4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D17

Date

1894-1897

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

3 mai 1895. Ouverture de la séance. Question des eaux. Arrosage à la lance. Secours à Mme Rousseau, veuve du receveur central de l'octroi. Eclairage au gaz de l'avenue des Moulineaux, vote de crédit. Indemnité à M. Baudry pour résiliation du bail. Indemnité de 50 francs à Mme Claude. Enseignement agricole. Déplacement d'une bouche de puisage, remboursement de la dépense. Vente de luzerne provenant du cimetière. Cession d'une parcelle de terre à Mme Méricaut sur le chemin de grande communication n°45. Rue Gambetta. Rue Mahias. Rue Tisserant. Groupe scolaire rue Thiers et du Vieux Pont de Sèvres.