1M - Édifices publics

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1M

Date

1028-1987

Importance matérielle

94 article(s)

Dimensions

5 ml

Modalités d'entrées

Versement

Marché de Billancourt. - Agrandissement, enquête d'utilité publique : décret, arrêté, avis d'enquête, état parcellaire, affiche (1910-1911). Expropriation Rivière : décret, rapports, décompte financier, actes judiciaires, correspondance (1911-1914).

Cote/Cotes extrêmes

1M92

Date

1910-1914

Présentation du contenu

Voir aussi sous-série 1 O.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Elimination

Conditions d'accès

Communicable