Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 50
Multimédias
  • 50
Période
  • 50
    • 5
    • 15
    • 14
    • 14
    • 1
    • 1
Typologies
  • 50

50 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

12 novembre 1851. Garde nationale. Formation du conseil de recensement. Maintien du peloton de cavalerie.

Date

1851

Cote

4D4/80

Résultat n°2

21 août 1840. Octroi. Location des places. Traitement du secrétaire. Registre de l’état civil. Remises au receveur municipal. Garde champêtre. Messiers. Journaux communaux. Porte sonnette. Entretien de la maison commune. Lavage des rues. Chemins vicinaux. Cantonnier. Garde nationale. Instruction primaire. Ecole des filles et salle d’asile. Entretien de l’église. Dépenses imprévues.

Date

1840

Cote

4D3/6

Résultat n°3

20 décembre 1870. Bureau de bienfaisance : approbation d'un crédit complémentaire de 4000 francs pour achat de denrées alimentaires et menus objets de consommation ; achat de menus objets de consommation ; crédit complémentaire de 300 francs pour dépenses imprévues. Lettre du lieutenant colonel Lambert relative à l'indemnité accordée aux femmes des gardes nationaux. Démission de MM. Perrot, Gallot, Tisserant et Mathan, conseillers municipaux. Lettre du commandant du génie Decoux relative aux démolitions. Rapport du commissaire de police.

Date

1870

Cote

4D10/44

Résultat n°4

2 décembre 1848. Compte rendu de la distribution d'argent faite aux indigents. Sommes acceptées et servant aux dégagements du mont-de-piété. Vote du remboursement du capital d'une rente annuelle. Vente de terrains. Octroi concernant les bouchers. Réclamation des gardes nationaux pour le changement de section.

Date

1848

Cote

4D4/28

Résultat n°5

18 novembre 1870. Rapport sur la gestion du bureau de bienfaisance. Subvention de 6000 francs allouée au bureau de bienfaisance. Révision du budget primitif de 1871. Octroi : maintien des taxes principales et extraordinaires. Acquisition d'un terrain destiné à la construction d'une école et d'une salle d'asile à Billancourt. Pétition de gardes nationaux. Observations relatives aux procès-verbaux des séances. Transports des gardes nationaux sur la ligne d'Auteuil au prix du tarif militaire. Habillement des gardes nationaux. Délégation de M. Lièvre pour l'habillement et l'équipement des gardes nationaux. Continuation de la révision du budget primitif de 1871.

Date

1870

Cote

4D10/37

Résultat n°6

7 octobre 1855. Garde nationale (crédits). Donation de M. Delahaute à la communauté des soeurs Sainte Marie.

Date

1855

Cote

4D5/57

Résultat n°7

27 août 1871. Examen de la comptabilité de MM. Dobelin et Bezançon. Compte de gestion du receveur municipal. Compte administratif du bureau de bienfaisance pour l'année 1870. Compte de gestion du trésorier du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire de la commune (exercice 1871). Budget primitif du bureau de bienfaisance (exercice 1872). Augmentation du traitement de trois employés de la mairie et du gardien du cimetière. Demande d'augmentation des remises du receveur municipal. Création d'un emploi de 4ème instituteur-adjoint à l'école communale de garçons de la rue Fessart. Travaux de réparations aux écoles et salle d'asile communales de la rue Fessart. Travaux de réparations au presbytère. Approbation d'un cahier de charges pour la mise en adjudication de l'entreprise de l'enlèvement des boues. Demande de subvention du bureau de bienfaisance. Droits d'octroi (abonnement de la compagnie parisienne d'éclairage et de chauffage par le gaz). Vote d'une gratification au secrétaire de la mairie. Réclamation de M. Clavaud relative à la construction d'un égoût. Etablissement d'un tir à la cible pour la garde nationale en 1870. Gratification à l'appariteur communal et à l'inspecteur de la salubrité. Allocation d'une gratification à l'agent communal. Vote d'une indemnité de logement au desservant de la paroisse Notre-Dame-de-Boulogne. Réparation d'une maison sise à Paris, 35 rue de Châteaudun affectée par voie de réquisition à la mairie provisoire, pendant la durée du siège. Cessions de terrains à la voie publique par suite de reprises d'alignement. Autorisation d'emploi des crédits excédants. Bureau de bienfaisance : remise de la moitié du prix d'abonnement pour le droit des pauvres ; emploi d'un don de 1500 francs fait par Melle Dosne au nom de l'Oeuvre de la banlieue. Rétablissement au budget de l'indemnité de logement de 350 francs allouée à M. Chabert. Droit des pauvres (bals publics, casino).

Date

1871

Cote

4D10/71

Résultat n°8

14 août 1852. Rejet d'une proposition relative à l'augmentation du budget de la garde nationale. Vote d'un crédit pour le transport des armes au Mont Valérien. Désignation de 2 conseillers pour la commission du jury. Entretien des pompes à incendies. Rue Legrand-Ouachée. Rejet d'une proposition de M. Manchon relative au tracé de la rue de la Plaine. Autorisation de traiter avec l'administration des eaux. Désignation d'emplacement pour 2 bornes-fontaines. Régie de l'octroi. Rue de la Plaine. Tracé d'une nouvelle rue sur le chemin des Guérêts. Vote d'un crédit pour distribution de secours aux indigents. Plaques des rues. Sommes diverses à payer sur le crédit affecté aux dépenses imprévues. Vote d'un crédit pour achat de pavés. Fermeture de la sente des Aveugles. Plantation d'arbres sur la place de la Mairie. Pavage de la rue du Parchamp.

Date

1852

Cote

4D4/102

Résultat n°9

2 février 1842. Réclamation de M. Laissement rejetée. Alignement de la rue de Billancourt. Rues du terrain des héritiers Fessard. Demande de la garde nationale d’un crédit pour l’achat de registres matricules et autres.

Date

1842

Cote

4D3/26

Résultat n°10

9 septembre 1848. Bureau d'octroi du pont de Saint-Cloud. Jurés. Mobilisation de la garde nationale. Passage de la berge en aval du pont de Saint-Cloud. Vote de 9500 francs à payer d'urgence. Secours de 3800 francs pour l'amélioration des rues. Vote d'une somme de 5022,50 francs et ouverture d'un crédit de 8872,50 francs pour cet objet. Vote d'une somme de 2865 francs et ouverture d'un crédit de 5565 francs.

Date

1848

Cote

4D4/22

Résultat n°11

2 novembre 1841. Rétribution mensuelle pour les achats. Entretien des rues. Rue de Sèvres. Créances à M. Huelle. Cimetière. Admission des enfants pauvres à Boulogne. Crédits supplémentaires pour les frais d’impression du service de l’octroi. Crédits supplémentaires à M. Ruppet pour les différents timbres dont la retenue lui a été faire en compte. Garde nationale. Prison de Neuilly. Location du terrain de M. Hamet. Somme de 20 francs allouée pour achat de 2 livres de classe aux élèves indigents.

Date

1841

Cote

4D3/24

Résultat n°12

3 septembre 1870. Prestation de serment de M. Tisserant. Nomination de 13 membres pour le conseil de recensement de la garde nationale. Bureau de Bienfaisance. Permanence des marchés.

Date

1870

Cote

4D10/8

Résultat n°13

9 mai 1852. Formation des chapitres additionnels au budget de 1852. Augmentation de traitement des employés de la mairie. Budget de 1853. Rétribution scolaire, traitement de l'instituteur pour 1853. Gratification aux employés de l'octroi. Ajournement du vote du budget de la garde nationale pour 1853. Vérification et approbation du budget de 1853. Création d'un bureau de placement pour les ouvriers et ouvrières blanchisseurs. Acquisition Brunot, purge légale, avis du conseil.

Date

1852

Cote

4D4/94

Résultat n°14

10 février 1852. Installation de M. Franche en qualité de 2ème adjoint. Rétribution scolaire. Traitement de l'instituteur. Suppression de la solde des tambours de la garde nationale. Réparation du mur du fond du jardin de la mairie. Etablissement d'urinoirs et de bancs.

Date

1852

Cote

4D4/88

Résultat n°15

3 novembre 1846. Nomination de M. Ollive comme maire, et M. Demartial et Legrand comme maires-adjoints. Supplément d'éclairage. Travaux de pavage. Vote de 3 francs pour la confection des tables décennales du Bulletin des lois. Vote de 118,89 francs à M. Archambault Guyot, avoué, pour frais de purge légale. Vote de 350 francs pour terrain cédé par M. Chambrin. Vote de 80 francs pour l'acquisition d'un cartonnier. Vote de 200 francs pour l'habillement du tambour maître de la garde nationale.

Date

1846

Cote

4D3/102

Résultat n°16

22 décembre 1868. Travaux exécutés pour l'établissement d'une 4ème classe à l'école communale de garçons de la rue Fessart. Travaux exécutés pour la mise en état de viabilité de la rue du Vieux Pont de Sèvres depuis la rue des Quatre Cheminées jusqu'au chemin vicinal de grande communication n°45. Bureau de bienfaisance : fournitures de pain et de viande en 1868. Mainlevée d'une inscription d'office au profit de la commune de Boulogne contre Mme veuve Garcelon et M. et Mme Maurin. Vote d'un crédit complémentaire de 110,68 francs pour entretien et réparation des armes de la garde nationale. Réduction d'une taxe de pavage rue du Vieux Pont de Sèvres. Requête en défense à la demande de M. Lecoq, propriétaire rue du Vieux Pont de Sèvres tendant à obtenir la décharge d'une taxe de pavage. Demande en indemnité par Mme Bastier pour dommage sur un terrain rue du Vieux pont de Sèvres. Mode d'assistance des vieillards et infirmes dans les communes du département. Réclamation de M. Liot relative à une taxe de pavage rue Collas.

Date

1868

Cote

4D9/21

Résultat n°17

9 novembre 1856. Cession de terrains à la voie publique. Admission de la fille Iolette à l'hospice de la vieillesse à Paris. Eclairage de la rue de Sèvres. traitement du secrétaire du conseil de recensement de la garde nationale. Vote de divers crédits.

Date

1856

Cote

4D5/80

Résultat n°18

13 juin 1842. Approbation des comptes de 1841. Chemin vicinal de Sèvres. Renouvellement du budget du bureau de bienfaisance. Renouvellement du crédit pour l’entretien de la rue de la Maladrerie. Réparation et entretien de l’armement de la garde nationale. Lettre des recettes et dépenses. Affaire Huelle (12000 francs à rembourser à ce dernier pour l’acquisition de sa maison). Fêtes publiques (200 francs portés au budget 1842). Livres aux indigents, entretien des classes d’adultes, entretien de la salle d’asile. Vidange des lieux d’aisances. Imprimés divers. Augmentation de salaire du cantonnier. Matériel de la mairie. Distribution des prix.

Date

1842

Cote

4D3/29

Résultat n°19

21 septembre 1871. Félicitations votées à la compagnie des carabiniers. Fixation de l'indemnité allouée au concessionnaire du marché. Habillement de la garde nationale. Installation d'un fourneau économique rue Taitbout.

Date

1870

Cote

4D10/17

Résultat n°20

1er novembre 1848. Fixation de la somme pour les tambours. Lecture du budget du bureau de bienfaisance de 1849. Démission de l'instituteur. Vote de 102,61 francs pour l'entretien des armes. Vote de 39,80 francs pour frais de bureau de la garde nationale.

Date

1848

Cote

4D4/24