1932

Cote

6Q10

Résultat n°11

Attribution éventuelles (1957-1963), cession de terrain à l'office (1956-1973) et délibérations (1955-1970).

Date

1955-1973

Cote

6Q20

Résultat n°12

1956-1958

Date

1956-1958

Cote

6Q25

Résultat n°13

Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains. - Rue Edouard Detaille : délibérations du Conseil municipal, plans.

Date

1933

Cote

6Q17

Résultat n°14

Cahier des charges particulières relatif à l'exécution des travaux de tous corps d'état avec plans. Architecte Fernand-Pouillon: dossier d'appel d'offres, contrat.

Date

1959

Cote

6Q40

Résultat n°15

Plans, devis descriptif, cahier des charges.

Date

1962-1964

Cote

6Q41

Résultat n°16

1959

Date

1959

Cote

6Q26

Résultat n°17

Acquisitions et aménagement d'immeubles et terrains. - Rue de la Mairie : arrêté préfectoral, plans, cahier des charges.

Date

1932-1933

Cote

6Q15

Résultat n°18

Immeubles et terrains, acquisitions et aménagement : correspondance, plans, circulaires, arrêtés préfectoraux, affiches.

Date

1919-1956

Cote

6Q9

Résultat n°19

Candidatures à l'appel d'offres: dossiers de candidatures des entreprises. Correspondances avec les entreprises.

Date

1960-1961

Cote

6Q38

Résultat n°20

1961

Date

1961

Cote

6Q28