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  1. Résultat n°1

    6 février 1847. Adoption du règlement pour la tenue des séances. Acceptation des offres de Mme veuve Buchillot pour l'acquisition d'un terrain communal. Etat et devis à dresser des chemins vicinaux pour ête admis à participer aux fonds de 4000000 francs pour travaux de bienfaisance. Amélioration à faire dans la salle d'asile. Rétablissement du traitement de l'institutrice omise au budget de 1847. Dispense de transcription pour diviser les acquisitions de terrains pris pour le chemin de grande communication de Boulogne à Neuilly. Adoption du droit d'attache pour les bateaux stationnés sur la rive gauche longeant la commune. Rejet de la proposition Rolle pour la fourniture des circuits. Ajournement des dispositions demandés pour le presbytère. Ajournement de la concession temporaire de l'ancienne mairie pour loger le vicaire. Réclamation de M. Manoury.

    Date

    1847

    Cote

    4D3/107

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 février 1847. Adoption du règlement pour la tenue...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2

    25 juillet 1895. Ouverture de la séance. Pétition des habitants de la rue Solférino. Eclairage au gaz. Chemin de grande communication n°39, cession d'une parcelle à M. Chevaucher. Soutiens de famille. Enseignement de la gymnastique dans les écoles publiques. Bateaux à vapeur, station rue des Peupliers. Legs de Melle Thièble pour entretien de tombeau. Eclairage électrique de l'hospice des vieillards. Fêtes publiques. Travaux de viabilité à exécuter dans le quartier de l'Ancienne mairie, approbation de la commission Huguet. Décès de M. Chalumeau 1er adjoint.

    Date

    1895

    Cote

    4D17/16

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 juillet 1895. Ouverture de la séance. Pétition des...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  3. Résultat n°3
    Etablissement de droits de stationnement sur la Seine et de dépôts sur les ports au territoire de la commune de Boulogne,

    1 media

    Etablissement de droits de stationnement sur la Seine et de dépôts sur les ports au territoire de la commune de Boulogne,

    Date

    1913

    Cote

    3Fi2043

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Voirie - Transports - Communications
    • Eaux
    • Etablissement de droits de stationnement sur la Seine...
  4. Résultat n°4

    30 mai 1876. Fête de Boulogne. Demande des receveurs des contributions indirectes. Rôle du balayage pour 1876. Asile des vieillards. Logement des instituteurs-adjoints de Boulogne. Prolongation des taxes additionnelles d'octroi pour un an. Vote d'une imposition extraordinaire de 10 centimes en 1877. Travaux de viabilité de la rue du Point du Jour. Elargissement de la rue des Guerêts. Bateaux omnibus. Suppression du service de la Boulonnaise. Gratuité des emplacements de la fête. Voie de communication entre la rue du Vieux Pont de Sèvres et la route de Versailles.

    Date

    1876

    Cote

    4D11/66

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 30 mai 1876. Fête de Boulogne. Demande des receveurs...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  5. Résultat n°5

    2 février 1897. Service de tramways. Assainissement. Lettre de Melle Picquenard. Lettre de 6 anciens conseillers. Egout, route de Versailles. Bateaux, station des Peupliers. Question des eaux. Installations électriques à l'hospice, rapport de M. l'ingénieur Lorain. Bons de logement. Composition de la mucipalité. Ecoulements superficiels d'eaux pluviales et ménagères sur le territoire de Boulogne et provenant de certaines rues de Paris. Erection d'un monument à M. Alphand. Souscription pour l'érection de monuments à Pierre Leroux, à Adolphe Adam, au maréchal Exelmans et à la défense de Bazeilles. Subvention pour la publication d'un annuaire. Fonctionnement des conseils de Prud'hommes en 1895, ouverture de crédit. Désaffectation de fonds spéciaux. Dispensaire de l'hospice. Demande de subvention en faveur de la société d'horticulture. Organisation d'un service de bateau pour passer d'une rive à l'autre de la Seine, ourverture de crédit. Substitution de la vareuse à la tunique dans le service de l'octroi. Eclairage électrique. Construction de barrières en fer, avenue des Tilleuls, agrandissement des bureaux d'architecture et de voirie. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Concession du droit d'affichage sur les urinoirs. Entretien et remontage des pendules. Mobilier de l'école des filles de la rue Fessart. Achat de balayeuses. Lettre de M. Barbier, conseiller général. Séances du conseil.

    Date

    1897

    Cote

    4D17/38

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 février 1897. Service de tramways. Assainissement....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  6. Résultat n°6

    9 juin 1897. Convention entre la ville de Boulogne et M. Despouy, abandon de mitoyenneté. Etude d'huissier, communication. Lettre de MM. Freslon et Constant. Service des tramways, trains du matin, communication. Demandes de souscription. Stations de bateaux. Fabrique de L'église, legs Valton. Service des Postes. Rétablissement de la fête communale. Service des tramways. Dénomination de différentes voies communales. Aliénation d'un terrain, rue de la Plaine, ajournement. Pétitions des entrepreneurs de jardins. Installation de l'eau au bureau d'octroi du pont de Billancourt. Demande de location d'un terrain communal, ordre du jour. Affichage sur les candélabres, ordre du jour. Clôture du dépôt communal de la rue de Paris. Débit de tabac. Création d'une 9ème classe à l'école de la rue de la Mairie et d'une 6ème classe à l'école de la rue de Clamart. Projet de création d'une 5ème classe à l'école maternelle de la rue Fessart. Pétition du syndicat des ouvriers blanchisseurs, ordre du jour. Bureau de poste de Billancourt. Fournitures de combustibles, approbation du cahier des charges. Concession gratuite pendant 2 ans d'un terrain de culture à la chambre syndicale des ouvriers - jardiniers de Boulogne.

    Date

    1897

    Cote

    4D18/4

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 juin 1897. Convention entre la ville de Boulogne...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  7. Résultat n°7

    5 septembre 1869. Décès de M. Courty. Suppression projetée des droits de stationnement sur la Seine. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière communal convertie en concession perpétuelle.

    Date

    1869

    Cote

    4D9/33

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 5 septembre 1869. Décès de M. Courty. Suppression projetée...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  8. Résultat n°8

    8 mai 1882. Remboursement de concessions dans le cimetière. Soutiens de famille. Commission municipale scolaire. Réhabilitation Charlot. Création d'un 3ème emploi de berceuse à la crèche. Indemnité au sieur Thiébaut, brigadier des sergents de ville. Approbation du budget supplémentaire de 1882. Vente des potagers de la mairie : approbation du cahier des charges. Surélévation de la crèche. Clôture du parc de la Mairie ; approbation des plans, devis. Organisation des exercices militaires. Caisse des écoles : modification des articles 6 et 11 des statuts, vote d'une subvention de 1000 francs. Installation de bancs sur le boulevard de Strasbourg. Voeu pour l'établissement de 2 stations de bateaux à Boulogne. Chemin de fer d'Auteuil à Boulogne : voeu pour sa prompte exécution. Offre de M. Donally : rejet.

    Date

    1882

    Cote

    4D13/27

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 mai 1882. Remboursement de concessions dans le cimetière....

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    Assemblée - Conseil municipal

  9. Résultat n°9

    23 mai 1876. Approbation des comptes du bureau de bienfaisance ; budget additionnel de 1876 et budget primitif de 1877. Octroi (abonnements de MM. Jeanson et Lefèvre). Construction d'un mur au cimetière. Rétrocession d'un terrain à M. Hardy. Eau des écoles de la rue Fessart. Construction d'un hangar à l'asile de Billancourt. Agrandissement de l'asile des vieillards. Secours à Mme Hamille. Rente viagère à Mme veuve Hamille. Approbation du compte administratif de 1875. Ecoles de Billancourt : réparations. Construction d'un hangar. Commission de la fête de Boulogne. Demande de l'Assistance publique. Bateaux-omnibus. Adjudication des travaux du 1er juin 1876. Abattoir. Installation du maire et des adjoints. Rue Thébaud. Traitement du préposé au chef. Traitement des instituteurs communaux. Marchés. Approbation des comptes communaux de 1875. Comptes et budgets de l'exercice 1877. Octroi : prolongation des taxes principales pour un an, dépenses de personnel et de matériel. Instruction primaire : vote des 3 centimes. Entretien des chemins vicinaux en 1877 : vote de 5 centimes.

    Date

    1876

    Cote

    4D11/65

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 23 mai 1876. Approbation des comptes du bureau de bienfaisance...

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    Assemblée - Conseil municipal

  10. Résultat n°10

    2 mai 1898. Ouverture de la séance. Emploi des taxes spéciales d'octroi. Révision du tarif des droits de voirie. Accidents sur la voie publique. Vélodrome du parc des Princes, droit des pauvres. Etat d'insalubrité de plusieurs du quartier de Billancourt. Eclairage de l'Avenue Victor Hugo. Etablissement d'une fabrique de cyanure de potassium. Téléphone, ligne de la navigation. Crèche, fourniture de lait aux mères de famille. Tramways. Gare d'Auteuil, Boulogne. Pavage des routes nationale n°10 et départementale n°2, référendum. Hospice, autorisation de plaider, avis du conseil. Nouveau service de bateaux, voeu. Ligne d'Auteuil, abonnements à la semaine. Borne-fontaine. Pétition des boulangers. Augmentation du prix du pain. Concessions perpétuelles dans le cimetière, tarif. Droit de voirie de M. Guyot, rapport de la commission. Soutiens de famille.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/21

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 mai 1898. Ouverture de la séance. Emploi des taxes...

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    Assemblée - Conseil municipal

  11. Résultat n°11

    20 novembre 1878. Construction d'un port à Boulogne. Tramway d'Auteuil à Boulogne. Blâme à M. Maugin, instituteur de l'école des garçons de Boulogne. Réparations de l'église de Billancourt. Travaux supplémentaires à l'abattoir. Vote d'un crédit additionnel de 120 francs pour remise des pompes à Billancourt. Remises ou taxations de la régie. Droit d'octroi (abonnement Jeanson). Remboursements de concession dans le cimetière (veuve Gosse, veuve Jamin). Projet d'installation d'une nouvelle compagnie de bateaux à vapeur. Demande de la compagnie des eaux. Communication d'une lettre de M. Laurant délégué cantonal. Cession de terrain à M. Naud par suite de reprise d'alignement.

    Date

    1878

    Cote

    4D12/36

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 20 novembre 1878. Construction d'un port à Boulogne....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  12. Résultat n°12
    Droit de stationnement sur la Seine et sur les emplacements des ports de Boulogne,

    1 media

    Droit de stationnement sur la Seine et sur les emplacements des ports de Boulogne,

    Date

    1912

    Cote

    3Fi2044

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Voirie - Transports - Communications
    • Eaux
    • Droit de stationnement sur la Seine et sur les emplacements...