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  1. Résultat n°1

    28 juin 1894. Funérailles de M. Carnot, président de la République. Demande de la société d'horticulture. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Secours de lmoyer. Budget supplémentaire de 1894. Gratifications. Subventions. Augmentation du traitement du receveur municipal. Soutiens de famille. Concession perpétuelle dans le cimetière. Lettre de remerciements des syndicats ouvriers de Boulogne. Etablissement d'une taxe sur les marchands ambulants. Lettre de la famille Rassant. Compagnie des omnibus. Cession d'une parcelle de terre à M. Bourdis sur le chemin de grande communication n°45. Etablissement d'un urinoir Quai de Billancourt. Agrandissement de la bibliothèque communale. Voeu pour l'établissement de 2 garde-corps sur le chemin de grande communication n°39. Etablissement d'un port à Billancourt. Nouveau voeu pour la création d'une justice de paix. Révision du tarif d'octroi. Pavage de la rue du Port. Construction d'urinoirs route de Versailles et av. de la Reine. Etablissement de candélabres. Rue d'Issy, classement dans la voirie urbaine et travaux de viabilité. Rue de Solférino, classement dans la voirie urbaine, travaux de viabilité et d'égout. Rue de Clamart, classement dans la voirie urbaine et travaux de viabilité. Reconstruction du bureau d'octroi du pont de Sèvres. Construction du bureau d'octroi dit "du Viaduc". Arrosage à la lance des grandes voies de la ville.

    Date

    1894

    Cote

    4D16/40

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 juin 1894. Funérailles de M. Carnot, président de...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2

    14 février 1886. Protestation du conseil contre toute diminution du territoire. Ouverture du nouveau groupe scolaire, transfert de l'école de garçons de la rue de Montmorency, ouverture des 5 classes à la nouvelle école de filles, fixation des traitements de la directrice et des adjoints. Fixation des frais concernant l'instruction primaire pour 1887. Proposition de M. Caizergues. Création d'un bulletin municipal. Chemin de fer. Ecole maternelle de la rue de Silly, acquisition de la mitoyenneté. Nouveau groupe scolaire, vente de la mitoyenneté au sieur Héret. Dénomination d'une nouvelle voie publique, rue Carnot. Chemin de grande communication n°45, vente d'une parcelle de terre à M. Pesdrizet. Compagnie des sapeurs-pompiers, secours au sieur Beauvais. Vote d'un crédit de 5000 francs pour frais d'inauguration du nouveau groupe scolaire. Construction d'une galerie d'égout, rue de l'Eglise.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/37

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 février 1886. Protestation du conseil contre toute...

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    Assemblée - Conseil municipal

  3. Résultat n°3

    12 septembre 1887. Marché de Billancourt. Nouveau groupe scolaire, approbation du décompte général des travaux. Cimetière, enquête du titre II, approbation de la promesse de vente Leclerc. Construction d'un pont sur la Seine, avis favorable. Droits de voirie dans le cimetière, maintien de la délibération du 29 juin. Bureau d'octroi du Point du Jour, approbation du décompte. Kiosque. Requête en défense à l'instance Schneiter et Morand, demande d'annulation de l'adjudication du 8 février 1887. Chemin de grande communication n°45, vente à M. Penissat. Demande Marguerite. Demande Patry. Usine Clolus, voeu pour sa fermeture. Installation d'une borne-fontaine dans le quartier du Point du Jour.

    Date

    1887

    Cote

    4D15/1

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 septembre 1887. Marché de Billancourt. Nouveau groupe...

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    Assemblée - Conseil municipal

  4. Résultat n°4

    8 février 1882. Création d'une 5ème classe à l'école de garçons de l'ancienne mairie. Création d'un emploi de sous-directrice à l'école maternelle de l'ancienne mairie. Fixation des frais concernant l'instruction primaire en 1883. Chemin de grande communication n° 45 : cession Huon. Eclairage au gaz du boulevard de Boulogne : rejet de la réclamation Legrand. Réhabilitation Lanne : avis défavorable. Réhabilitation Mordret : avis favorable. Rejet d'une demande de la communauté israëlite de Boulogne. Remboursement de 2 concessions temporaires dans le cimetière. Classement dans la voirie urbaine d'une rue particulière. Laïcisation du cimetière.

    Date

    1882

    Cote

    4D13/22

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 février 1882. Création d'une 5ème classe à l'école...

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  5. Résultat n°5

    12 février 1884. Abattoir. Travaux d'appropriation à la mairie. Construction d'un logement de gardien au dépôt de la rue de Bellevue. Approbation du décompte des travaux d'installation de 39 nouveaux appareils à gaz. Cession de terrain par M. Deschamps sur le chemin vicinal de grande communication n°39. Vente à M. Delrieu d'une parcelle de terrain détachée du chemin vicinal de grande communication n° 45. Division de la commune en 4 sections de vote. Ouverture d'un crédit additionnel de 37134,10 francs au budget de 1884. Demande des membres de la musique municipale. Aliénation de 3 terrains communaux, rue du parchamps, approbation du cahier des charges devant servir à leur aliénation. Communication d'une lettre à M. Gudasci. Nomination d'un membre de la commission scolaire. Offre de la corporation des tailleurs de pierres. Projet de création d'une société coopérative. Ouverture de la rue de la Pyramide. Etablissement de bordures et de caniveaux rue de l'Est. Construction d'une salle des Fêtes et d'un pavillon au marché. Instance contre la compagnie Lesage. Dénomination de l'ancienne impasse du Chemin Vert : rue Henri Martin. Pénétration du tramway de Boulogne dans Paris. Approbation du mémoire de la dépense à laquelle a donné lieu l'acquisition d'une nouvelle pompe. Cession de terrain à la vpoie publique à M. Henri Leurre. Procès-verbal de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et de 2 adjoints.

    Date

    1884

    Cote

    4D14/8

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 février 1884. Abattoir. Travaux d'appropriation...

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  6. Résultat n°6

    7 août 1887. Courses d'Auteuil et de Longchamp. Marché de Billancourt. Instance Caboche, autorisation au Maire de défendre. Prolongement du chemin n°39 entre le pont de Billancourt et les fortifications. Elargissement de la Grande Rue. Concessions dans le cimetière, modification de la délibération du 29 juin 1887. Installation des bureaux de la perception à la Mairie. Cession de terrains à la voie publique. Chemin n°45, vente à M. Tassel. Création de cours supérieurs. Eclairage des voies publiques. Plainte contre l'usine Clolus. Personnel de l'octroi, proposition de M. Lavedan.

    Date

    1887

    Cote

    4D14/53

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 août 1887. Courses d'Auteuil et de Longchamp. Marché...

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  7. Résultat n°7

    20 août 1886. Modifications des plans d'alignement en ce qui concerne les pans coupés. Octroi, création de 2 emplois de surveillants auxiliaires. Demande de bourse : M. Sankel. Demande de bourse : M. Berquier. Chemin de grande communication n°45, vente de M. Gourgues. Rue du Château, demande Wagner. Remboursement d'une concession de 10 ans à M. de Bièvre. Concours de musique. Instruction primaire.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/44

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 20 août 1886. Modifications des plans d'alignement...

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  8. Résultat n°8

    4 août 1886. Classe de vacances. Suppression de la distribution des prix aux élèves qui suivent les cours d'adultes. Chemin de grande communication n°39, indemnité à M. l'abbé Roussel. Allocation aux sociétés musicales. Vote d'un crédit complémentaire de 7000 francs sous le titre : fêtes publiques. Chemin de grande communication n°45, vente d'une parcelle de terre à M. Le Borgne. Cession de terrain à la voie publique. Remboursement du prix d'une concession temporaire (M. Marcol). Nomination d'une commission. Création d'un hopital, proposition de M. Clichant. Rue Rieux.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/42

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 4 août 1886. Classe de vacances. Suppression de la...

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