4 août 1886. Classe de vacances. Suppression de la distribution des prix aux élèves qui suivent les cours d'adultes. Chemin de grande communication n°39, indemnité à M. l'abbé Roussel. Allocation aux sociétés musicales. Vote d'un crédit complémentaire de 7000 francs sous le titre : fêtes publiques. Chemin de grande communication n°45, vente d'une parcelle de terre à M. Le Borgne. Cession de terrain à la voie publique. Remboursement du prix d'une concession temporaire (M. Marcol). Nomination d'une commission. Création d'un hopital, proposition de M. Clichant. Rue Rieux.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (3 août 1883 - 7 août 1887)

Cote/Cotes extrêmes

4D14

Date

1883-1887

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

4 août 1886. Classe de vacances. Suppression de la distribution des prix aux élèves qui suivent les cours d'adultes. Chemin de grande communication n°39, indemnité à M. l'abbé Roussel. Allocation aux sociétés musicales. Vote d'un crédit complémentaire de 7000 francs sous le titre : fêtes publiques. Chemin de grande communication n°45, vente d'une parcelle de terre à M. Le Borgne. Cession de terrain à la voie publique. Remboursement du prix d'une concession temporaire (M. Marcol). Nomination d'une commission. Création d'un hopital, proposition de M. Clichant. Rue Rieux.

Cote/Cotes extrêmes

4D14/42

Date

1886

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Quatre-Septembre (quai du), Chemin de grande communication n°45, Rieux (rue)

Mots clés matières

CONCESSION FUNERAIRE, ETABLISSEMENT PUBLIC D'HOSPITALISATION, ALIENATION DOMANIALE, FORMATION MUSICALE, RESEAU ROUTIER, DISTRIBUTION DES PRIX, CENTRE DE VACANCES

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