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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D14

Date

1883-1887

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

20 août 1886. Modifications des plans d'alignement en ce qui concerne les pans coupés. Octroi, création de 2 emplois de surveillants auxiliaires. Demande de bourse : M. Sankel. Demande de bourse : M. Berquier. Chemin de grande communication n°45, vente de M. Gourgues. Rue du Château, demande Wagner. Remboursement d'une concession de 10 ans à M. de Bièvre. Concours de musique. Instruction primaire.

Cote/Cotes extrêmes

4D14/44

Date

1886

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Chemin de grande communication n°45, Château (rue du)

Mots clés matières

ENSEIGNEMENT ELEMENTAIRE, MUSIQUE, CONCESSION FUNERAIRE, OCTROI, BOURSE D'ETUDES, RESEAU ROUTIER