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Nom de l'inventaire
  • 50
Multimédias
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Période
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Typologies
  • 50

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4D4/80
Date
1851
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 12 novembre 1851. Garde nationale. Formation du conseil...
Résultat n°2
Cote
4D3/6
Date
1840
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 21 août 1840. Octroi. Location des places. Traitement...
Résultat n°3
Cote
4D10/44
Date
1870
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 20 décembre 1870. Bureau de bienfaisance : approbation...
Résultat n°4
Cote
4D4/28
Date
1848
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 2 décembre 1848. Compte rendu de la distribution d'argent...
Résultat n°5
Cote
4D10/37
Date
1870
Lieu
Billancourt (quartier de)
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 18 novembre 1870. Rapport sur la gestion du bureau...
Résultat n°6
Cote
4D5/57
Date
1855
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 7 octobre 1855. Garde nationale (crédits). Donation...
Résultat n°7

27 août 1871. Examen de la comptabilité de MM. Dobelin et Bezançon. Compte de gestion du receveur municipal. Compte administratif du bureau de bienfaisance pour l'année 1870. Compte de gestion du trésorier du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire de la commune (exercice 1871). Budget primitif du bureau de bienfaisance (exercice 1872). Augmentation du traitement de trois employés de la mairie et du gardien du cimetière. Demande d'augmentation des remises du receveur municipal. Création d'un emploi de 4ème instituteur-adjoint à l'école communale de garçons de la rue Fessart. Travaux de réparations aux écoles et salle d'asile communales de la rue Fessart. Travaux de réparations au presbytère. Approbation d'un cahier de charges pour la mise en adjudication de l'entreprise de l'enlèvement des boues. Demande de subvention du bureau de bienfaisance. Droits d'octroi (abonnement de la compagnie parisienne d'éclairage et de chauffage par le gaz). Vote d'une gratification au secrétaire de la mairie. Réclamation de M. Clavaud relative à la construction d'un égoût. Etablissement d'un tir à la cible pour la garde nationale en 1870. Gratification à l'appariteur communal et à l'inspecteur de la salubrité. Allocation d'une gratification à l'agent communal. Vote d'une indemnité de logement au desservant de la paroisse Notre-Dame-de-Boulogne. Réparation d'une maison sise à Paris, 35 rue de Châteaudun affectée par voie de réquisition à la mairie provisoire, pendant la durée du siège. Cessions de terrains à la voie publique par suite de reprises d'alignement. Autorisation d'emploi des crédits excédants. Bureau de bienfaisance : remise de la moitié du prix d'abonnement pour le droit des pauvres ; emploi d'un don de 1500 francs fait par Melle Dosne au nom de l'Oeuvre de la banlieue. Rétablissement au budget de l'indemnité de logement de 350 francs allouée à M. Chabert. Droit des pauvres (bals publics, casino).

Cote
4D10/71
Date
1871
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 27 août 1871. Examen de la comptabilité de MM. Dobelin...
Résultat n°8
Cote
4D4/102
Date
1852
Lieu
Legrand (rue), Gallieni (rue), Aveugles (sente des), Parchamp (rue du)
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 14 août 1852. Rejet d'une proposition relative à l'augmentation...
Résultat n°9
Cote
4D3/26
Date
1842
Lieu
Billancourt (rue de)
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 2 février 1842. Réclamation de M. Laissement rejetée....
Résultat n°10
Cote
4D4/22
Date
1848
Lieu
Saint-Cloud (pont de)
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 9 septembre 1848. Bureau d'octroi du pont de Saint-Cloud....
Résultat n°11
Cote
4D3/24
Date
1841
Lieu
Sèvres (rue de)
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 2 novembre 1841. Rétribution mensuelle pour les achats....
Résultat n°12
Cote
4D10/8
Date
1870
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 3 septembre 1870. Prestation de serment de M. Tisserant....
Résultat n°13
Cote
4D4/94
Date
1852
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 9 mai 1852. Formation des chapitres additionnels au...
Résultat n°14
Cote
4D4/88
Date
1852
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 10 février 1852. Installation de M. Franche en qualité...
Résultat n°15
Cote
4D3/102
Date
1846
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 3 novembre 1846. Nomination de M. Ollive comme maire,...
Résultat n°16
Cote
4D9/21
Date
1868
Lieu
Fessart (rue), Collas (rue), Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du), Groupe scolaire Fessart
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 22 décembre 1868. Travaux exécutés pour l'établissement...
Résultat n°17
Cote
4D5/80
Date
1856
Lieu
Sèvres (rue de)
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 9 novembre 1856. Cession de terrains à la voie publique....
Résultat n°18
Cote
4D3/29
Date
1842
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 13 juin 1842. Approbation des comptes de 1841. Chemin...
Résultat n°19
Cote
4D10/17
Date
1870
Lieu
Boulogne-Billancourt, Paris
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 21 septembre 1871. Félicitations votées à la compagnie...
Résultat n°20
Cote
4D4/24
Date
1848
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 1er novembre 1848. Fixation de la somme pour les tambours....