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  1. Résultat n°1

    13 mai 1848. Compte rendu de la situation financière. Convocation de plus imposés pour une souscription par actions. Démarches à faire pour l'arrosage. Vérification des comptes de 1847. Demande de la suppression de l'éclairage. Augmentation du solde des tambours.

    Date

    1848

    Cote

    4D4/15

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 13 mai 1848. Compte rendu de la situation financière....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    30 septembre 1877. Elargissement de la rue du Parchamp. Frais de perception de l'octroi pour 1878 et diminution du traitement du préposé en chef. Crédit dépassant 300 francs. Communication d'une lettre de M. Lescure, secrétaire de la mairie. Mise en état de viabilité de la rue Neuve.

    Date

    1877

    Cote

    4D12/14

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 30 septembre 1877. Elargissement de la rue du Parchamp....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  4. Résultat n°4

    Service de la voie publique : tableau synoptique de l'organisation du service, Organigramme avec nom des agents.

    Date

    1948

    Cote

    3Fi3020

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Voirie - Transports - Communications
    • Voirie
    • Service de la voie publique : tableau synoptique de...
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    27 août 1871. Examen de la comptabilité de MM. Dobelin et Bezançon. Compte de gestion du receveur municipal. Compte administratif du bureau de bienfaisance pour l'année 1870. Compte de gestion du trésorier du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire de la commune (exercice 1871). Budget primitif du bureau de bienfaisance (exercice 1872). Augmentation du traitement de trois employés de la mairie et du gardien du cimetière. Demande d'augmentation des remises du receveur municipal. Création d'un emploi de 4ème instituteur-adjoint à l'école communale de garçons de la rue Fessart. Travaux de réparations aux écoles et salle d'asile communales de la rue Fessart. Travaux de réparations au presbytère. Approbation d'un cahier de charges pour la mise en adjudication de l'entreprise de l'enlèvement des boues. Demande de subvention du bureau de bienfaisance. Droits d'octroi (abonnement de la compagnie parisienne d'éclairage et de chauffage par le gaz). Vote d'une gratification au secrétaire de la mairie. Réclamation de M. Clavaud relative à la construction d'un égoût. Etablissement d'un tir à la cible pour la garde nationale en 1870. Gratification à l'appariteur communal et à l'inspecteur de la salubrité. Allocation d'une gratification à l'agent communal. Vote d'une indemnité de logement au desservant de la paroisse Notre-Dame-de-Boulogne. Réparation d'une maison sise à Paris, 35 rue de Châteaudun affectée par voie de réquisition à la mairie provisoire, pendant la durée du siège. Cessions de terrains à la voie publique par suite de reprises d'alignement. Autorisation d'emploi des crédits excédants. Bureau de bienfaisance : remise de la moitié du prix d'abonnement pour le droit des pauvres ; emploi d'un don de 1500 francs fait par Melle Dosne au nom de l'Oeuvre de la banlieue. Rétablissement au budget de l'indemnité de logement de 350 francs allouée à M. Chabert. Droit des pauvres (bals publics, casino).

    Date

    1871

    Cote

    4D10/71

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 27 août 1871. Examen de la comptabilité de MM. Dobelin...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  8. Résultat n°8

    30 août 1853. Décret du 26 mars 1852 sur la grande voirie de Paris. Fixation du traitement du nouveau cantonnier. Fixation du taux d'abonnement consenti avec M. Rousset, avocat. Projet d'ouverture de la rue des Ecoles. Vote d'un crédit de 3000 francs pour travaux d'entretien et d'amélioration dans les voies communales.

    Date

    1853

    Cote

    4D5/15

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 30 août 1853. Décret du 26 mars 1852 sur la grande...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    8 mai 1841. Demande du secrétaire pour un logement. Rue de Sèvres. Réparations des rues. Tarif de voirie. Inventaire des archives de la mairie.

    Date

    1841

    Cote

    4D3/14

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 mai 1841. Demande du secrétaire pour un logement....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  11. Résultat n°11

    26 juin 1877. Soutien de famille Segny. Construction d'une école de filles : choix de l'emplacement. Fête patronale de 1877. Vente d'une parcelle de terrain. Demande d'amission à la retraite de M. Lesseurre, secrétaire de la mairie.

    Date

    1877

    Cote

    4D12/10

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 26 juin 1877. Soutien de famille Segny. Construction...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    18 mai 1865. Ccomptes de la ville pour 1864. Comptes du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire du bureau de bienfaisance. Budget primitif du bureau de bienfaisance (exercice 1866). Budget supplémentaire de la commune (exercice 1865)Traitement du secrétaire et des autres employés de la mairie. Augmentation du traitement du garçon de bureau et de la concierge de la mairie. Augmentaiton du traitement de l'inspecteur de la salubrité. Augmentation du traitement de l'appariteur communal. Augmentation du traitement de l'agent-voyer communal, création d'un emploi d'un inspecteur-voyer. Augmentation du traitement de l'instituteur communal de Billancourt ; création d'un emploi d'instituteur-adjoint. Vote d'une nouvelle allocation de 600 francs par an au profit des soeurs de l'école Sainte-Elisabeth à Billancourt. Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux en 1866. Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire en 1866. Autorisation d'emploi des crédits excédants. Balayage des écoles et de la salle d'asile communale de la rue Fessart. Allocation d'une indemnité de logement au préposé en chef de l'octroi. Secours à Mme Brunache, ancienne concierge de la mairie. Recensement des chiens. Droits de voirie. Droit de stationnement sur la voie publique. Construction sur le terrain de la mairie d'une remise pour les pompes à incendie, d'un magasin pour les vieux matériaux la commune et d'un mur pour fermer le dépôt des pavés. Compte général des travaux exécutés pour la construction du nouveau presbytère. Rapport de l'architecte de l'arrondissement de Saint-Denis. Projet de construction d'une galerie d'égoût dans la rue Fessart. Projet de construction d'une galerie d'égoût dans la rue de la Mairie. Projet de bail pour la location d'un rez de chaussée destiné à l'établissement d'un bureau télégraphique. Bureau de bienfaisance : autorisation d'emploi des crédits excédants. Droit des pauvres (concerts du Pré-Catelan).

    Date

    1865

    Cote

    4D8/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 mai 1865. Ccomptes de la ville pour 1864. Comptes...

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    Assemblée - Conseil municipal

  16. Résultat n°16

    1er septembre 1850. Projet d'établissement d'un théâtre particulier à Boulogne. Voeu du conseil concernant la réduction du prix des places dans les Boulonnaises. Vote d'un crédit pour achat d'une grosse caisse et de cymbales. Vote d'un crédit pour solde des dépenses des tambours.

    Date

    1850

    Cote

    4D4/61

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er septembre 1850. Projet d'établissement d'un théâtre...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    27 novembre 1851. Désignement de M. Foulon pour remplacer M. Bouchot, adjoint décédé. Sente des Guérêts, question de propriété. Approbation du budget du bureau de bienfaisance. Indemnité de logement au secrétaire de la mairie.

    Date

    1851

    Cote

    4D4/82

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 27 novembre 1851. Désignement de M. Foulon pour remplacer...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal