4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D14

Date

1883-1887

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

23 juin 1886. Observation sur le procès-verbal de la dernière séance. Dallage du carreau du Marché. Cours d'agriculture dans les écoles communales, rejet. Réquisition d'un nouvel appareil à feu de cuve. Construction d'égouts rues de l'Eglise et Michelet, approbation des plans, devis. Demande des grainetiers.

Cote/Cotes extrêmes

4D14/41

Date

1886

Langue des unités documentaires

Français,