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18 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

10 mai 1845. Etablissement du budget pour l'exercice de l'année 1846. Rapport de la commission nommée pour examiner les comptes des indemnités que l'on propose d'allouer pour les expropriations des terrains de chemin de grande communication de Boulogne. Terrain rue de l'Abreuvoir. Rue de Billancourt et de l'Abreuvoir. Construction d'un égoût. Fixation de la rétribution annuelle dûe aux instituteurs et institutrices. Vote pour la réparation des pompes. Achat de 200 francs de rentes sur l'état pour le bureau de bienfaisance. Ressources de la commune.
Cote
4D3/75
 Date
1845
 Lieu
Billancourt (rue de), Abreuvoir (rue de l')
 Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 10 mai 1845. Etablissement du budget pour l'exercice...
Résultat n°2
Acquisition par voie d'expropriation de la propriété Didier : avis d'enquête parcellaire,

1 media

Acquisition par voie d'expropriation de la propriété Didier : avis d'enquête parcellaire,
Cote
3Fi596
 Date
1958
 Lieu
Boulogne-Billancourt, Sèvres (rue de), Stade Alphonse-Le Gallo
 Type de document -

  • Contexte : 3Fi - Affiches

  • Bâtiments
  • Acquisition par voie d'expropriation de la propriété...
Résultat n°3

21 décembre 1856. Chemin de Longchamp (indemnité suite à la dépossession de la commune). Acquisition et échange d'immeubles pour l'ouverture du chemin vicinal dit de l'Empereur. Entretien des couvertures des bâtiments communaux (traité avec M. Levayer).
Cote
4D5/82
 Date
1856
 Lieu
Quatre-Septembre (quai du), Paris
 Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 21 décembre 1856. Chemin de Longchamp (indemnité suite...
Résultat n°4

30 août 1857. Dépossession des chemins de Longchamp et du bureau d'octroi (indemnités). Boulevard de l'Empereur. Arrosement des routes départementales n°1 et n° 11. Projet d'agrandissement de la place de la Mairie. Suppression de l'encoignure de la propriété Perrot.
Cote
4D5/91
 Date
1857
 Lieu
Paris, Quatre-Septembre (quai du), Route départementale n°11, Route départementale n°1, Léon-Blum (square)
 Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 30 août 1857. Dépossession des chemins de Longchamp...
Résultat n°5

11 septembre 1874. Création d'une voie industrielle autour de Paris. Traitement du nouvel instituteur remplaçant M. Bricongne, décédé. Allocation de 5000 francs en faveur de Mme veuve Bricongne. Concession gratuite de 30 ans pour la sépulture de M. Bricongne. Ecoles de Billancourt : demande d'une nouvelle subvention. Voirie communale : ouverture de la rue de la Seine. Expropriation pour la rue Neuve.
Cote
4D11/38
 Date
1874
 Lieu
Thiers (rue), Seine (la)
 Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 11 septembre 1874. Création d'une voie industrielle...
Résultat n°6

14 février 1858. Droit de places. Rétribution scolaire ; traitement de l'instituteur et des soeurs. Enlèvement des boues et immondices. Recensement des chiens. Boulevard de l'Empereur. Expropriation d'un terrain appartenant aux héritiers Legrand attenant aux écoles projetées.
Cote
4D5/96
 Date
1858
 Lieu
Quatre-Septembre (quai du)
 Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 14 février 1858. Droit de places. Rétribution scolaire...
Résultat n°7

Acquisition de terrains. - Procédure d'expropriation : jugements, certificats, états des propriétaires, correspondance, plans (1856) ; actes notariés (1857-1858).
Cote
2M11, 4N7
 Date
1856-1858
 Lieu
Ouest (rue de l'), Cimetière rue de l'Ouest
 Type de document -

  • Contexte : 2M -Édifices du culte et cimetières

  • Cimetières
  • Acquisition de terrains. - Procédure d'expropriation...
Résultat n°8

Marché de Billancourt. - Agrandissement, enquête d'utilité publique : décret, arrêté, avis d'enquête, état parcellaire, affiche (1910-1911). Expropriation Rivière : décret, rapports, décompte financier, actes judiciaires, correspondance (1911-1914).
Cote
1M92
 Date
1910-1914
 Lieu
Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du), Boulogne-Billancourt, Marché de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1M - Édifices publics

  • Marchés
  • Marché de Billancourt. - Agrandissement, enquête d'utilité...
Résultat n°9

25 mai 1850. Conseil de recensement. Eclairage de la rue de Sèvres. Reconstruction du mur du fond du jardin de la mairie. Construction d'un bureau d'octroi à Longchamp. Vote concernant l'expropriation du terrain formant l'angle de la rue de la Mairie et du chemin du halage. Compte administratif de 1849. Chapitres additionnels au budget de 1850. Budget de 1851. Vote de la gratuité pour les écoles communales. Fixation du traitement des instituteurs et institutrices. Dépenses pour les aliénés. Proposition relative à l'arrosage de la Grande Rue ; adoption et vote d'un crédit de 1000 francs.
Cote
4D4/58
 Date
1850
 Lieu
Jean-Baptiste-Clément (avenue), Charles-de-Gaulle (avenue), Sèvres (rue de)
 Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 25 mai 1850. Conseil de recensement. Eclairage de la...
Résultat n°10

25 mars 1875. Voitures publiques : traité. Rue Neuve : expropriation (affaire Wagner). Demande en réhabilitation.
Cote
4D11/44
 Date
1875
 Lieu
Thiers (rue)
 Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 25 mars 1875. Voitures publiques : traité. Rue Neuve...
Résultat n°11

13 juillet 1856. Expropriation du bureau d'octroi de Longchamp par la ville de Paris. Don par M. de Rothschild d'une somme de 13505 francs. Demande d'un secours par M. Buisson, cantonnier.
Cote
4D5/76
 Date
1856
 Lieu
Paris
 Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 13 juillet 1856. Expropriation du bureau d'octroi de...
Résultat n°12
Acquisition par voie d'expropriation des propriétés Gouttenègre, Muquet, Potelle et Monsion,

1 media

Acquisition par voie d'expropriation des propriétés Gouttenègre, Muquet, Potelle et Monsion,
Cote
3Fi2005
 Date
1944
 Lieu
Gallieni (rue), Boulogne-Billancourt, Paul-Bert (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 3Fi - Affiches

  • Voirie - Transports - Communications
  • Voirie
  • Acquisition par voie d'expropriation des propriétés...
Résultat n°13

16 mars 1856. Chemin de Longchamp : expropriation et réclamation de M. de Rothschild. Aliénation au profit de M. de Rothschild d'une partie de la rue Saint-Denis. Modification du plan du nouveau cimetière.
Cote
4D5/69
 Date
1856
 Lieu
Saint-Denis (rue), Charles-de-Gaulle (avenue)
 Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 16 mars 1856. Chemin de Longchamp : expropriation et...
Résultat n°14

13 septembre 1875. Secours aux familles des réservistes. Rue Neuve : expropriation.
Cote
4D11/54
 Date
1875
 Lieu
Thiers (rue)
 Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 13 septembre 1875. Secours aux familles des réservistes....
Résultat n°15

19 février 1856. Etablissement du boulevard de l'Empereur. Chemin de Longchamp ; expropriation et réclamation de M. de Chalabre. Plan de la berge du pont de Saint-Cloud au pont de Sèvres et chemin de halage.
Cote
4D5/67
 Date
1856
 Lieu
Sèvres (pont de), Saint-Cloud (pont de), Quatre-Septembre (quai du), Charles-de-Gaulle (avenue)
 Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 19 février 1856. Etablissement du boulevard de l'Empereur....
Résultat n°16

2 juin 1850. Vote pour l'expropriation d'un terrain appartenant à M. Puteaux. Construction d'un bureau d'octroi à Longchamp, vote d'un crédit. Décès de M. Duchesnes, ancien curé de la commune et legs d'un tableau. Arrosement de la Grande Rue, souscription des propriétaires. Déplacement de bornes-fontaines.
Cote
4D4/59
 Date
1850
 Lieu
Jean-Baptiste-Clément (avenue), Charles-de-Gaulle (avenue)
 Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 2 juin 1850. Vote pour l'expropriation d'un terrain...
Résultat n°17
Agrandissement du marché de Billancourt : expropriation pour cause d'utilité publique (enquête),

1 media

Agrandissement du marché de Billancourt : expropriation pour cause d'utilité publique (enquête),
Cote
3Fi2504
 Date
1911
 Lieu
Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du), Boulogne-Billancourt, Marché de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 3Fi - Affiches

  • Bâtiments
  • Edifices publics
  • Agrandissement du marché de Billancourt : expropriation...
Résultat n°18
Acquisition par voie d'expropriation de la propriété Soulat : avis d'enquête parcellaire,

1 media

Acquisition par voie d'expropriation de la propriété Soulat : avis d'enquête parcellaire,
Cote
3Fi1230
 Date
1957
 Lieu
Sèvres (rue de), Boulogne-Billancourt, Stade Alphonse-Le Gallo
 Type de document -

  • Contexte : 3Fi - Affiches

  • Bâtiments
  • Acquisition par voie d'expropriation de la propriété...