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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    12 novembre 1851. Garde nationale. Formation du conseil de recensement. Maintien du peloton de cavalerie.

    Date

    1851

    Cote

    4D4/80

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 novembre 1851. Garde nationale. Formation du conseil...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    2 décembre 1848. Compte rendu de la distribution d'argent faite aux indigents. Sommes acceptées et servant aux dégagements du mont-de-piété. Vote du remboursement du capital d'une rente annuelle. Vente de terrains. Octroi concernant les bouchers. Réclamation des gardes nationaux pour le changement de section.

    Date

    1848

    Cote

    4D4/28

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 décembre 1848. Compte rendu de la distribution d'argent...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    7 octobre 1855. Garde nationale (crédits). Donation de M. Delahaute à la communauté des soeurs Sainte Marie.

    Date

    1855

    Cote

    4D5/57

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 octobre 1855. Garde nationale (crédits). Donation...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  7. Résultat n°7

    27 août 1871. Examen de la comptabilité de MM. Dobelin et Bezançon. Compte de gestion du receveur municipal. Compte administratif du bureau de bienfaisance pour l'année 1870. Compte de gestion du trésorier du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire de la commune (exercice 1871). Budget primitif du bureau de bienfaisance (exercice 1872). Augmentation du traitement de trois employés de la mairie et du gardien du cimetière. Demande d'augmentation des remises du receveur municipal. Création d'un emploi de 4ème instituteur-adjoint à l'école communale de garçons de la rue Fessart. Travaux de réparations aux écoles et salle d'asile communales de la rue Fessart. Travaux de réparations au presbytère. Approbation d'un cahier de charges pour la mise en adjudication de l'entreprise de l'enlèvement des boues. Demande de subvention du bureau de bienfaisance. Droits d'octroi (abonnement de la compagnie parisienne d'éclairage et de chauffage par le gaz). Vote d'une gratification au secrétaire de la mairie. Réclamation de M. Clavaud relative à la construction d'un égoût. Etablissement d'un tir à la cible pour la garde nationale en 1870. Gratification à l'appariteur communal et à l'inspecteur de la salubrité. Allocation d'une gratification à l'agent communal. Vote d'une indemnité de logement au desservant de la paroisse Notre-Dame-de-Boulogne. Réparation d'une maison sise à Paris, 35 rue de Châteaudun affectée par voie de réquisition à la mairie provisoire, pendant la durée du siège. Cessions de terrains à la voie publique par suite de reprises d'alignement. Autorisation d'emploi des crédits excédants. Bureau de bienfaisance : remise de la moitié du prix d'abonnement pour le droit des pauvres ; emploi d'un don de 1500 francs fait par Melle Dosne au nom de l'Oeuvre de la banlieue. Rétablissement au budget de l'indemnité de logement de 350 francs allouée à M. Chabert. Droit des pauvres (bals publics, casino).

    Date

    1871

    Cote

    4D10/71

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 27 août 1871. Examen de la comptabilité de MM. Dobelin...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    2 février 1842. Réclamation de M. Laissement rejetée. Alignement de la rue de Billancourt. Rues du terrain des héritiers Fessard. Demande de la garde nationale d’un crédit pour l’achat de registres matricules et autres.

    Date

    1842

    Cote

    4D3/26

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 février 1842. Réclamation de M. Laissement rejetée....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    3 septembre 1870. Prestation de serment de M. Tisserant. Nomination de 13 membres pour le conseil de recensement de la garde nationale. Bureau de Bienfaisance. Permanence des marchés.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/8

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 septembre 1870. Prestation de serment de M. Tisserant....

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    Assemblée - Conseil municipal

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    10 février 1852. Installation de M. Franche en qualité de 2ème adjoint. Rétribution scolaire. Traitement de l'instituteur. Suppression de la solde des tambours de la garde nationale. Réparation du mur du fond du jardin de la mairie. Etablissement d'urinoirs et de bancs.

    Date

    1852

    Cote

    4D4/88

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 février 1852. Installation de M. Franche en qualité...

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    Assemblée - Conseil municipal

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    9 novembre 1856. Cession de terrains à la voie publique. Admission de la fille Iolette à l'hospice de la vieillesse à Paris. Eclairage de la rue de Sèvres. traitement du secrétaire du conseil de recensement de la garde nationale. Vote de divers crédits.

    Date

    1856

    Cote

    4D5/80

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 novembre 1856. Cession de terrains à la voie publique....

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    Assemblée - Conseil municipal

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    21 septembre 1871. Félicitations votées à la compagnie des carabiniers. Fixation de l'indemnité allouée au concessionnaire du marché. Habillement de la garde nationale. Installation d'un fourneau économique rue Taitbout.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/17

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 septembre 1871. Félicitations votées à la compagnie...

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    Assemblée - Conseil municipal

  20. Résultat n°20

    1er novembre 1848. Fixation de la somme pour les tambours. Lecture du budget du bureau de bienfaisance de 1849. Démission de l'instituteur. Vote de 102,61 francs pour l'entretien des armes. Vote de 39,80 francs pour frais de bureau de la garde nationale.

    Date

    1848

    Cote

    4D4/24

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er novembre 1848. Fixation de la somme pour les tambours....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal