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  1. Résultat n°1

    7 septembre 1891. Reconstruction du bureau d'octroi pont de Billancourt. Construction d'une remise pour la voiture d'ambulance. Soutiens de famille. Gratifications à M. Perrot. Traité avec M. Gellerat, cylindrage des voies publiques. Installation de filtres dans les écoles. Instruction agricole dans les écoles primaires. Proposition pour l'achat d'une pompe à incendie. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière (Mme Waxmann). Pétition faite par les habitants de la rue Diaz à l'effet d'obtenir 3 becs de gaz. Exploitation d'une ligne de tramway à traction mécanique, installation de la lumière électrique, distribution de la force motrice. Pétition de la société de tir (La Patriote). Vente de matériaux au dépôt, rue de Paris. Vente de mobilier à l'hospice des viellards. Indemnité à M. Naud pour 2 parcelles de terrain. Vote d'un crédit additionnel et complémentaire (biens de main-morte)Prolongement de la rue de la Mairie. Prolongement de la rue des Guérêts. Aliénation d'un titre de vente de 4%, bureau de bienfaisance. Lettre de M. Blanchet, demande de retraite.

    Date

    1891

    Cote

    4D15/53

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 septembre 1891. Reconstruction du bureau d'octroi...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2

    24 septembre 1896. Ouverture de la séance. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, vote d'un crédit de 5400 francs pour l'admission de 27 élèves de Boulogne. Construction d'un égout sous le chemin vicinal ordinaire n°3. Fêtes à l'occasion du passage à Boulogne de l'Empereur et l'impératrice de Russie, vote de crédit. Octroi : imposition d'une nouvelle taxe sur les matériaux. Octroi : frais de perception. Agrandissement du bureau d'octroi dit "de Neuilly". Communications diverses. Subvention pour la publication du journal "Le Zonier". Construction d'un port à Billancourt. Proposition de Mme Peltier pour la vente à la commune d'un terrain rue Heyrauld. Réorganisation des services de voirie et d'architecture. Carrières. Approbation du décompte des travaux de viabilité, rue des Peupliers. Approbation du décompte des travaux de pavage de la rue du Port. Décompte des travaux de viabilité et d'égout, rue de Solférino. Décompte des travaux de viabilité de la rue de Clamart. Décompte des travaux de viabilité rue d'Issy. Décompte de travaux de construction d'égout, rue des Abondances et de l'Abreuvoir. Décompte de travaux de construction d'égout, rue de Billancourt. Décompte de travaux de construction d'égout, rue Escudier. Décompte des travaux de canalisation d'égout des eaux provenant du marché. Travaux de reconstruction du bureau de l'Octroi dit "du Pont de Sèvres". Extension à toutes les voies de la commune de l'obligation de faire usage de boîtes pour le dépôt des ordures ménagères. Affichage sur les urinoirs. Voeu pour le déplacement du bureau de tramway existant sur le terre-plein du Rond Point de la Reine. Travaux de charpente pour l'entretien des bâtiments communaux, substitution de M. Labarthe à M. Audoux. Travaux de charpente pour la reconstruction de l'hospice, substitution de M. Labarthe à M. Audoux. Canalisation de gaz et pose d'appareils, rues de Solférino, Mahias, Lemoine et Tisserant. Empoisonnement de la Seine. Passage Legrand. Rue de la Contemplation. Meeting pour la désaffectation du mur d'enceinte et la suppression des servitudes militaires. Avis sur une demande de bourse à l'école d'horticulture de Versailles. Soutiens de famille.

    Date

    1896

    Cote

    4D17/33

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 24 septembre 1896. Ouverture de la séance. Ecoles primaires...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  3. Résultat n°3

    28 mai 1893. Octroi, métaux de construction. Transfert du bureau d'Auteuil. Approbation du compte de mitoyenneté entre la ville de Boulogne et M. Byr. Transfert du marché de Billancourt. Soutiens de famille. Enseignement de l'agriculture. Remboursement de 2 concessions dans le cimetière. Secours à Mme Faucheur. Vente de luzerne provenant du cimetière. Proposition de M. Venu tendant à la suppression de l'octroi. Voeu pour la création d'une justice de paix, d'une étude d'huissier et d'un bureau d'enregistrement. Vente de vieux matériaux au magasin municipal. Souscription pour l'érection d'une statue à Jules Ferry.

    Date

    1893

    Cote

    4D16/27

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 mai 1893. Octroi, métaux de construction. Transfert...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  4. Résultat n°4

    27 octobre 1897. Affaire contre la compagnie générale des eaux. Remboursement du prix de 3 concessions dans le cimetière. Bureau de bienfaisance, avis sur une délibération portant ouverture de crédit. Bureau de bienfaisance, avis sur une délibération portant acceptation d'un legs. Classes enfantines. Pétition relative aux usines d'Etat, avis du conseil. Communications diverses. Construction d'une nouvelle section de chemin de fer de grande communication n° 50 entre Issy et Boulogne comportant l'établissement de 2 ponts sur la Seine. Cours complémentaires. Cours de dessin. Acquisition de livres de prix, approbation des mémoires. Incident. Proposition de M. Breton relative à la réorganisation du Bureau de bienfaisance. Réparations à exécuter dans différents bureaux d'octroi. Service d'architecture et de voirie, proposition de M. Leroy, adoption d'un ordre du jour de M. Laloge. Adjonction du mot "Boulogne"à la dénomination actuelle de la gare d'Auteuil, ouverture de crédit. Cession d'une parcelle de terre sur le chemin de grande communication n°1. Révision du cadastre, voeu. Canal de dérivation de la Marne à la Seine, voeu. Acceptation de l'offre de M. Leroy pour établissement d'un branchement d'égout. Passage Legrand. Passage souterrain, rue Bernard Palissy. Reconstruction du bureau d'octroi dit "de Neuilly". Ecole d'agriculture de Grignon, avis sur une demande de bourse.

    Date

    1897-1898

    Cote

    4D18/11

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 27 octobre 1897. Affaire contre la compagnie générale...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  5. Résultat n°5

    16 mars 1892. Produit du pari mutuel. Indemnités représentatives de logement au personnel enseignant. Remboursement du prix de plusieurs concessions dans le cimetière. Etablissement d'une boîte aux lettres rue Denfert Rochereau n°16. Cession de terrain à la voie publique par M. Boucher d'Argis. Aliénation d'une passerelle de terre rue de la Plaine. Etablissement d'un refuge place des Ecoles. Eclairage à l'huile, vote d'un crédit complémentaire. Soutien de famille. Entretien en remontage des horloges. Taxes irrecouvrables sur les chiens en 1890. Chauffage des bâtiments communaux, approbation du cahier des charges pour la mise en adjudication. Révision du traitement du receveur municipal. Voeu pour le percement des fortifications et regard du boulevard d'Auteuil. Enseignement de l'agriculture dans les écoles publiques. Déplacement de la station du tramway du rond-point de la Reine. Etablissement d'un refuge abri aux abords du bois de Boulogne.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 mars 1892. Produit du pari mutuel. Indemnités représentatives...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  6. Résultat n°6

    28 juin 1894. Etablissement d'une canalisation pour l'écoulement à l'égout des eaux provenant du marché. Construction d'un groupe scolaire rue Thiers et du Vieux pont de Sèvres. Abattoir communal, réduction de la taxe d'abattage. Projet d'emprunt de 500 000 frs, prorogation pour 16 ans des 10centimes extraordinaires. Ouverture de plusieurs rues et travaux de voirie dans le quartier de l'ancienne mairie. Acquisition de la propriété Choumery pour le redressement de la rue Guérêts. Construction d'un égout rue de Billancourt. Construction d'un égout rue des Abondances. Construction d'un égout rue Escudier. Echange entre M. Lemoine et la commune, construction d'un bâtiment pour tirage au sort, révision, fêtes. Etablissement d'une boîte aux lettres 131 bis, boulevard de Strasbourg. Création de 3 postes d'adjoints dans les écoles maternelles. Enseignement agricole. Demande de M. Gallot, organisateur de course pédestre. Marché de Billancourt.

    Date

    1894

    Cote

    4D17/1

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 juin 1894. Etablissement d'une canalisation pour...

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    Assemblée - Conseil municipal

  7. Résultat n°7

    23 juin 1886. Observation sur le procès-verbal de la dernière séance. Dallage du carreau du Marché. Cours d'agriculture dans les écoles communales, rejet. Réquisition d'un nouvel appareil à feu de cuve. Construction d'égouts rues de l'Eglise et Michelet, approbation des plans, devis. Demande des grainetiers.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/41

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 23 juin 1886. Observation sur le procès-verbal de la...

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    Assemblée - Conseil municipal

  8. Résultat n°8

    28 juin 1895. Tramways Louvre-Saint-Cloud et Louvre-Sèvres et Versailles. Service de voitures. Tramways ligne d'Auteuil à Boulogne, enquête sur l'emploi de la traction mécanique et la détermination des points d'arrêts. Soutiens de famille. Remboursement du prix de 2 concessions de terrain dans le cimetière. Ordures ménagères sur certaines voies de la ville. Installation du gaz dans les appartements inférieurs à 500 francs, voeu pour la suppression des frais accessoires. Service des postes. Ecole d'agriculture, demande de bourse. Ecole d'agriculture, demande de bourse. Cours complémentaires. Ecole professionnelle intercommunale. Cours spéciaux. Construction d'un bâtiment-école pour la compagnie des sapeurs-pompiers. Service d'incendie. Voeu pour la suppression de l'escalier aval du pont viaduc d'Auteuil. Paiement d'intérêts à M. et Mme Bisseuil.

    Date

    1895

    Cote

    4D17/15

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 juin 1895. Tramways Louvre-Saint-Cloud et Louvre-Sèvres...

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    Assemblée - Conseil municipal

  9. Résultat n°9

    20 avril 1896. Arrosage à la lance. Chauffage de l'hospice. Sectionnement électoral de la commune, question de M. Mordelet. Fixation des alignements du chemin vicinal ordinaire n°3 (avenue Victor Hugo). Demande de soutien de famille. Enseignement agricole. Subvention à la société vélocipédique de Billancourt. Justice de paix, audiences foraines. Remboursement du prix de 2 concessions dans le cimetière. Dépenses imprévues: prélèvements opérés en 1895. Autorisation de défendre à l'instance Demay et Barre. Voeu tendant à l'ouverture de la porte Molitor. Déplacement du mur d'enceinte de Paris. Fourniture de combustible, approbation du cahier des charges. Subvention pour l'érection d'un monument à Madagascar. Assurance des bâtiments de l'hospice. Société lyrique et philharmonique "Les Amis des Arts et du Progrès". Rapport de la sous-commission d'éclairage et de chauffage sur les expériences de chauffage à vapeur et éclairage électrique faites à l'hospice des vieillards le 23 avril 1896.

    Date

    1896

    Cote

    4D17/26

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 20 avril 1896. Arrosage à la lance. Chauffage de l'hospice....

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    Assemblée - Conseil municipal

  10. Résultat n°10

    3 mai 1895. Ouverture de la séance. Question des eaux. Arrosage à la lance. Secours à Mme Rousseau, veuve du receveur central de l'octroi. Eclairage au gaz de l'avenue des Moulineaux, vote de crédit. Indemnité à M. Baudry pour résiliation du bail. Indemnité de 50 francs à Mme Claude. Enseignement agricole. Déplacement d'une bouche de puisage, remboursement de la dépense. Vente de luzerne provenant du cimetière. Cession d'une parcelle de terre à Mme Méricaut sur le chemin de grande communication n°45. Rue Gambetta. Rue Mahias. Rue Tisserant. Groupe scolaire rue Thiers et du Vieux Pont de Sèvres.

    Date

    1895

    Cote

    4D17/11

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 mai 1895. Ouverture de la séance. Question des eaux....

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    Assemblée - Conseil municipal

  11. Résultat n°11

    22 juin 1898. Fourniture de combustible, approbation du cahier de charges. Eclairage électrique. Marché de Boulogne. Cession d'une parcelle de terre en bordure du chemin de grande communication n°1. Octroi, régularisation du tarif des bois. Octroi, droits sur les boissons hygiéniques. Transport du corps du soldat Hermet décédé à Verdun le 17 mai 1897. Société de secours mutuels de la maison Carnaud, demande de subvention. Compte administratif de 1897. Compte de gestion de 1897. Budget supplémentaire de 1898. Hospice, compte administratif de 1897. Hospice, compte de gestion de 1897. Hospice, Budget supplémentaire de 1898. Prélèvements opérés sur le crédit ouvert pour dépenses imprévues en 1897. Mémoire Serrant, approbation pour régularisation. Subventions. Gratifications. Travaux de grosses réparations à exécuter au marché de Boulogne, affectation de fonds spéciaux. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Etablissement d'urinoirs aux abords de la salle des Fêtes. Emploi des taxes spéciales d'octroi. Hospice, établissement d'un vestiaire. Création d'une section de l'union française de la jeunesse. Traitement des instituteurs et institutrices suppléants communaux. Indemnité de logement à M. Robillot instituteur-adjoint. Pharmacie scolaire. Installation d'une 3ème classe à l'école maternelle rue de Silly. Ecole rue du Vieux Pont de Sèvres. Etudes surveillées à l'école J.B. Say, voeu. Classes de garde. Enseignement de l'agriculture. Excursions de vacances. Commission d'architecture et de voirie. Vente de luzerne provenant du cimetière. Droit de voirie de M. Guyot. Eclairage électrique, tramways, pavage de la route de Versailles. Don de M.M. de Rothschild, lettre de M. Laloge. Groupe scolaire rue Thiers. Groupe scolaire rue Thiers, mobilier. Hospice, règlement des réclamations. Soutien de famille. Octroi, boissons hygiéniques.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/23

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 22 juin 1898. Fourniture de combustible, approbation...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal