19 mai 1859. Règlement du budget de 1858. Approbation des comptes (mairie, bureau de bienfaisance). Budget supplémentaire de 1859 et budget primitif de 1860 (bureau de bienfaisance). Dépenses imprévues. Budget supplémentaire de l'exercice 1859.Augmentation du traitement du préposé à l'inspection de balayage et de M. Eckert, surveillant à l'octroi. Budget de l'exercice 1860Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux. Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire. Droit de stationnement sur la Seine en 1857. Produit des droits de voirie en 1856. Proposition pour l'admission en non-valeur d'une somme considérée comme irrecouvrable. Traité d'abonnement pour le droit de place sur la voie publique. Marché aux comestibles. Rue des Ecoles prolongées (affaire Durwaste). Allocation d'indemnités pour cession de terrain à la voie publique.

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D6

Date

1858-1861

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

4D6/17

Date

1859

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Mots clés matières