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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D17

Date

1894-1897

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

28 juin 1895. Tramways Louvre-Saint-Cloud et Louvre-Sèvres et Versailles. Service de voitures. Tramways ligne d'Auteuil à Boulogne, enquête sur l'emploi de la traction mécanique et la détermination des points d'arrêts. Soutiens de famille. Remboursement du prix de 2 concessions de terrain dans le cimetière. Ordures ménagères sur certaines voies de la ville. Installation du gaz dans les appartements inférieurs à 500 francs, voeu pour la suppression des frais accessoires. Service des postes. Ecole d'agriculture, demande de bourse. Ecole d'agriculture, demande de bourse. Cours complémentaires. Ecole professionnelle intercommunale. Cours spéciaux. Construction d'un bâtiment-école pour la compagnie des sapeurs-pompiers. Service d'incendie. Voeu pour la suppression de l'escalier aval du pont viaduc d'Auteuil. Paiement d'intérêts à M. et Mme Bisseuil.